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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb53bd3db21cbdd8d508
24 janvier 2011
24 janvier 2011
Composition de la Cour lors du délibéré : - Jean-Charles GOUILHERS, président -Marie LACROIX, conseiller -Françoise CONTAT, conseiller Arrêt Réputé contradictoire rendu publiquement par mise à disposition
Source officiellecr
613726a1cd5801467742732a
25 janvier 2006
25 janvier 2006
Jean-Marie X...
Source officielleciv3
6137235ecd58014677408e48
21 mars 2000
21 mars 2000
Jacques V..., demeurant ..., 13 / de Mme Marie U..., épouse M..., demeurant ..., 14 / de M.
Source officielleciv3
61372363cd58014677409262
21 mars 2000
21 mars 2000
Jacques V..., demeurant ..., 13 / de Mme Marie U..., épouse M..., demeurant ..., 14 / de M.
Source officielleCour d'Appel
à la séparation du couple en 1999 , madame Z... a formaliséc/Jean Paul X
6253c8ccbd3db21cbdd864de
29 octobre 2002
29 octobre 2002
Jean Paul X... Y.../ Me Paul LAURENT LJ Z...
Source officielleChambre commerciale
67f0bc588f7cbd382f4d315d
2 avril 2025
2 avril 2025
5] Représentant : Me Jean marc NGUYEN-PHUNG de la SELARL SELARL PHUNG 3P, avocat au barreau de MONTPELLIER M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10493
4 mai 2017
4 mai 2017
Et attendu d'autre part que la mutation de Jean-Marc X... à LYON donnait nécessairement lieu: - à une modification des horaires de Jean-Marc X..., la société GROUPE PROGRÈS SA reconnaissant dans ses écritures
Source officielleCour d'Appel
6253cb1cbd3db21cbdd8cddd
5 août 2008
5 août 2008
Le 7 mars 2006, une ordonnance de déchéance du pourvoi du 10 février 2006 était notifiée à Madame Jeanne X... née Z..., faute de production d'un mémoire de Monsieur Pascal X... dans le délai légal.
Source officielleCour d'Appel
6253cd7bbd3db21cbdd937e1
9 décembre 2016
9 décembre 2016
NIEVRE RCS DE PARIS pris en la personne de son représentant légal, No Siret : 490 033 669 ayant son siège au 100 Avenue des Champs-Elysées-75008 Paris Représentée et assistée sur l'audience par Me Jean-marc
Source officiellecr
61372567cd5801467741d698
18 janvier 1995
18 janvier 1995
Jean-Marie, - A...
Source officielle4ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000008138113
10 décembre 2003
10 décembre 2003
Marc BI, demeurant ... ; Mme Marie-Hélène BH, demeurant ... ; M. Didier BG, demeurant ... ; M. Jean-Marc BF, demeurant ... ; M.
Source officielleCabinet JAF 1
68e0411374e929a9d8fd35fd
2 octobre 2025
2 octobre 2025
TOUBLANC Greffier : Isabelle NEFF DÉCISION rendue le 02/10/2025 par Jean-Marc TOUBLANC, Juge aux Affaires Familiales, .
Source officiellecr
6137263bcd58014677423f40
5 avril 2006
5 avril 2006
d'une mission de service public, à 18 mois d'emprisonnement avec sursis et 10.000 euros d'amende, et a prononcé sur les intérêts civils ; La COUR, statuant après débats en l'audience publique du 8 mars
Source officielleÉlection professionnelle
668833fb342d338c20d2474a
2 juillet 2024
2 juillet 2024
par Me Vincent MALLEVAYS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D0067 Madame [RJ] [F], demeurant [Adresse 17] représentée par Me Jean-marc WASILEWSKI, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : G0325
Source officiellecr
6137259dcd5801467741f395
8 octobre 1998
8 octobre 1998
la décision rendue le 17 juin 1996 ; que l'article 502 du Code de procédure pénale dispose qu'a qualité pour signer un acte d'appel un fondé de pouvoir spécial dont le mandat restera annexé à la déclaration
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69f47700cdc6046d473227f0
29 avril 2026
29 avril 2026
Greffier d'audience : Maître Jean-Marc PARMENTIER Ministère Public : Absent avisé AINSI JUGE APRES DELIBERE DE: Monsieur Jean-Bernard SART, Président, Monsieur Philippe LECLERCQ, Madame Bénédicte GARCON
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69f47764cdc6046d47322e8d
29 avril 2026
29 avril 2026
Greffier d'audience : Maître Jean-Marc PARMENTIER Ministère Public : Absent avisé AINSI JUGE APRES DELIBERE DE: Monsieur Jean-Bernard SART, Président, Monsieur Philippe LECLERCQ, Madame Bénédicte GARCON
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69f47895cdc6046d47324241
29 avril 2026
29 avril 2026
Greffier d'audience : Maître Jean-Marc PARMENTIER Ministère Public : Absent avisé AINSI JUGE APRES DELIBERE DE: Monsieur Jean-Bernard SART, Président, Monsieur Philippe LECLERCQ, Madame Bénédicte GARCON
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69ce4789cdc6046d47d8c855
1 avril 2026
1 avril 2026
Greffier d'audience : Maître Jean-Marc PARMENTIER Ministère Public : Absent avisé AINSI JUGE APRES DELIBERE DE: Monsieur Jean-Bernard SART, Président, Madame Fabienne VANDENDRIESSCHE, Madame Bénédicte
Source officielleciv1
61372149cd580146773f283e
25 avril 1990
25 avril 1990
de l'Orgeat, Montboucher-sur-Jabron (Drôme), en cassation d'un arrêt rendu le 8 juin 1988 par la cour d'appel de Grenoble (1ère chambre civile), au profit : 1°/ de Monsieur Jean-Marc Z..., demeurant
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