CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 115 résultats pour « Jacques BERTRAND »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère chambre civile B

67ff39d1303a1b38839f7d99

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

[S] [R] né le 02 Mars 1980 à [Localité 14] [Adresse 5] [Localité 9] Représenté par Me Jacques LEROY, avocat au barreau de LYON, toque : 1911 INTIMEE ET APPELANTE : S.A.

Source officielle

Page 55 sur 56

← PrécédentSuivant →
CA

Pôle 3 - Chambre 1

65b20e45c4cf860008dff53a

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

naissance 6] 1973 à [Localité 16] (92) [Adresse 7] représenté par Me Marie-Catherine VIGNES de la SCP GRV ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0010 ayant pour avocat plaidant Me Ghislaine JACQUES-HUREAUX

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6a0e99efcdc6046d47658c5e

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

CANSON prise en la personne de son Président domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 1] Immatriculée au RCS de AUBENAS sous le n° 335620241 Représentée par Me Jacques

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 5

68ef2c1c796eb4b7485628cd

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Jacques BOULARD, premier président de la cour d'appel Mme Dominique SALVARY, première présidente de chambre Mme Anne DUPUY, présidente de chambre Mme Isabelle PAULMIER-CAYOL, conseillère M.

Source officielle
CA

8ème chambre

63d229ee9b3c8605deec1e4b

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

Appelante au principal dans le RG 18/06447 Représentée par Me Philippe NOUVELLET de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON, toque : 475 Ayant pour avocat plaidant

Source officielle
CA

8ème chambre

630710847786aac563f2757b

Appel

24 août 2022

24 août 2022

APPELANTE : La Caisse Régionale d'assurances mutuelles agricoles GROUPAMA MEDITERRANNEE, entreprise régie par le Code des Assurances, dont le siège social est sis [Adresse 2] Représentée par Me Jacques

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa2bd3db21cbdd8b9c7

Appel

6 mars 2008

6 mars 2008

Les marchés seront passés le même jour, 1er février 2005, avec les entreprises TELLIER (couverture) et BERTRAND (plomberie).

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

65a77d858121050008662bc5

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

CABINET SELURL CHIFFERT, avocats plaidants au barreau de PARIS [C] [N] né le [Date naissance 5] 1974 à [Localité 13] de nationalité Française demeurant [Adresse 12] représenté par Maître Jean-Jacques

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde2bd3db21cbdd94d40

Appel

2 avril 2021

2 avril 2021

SOCOTEC FRANCE prise en la personne de ses représentants légaux domicilié en cette qualité audit siège, intervenante volontaire et comme telle intimée, [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Jean-Jacques

Source officielle
CA

1re chambre sociale

697b0761cdc6046d4711e8cf

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

FRAPPA de la SELARL BLG AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER, substituée par Me ARNAL, avocate au barreau de Montpellier INTIMEES : Madame [S] [Y] [Adresse 6] Représentée par Me Denis BERTRAND

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

615e0e80c25a97f0381f574e

Appel

6 mars 2014

6 mars 2014

COMMERCIAL, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Belgin PELIT-JUMEL, avocat au barreau de PARIS, toque : D1119 Assistée par Me Bertrand

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2018:0918DEC003495207

Admin. suprême

18 septembre 2018

18 septembre 2018

#xa0; Jean-Marie ARNOULD 1958 belge Limelette   Roland BAMPS 1952 belge Arlon   Christian BASTIAENS 1956 belge Bois-de-Lessines   Christian BAUDESSON 1952 belge Winenne   Alain BERTRAND

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

603372589c748e26cc0c7769

Appel

14 juin 2017

14 juin 2017

représentants légaux Immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 351 564 158 [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Laurence TAZE BERNARD, avocat au barreau de PARIS, toque : P0241 Assistée de Me Bertrand

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

6036057d2cc8bb6a8da83582

Appel

13 janvier 2016

13 janvier 2016

PARIS, SIRET n° 542 016 654 01518, agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, [Adresse 18] [Adresse 64] [Adresse 44] Représentée par Me Jean-Jacques

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

6162b8d9efb73d2e55750f88

Appel

27 juin 2012

27 juin 2012

FRANCE TELECOM, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social situé [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Jacques PELLERIN de la SCP DUBOSCQ-PELLERIN

Source officielle
TJ

5ème CHAMBRE CIVILE

65d4f7d9157826b3445975c4

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

greffe, les parties ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l’article 450 alinéa 2 du code de procédure civile DEMANDEUR : Monsieur [U] [G] de nationalité Française 98 Rue Jean Jacques

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

6162e4f07797cdb2f7583cc7

Appel

28 septembre 2011

28 septembre 2011

ASSURANCES prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège [Adresse 9] [Localité 11] représenté par la SCP ROBLIN CHAIX de LAVARENNE, avoués à la Cour ayant pour avocat de Me Jacques

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca38bd3db21cbdd8a61c

Appel

16 janvier 2008

16 janvier 2008

(avoué à la Cour) - Représentant : Me Bertrand M... (avocat plaidant barreau de BOURG EN BRESSE) M. Jacques N... ... EN BRESSE Représentant : Me Sébastien D...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd64bd3db21cbdd9331c

Appel

22 mars 2016

22 mars 2016

assisté de Me Marie VICELLI, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant INTIMEE : ASSOCIATION CENTRE DE SOINS DENTAIRES DENTALVIE 2, rue Madeleine Brès 66330 CABESTANY représentée par Me Jacques

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

69cd6194cdc6046d47c68a97

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

POLYCLINIQUE DE [Localité 1] RIVE [Localité 8] prise en la personne de son représentant légal domicilié es qualités audit siège [Adresse 4] [Localité 9] représentée par Maître Annie BERLAND de la SELARL

Source officielle