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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

8EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008171499

Admin. suprême

27 juillet 2005

27 juillet 2005

révision du taux de sa première infirmité regroupant, sous le libellé de poly-arthralgies chroniques, l'ensemble des atteintes d'arthrose situées sur le tronc, l'apparition d'une coxarthrose sévère de la hanche

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2108761_20250109

Administratif

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Hannoyer, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2100111_20240404

Administratif

4 avril 2024

4 avril 2024

Hannoyer, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2004456_20231116

Administratif

16 novembre 2023

16 novembre 2023

Hannoyer, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2101142_20240418

Administratif

18 avril 2024

18 avril 2024

Hannoyer, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2200012_20250123

Administratif

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Hannoyer, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2107307_20241128

Administratif

28 novembre 2024

28 novembre 2024

Hannoyer, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2106117_20250227

Administratif

27 février 2025

27 février 2025

Hannoyer, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2105198_20240805

Administratif

5 août 2024

5 août 2024

Hannoyer, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2102152_20240507

Administratif

7 mai 2024

7 mai 2024

Hannoyer, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2104435_20240711

Administratif

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Hannoyer, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2105140_20240805

Administratif

5 août 2024

5 août 2024

Hannoyer, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

ORTA_2204816_20221201

Administratif

1 décembre 2022

1 décembre 2022

Enfin, les problèmes de santé persistants quant à sa hanche droite, qui devrait faire l'objet d'une intervention chirurgicale programmée après que la hanche gauche a été opérée en avril 2022, ainsi qu'au

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2403290_20240625

Administratif

25 juin 2024

25 juin 2024

Il soutient que : -il souffre d'une hernie discale ainsi que d'une affection de la hanche et des genoux ; -il est sujet à une perte de l'équilibre ; -son périmètre de marche est limité ; Vu

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-153893

Admin. suprême

16 mars 2015

16 mars 2015

The Senate noted that the applicant had relied in her claim on the Von Hannover v.

Source officielle
TJ

Service des référés

65a191ff0ddb77892695c438

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

Greffier Nous, Président, Après avoir entendu les parties représentées de leur conseil, FAITS ET PROCÉDURE Soutenant qu’il a subi une importante intervention chirurgicale sur la jambe et de la hanche

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_23DA00206_20240626

Admin. Appel

26 juin 2024

26 juin 2024

caractère nosocomial ; - il n'est pas établi que l'infection contractée par la mère de Mme C, qui lui a été transmise à sa naissance le 31 décembre 1990 et qui est à l'origine de l'infection de sa hanche

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2005048_20230707

Administratif

7 juillet 2023

7 juillet 2023

Mme B née en 1941 qui souffrait de coxarthrose, a subi le 23 septembre 2015 au CH de Vitré une intervention chirurgicale pour arthroplastie totale de la hanche droite.

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_21DA00634_20220510

Admin. Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

A dont le dommage est en lien avec des complications neurologiques inhérentes à l'intervention de prothèse totale de hanche et constitue un aléa thérapeutique ; - à titre subsidiaire, seule une perte

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_21TL22563_20231114

Admin. Appel

14 novembre 2023

14 novembre 2023

Après expertise du professeur A du 25 octobre 2011 estimant l'ostéonécrose de hanche dont était affecté le requérant préexistante à la chute, l'administration a reconnu par une décision du 12 décembre

Source officielle

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