C/ Mme Josette Y... R. J/ E.

ALVES SALGADO SANCHO 1963 Lisbonne Portugaise   Catarina Maria BRÁS GAGO VIEGAS FERREIRA E COSTA 1973 Lisbonne Portugaise Maria Margarida BRÁS GAGO VIEGAS GARCIA 1972 Lisbonne Portugaise Maria José

Marie-Josy A...

Y... ainsi qu'à Maître Béatrice PASCUAL ès-qualités de liquidateur judiciaire de Madame Josette Y..., que la créance de Monsieur Roland X... dans la liquidation judiciaire de cette dernière a été fixée

José, Y... José, Z... José, Z...

. # José Martí Peix, SA gegen Kommission der Europäischen Gemeinschaften. # Fischerei - Gemeinschaftszuschuss - Kürzung des Zuschusses - Verjährung - Angemessene Frist - Grundsatz der Verhältnismäßigkeit

       : « sur les ventes de biens appartenant à Josette Y... ; que Josette Y... était la soeur du défunt Georges Joseph Y..., n'étant pas contesté qu'il était son légataire universel et qu'elle était

APPELANTE Madame Josette X... Centre de Séjour pour Familles d'Hospitalisés ... 94000 CRETEIL Représentant : M.

Noël et Jacky X... et Mme Marie-José X..., épouse Z... ; que, dans l'instance en liquidation-partage de la succession, M.

3e 13 janvier 2009, n° 0721755), que par un jugement du 16 mai 2006, la juridiction de l'expropriation du département de la Haute-Corse a fixé les indemnités devant revenir à Mmes Rose-Marie et Marie-José

Selon acte reçu le 10 septembre 1948 par Maîtres Pierre D... et Paul E..., notaires à MARSEILLE, Pauline F... veuve G... et sa fille Josette G..., propriétaires d'une maison située à MARSEILLE, ...,...

Exposé des faits et de la procédure Selon acte passé le 23 Août 1994, Mme Yvonne X..., M André X... et Mme Marie José Z..., d'une part, et M et Mme A..., d'autre part, ont procédé à l'échange de parcelles

(Bouches-du-Rhône), 138/ de Mme Marie-Josée ZM..., demeurant 9, lot de Provence, Tarascon (Bouches-du-Rhône), 148/ de M.

Josué B..., ingénieur financier BICIF, Mme Y..., M. Jocelyn C..., conseiller de la salariée, affilié au syndicat CTU.

sa signature au directeur adjoint de la caisse ou à un ou plusieurs agents de l'organisme ; qu'en l'espèce, la caisse primaire a notifié à l'employeur la décision de prise en charge de la maladie de Josette

Sur la demande principale de RIKI & JOS : RIKI & JOS verse aux débats l'acte de cession du fonds de commerce daté du 3 juin 2021.

/2026 LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE L'ARRONDISSEMENT JUDICIAIRE DE NARBONNE (Aude) Jugement du 13/05/2026 (deuxième chambre) Composé, lors de l'audience du 12/05/2026, de : Président : Madame Marie-José

José Y... de leur demande en restitution de provisions au paiement desquelles ils avaient été condamnés au cours de cette instance par des ordonnances du juge de la mise en état ; Statuant sur le pourvoi