Hélène Y... F... Y... Pierre A... Michèle B...

C/ Héléna Y...

Ce pastel a été exécuté d'après une gravure de Paul HELLEU, "Le chapeau de Lancret".

[J] [S] a, selon bon de commande du 24 mars 2022, commandé auprès de ' [E] [I] -automobile.fr, [Adresse 3] - M. [O] [M]' un véhicule BMW X2 neuf, moyennant le prix de 19 729 euros.

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Le président du tribunal a désigné Mme Hélène Siquier, première conseillère, en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

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YY..., domiciliée Bois de Segues à Miramont de Guyenne (Lot-et-Garonne), 15°) Mme Jacqueline YH..., domiciliée ... de Guyenne (Lot-et-Garonne), 16°) M.

de commande néglige le fait qu'elle les détient comme l'intégralité des factures et des bons de livraison.

Greffier lors des débats : Mme Hélène ALBESA ARRET : - rendu par défaut - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans

Février 2020 APPELANTE : SARL GREEN DAY [Adresse 4] [Localité 8] Représentée par Me Nathalie ROSE, avocat au barreau de LYON, toque : 1106 et ayant pour avocat plaidant, Me Anne-Sophie BORDES

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Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Marie-Hélène MASSERON, Présidente de chambre, Michèle CHOPIN, Conseillère, Laurent NAJEM, Conseiller, Qui en

LE NAIL Greffier : Floriane SIGNORET, DEMANDEUR : Madame [U], [H], [I] [V] née le [Date naissance 1] 1989 à [Localité 1] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Maître Hélène

N° Portalis 35L7-V-B7G-CGPOC Décision déférée à la Cour : Jugement du 30 Septembre 2022 Tribunal de Commerce de PARIS - RG n° 2021058979 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Marie-Hélène

DBVE-V-B7H-CHX7 [T] [K] [T] [C] [D] [N] COUR D'APPEL DE BASTIA ORDONNANCE SUR REQUETE DU SEIZE JANVIER DEUX MILLE VINGT QUATRE Nous, Hélène

MESURE D’HOSPITALISATION COMPLÈTE - DÉLAI DE 6 MOIS MESURE ORDONNÉE EN APPLICATION DE L’ARTICLE 706-135 DU CODE DE PROCÉDURE PÉNALE N° RG 24/02344 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZBXM MINUTE: 24/757 Nous, Hélène

C/ [B] [N] [F] [N] Syndicat des copropriétaires de l'ensemble immobilier [Adresse 2] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Joseph MAGNAN Me Marie-Hélène