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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
civ3
61372263cd580146773fc8fb
21 février 1995
21 février 1995
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Leclere Coquerelle, dont le siège social est à Compiègne
Source officielle2ème chambre
DTA_2211655_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Article 2 : Le surplus des conclusions de la requête de la société Groupement d’achats Edouard Leclerc est rejeté.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2010:CO00067
19 janvier 2010
19 janvier 2010
COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 18 juin 2008), qu'en mai 2006, la société Coopérative groupements d'achats des Centres Leclerc
Source officielle2ème Chambre
67f6d907a9d5adc26062557a
8 avril 2025
8 avril 2025
AFFAIRE : [W] [I] [Y] [I] C/ [E] [R] [K] ENTRE : 1°) Monsieur [W] [I] né le 05 Janvier 1950 à [Localité 6] de nationalité Française Retraité, demeurant [Adresse 2] représenté par Maître Caroline LECLERC
Source officielle8ème chambre
686ec5cc72b5e5e648cb9fe1
7 juillet 2025
7 juillet 2025
ENSEMBLE IMMOBILIER CLICHY-LECLERC-POUCHET Pris en la personne de son syndic, la société ESSET Copies délivrées le : DEMANDERESSES S.N.C.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2500657_20250917
17 septembre 2025
17 septembre 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Leclère, - et les observations de Me Rimetz, substituant Me Danset-Vergoten et représentant Mme A, présente.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2100599_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Leclère, - les conclusions de M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2102528_20230720
20 juillet 2023
20 juillet 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Leclère, - les conclusions de M. Babski, rapporteur public, - et les observations de Me Noury, représentant M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2409340_20250326
26 mars 2025
26 mars 2025
Le rapport de Mme Leclère a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. Par sa requête, M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2409758_20250514
14 mai 2025
14 mai 2025
Le rapport de Mme Leclère a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2410652_20250917
17 septembre 2025
17 septembre 2025
Le rapport de Mme Leclère a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2412942_20250716
16 juillet 2025
16 juillet 2025
Le rapport de Mme Leclère a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253ccc4bd3db21cbdd9135f
28 mars 2014
28 mars 2014
LECLERC C/ Taoufik Y..., Dounia X...épouse Y... , CRCAM DU CENTRE OUEST, ASSU 2000, BUT LIMOGES, C ET A FRANCE, CANAL PLUS CANAL SAT, CDISOUNT, CILSO, CONFORAMA, CORA BEAUBREUIL, CENTRE FINANCIER DE
Source officiellePC CIVIL
69e2adcacdc6046d479fcd04
10 avril 2026
10 avril 2026
ANCIENNEMENT LOGIEST, demeurant 15 Sente à My - 57000 METZ Rep/assistant : Me Anne-sophie BOUR, avocat au barreau de THIONVILLE ET : DÉFENDEUR(S) : Madame [Z] [U], demeurant 181 Avenue du Général Leclerc
Source officielle4ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000020869511
10 juillet 2009
10 juillet 2009
Leclerc de 2 700 m², de deux moyennes surfaces spécialisées dans la vente d'articles d'équipement de la personne, l'une de 500 m², l'autre de 440 m² de surface de vente, et d'une moyenne surface spécialisée
Source officielle6ème Chambre
DTA_2301771_20251028
28 octobre 2025
28 octobre 2025
Leclerc à Bon-Encontre.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2016:C310194
4 mai 2016
4 mai 2016
Leclerc, AUX MOTIFS PROPRES QUE « les intimées soutiennent que la société appelante a méconnu les dispositions de son permis de construire en réalisant un équipement commercial de vente de produits
Source officielle4ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000019674444
13 octobre 2008
13 octobre 2008
départementale d'équipement commercial du Haut-Rhin a autorisé la SARL Graydis à créer une station service d'une surface de vente de 150 m² avec six positions de ravitaillement à l'enseigne Edouard Leclerc
Source officielle4ème chambre
DTA_2201962_20250207
7 février 2025
7 février 2025
Leclerc " sis à Cogolin ; 2°) de mettre à la charge de l'Etat la somme de 3 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielleCour d'Appel
6253ca95bd3db21cbdd8b763
11 janvier 2008
11 janvier 2008
Par lettre recommandée avec accusé réception qui vous a été présentée le 1er avril 2006 nous vous avons informé de votre nouveau plan de travail sur le site LECLERC d'ARCONNAY à compter du 7 avril 2006
Source officiellePage 55 sur 632
M.S. LECLERC
05/07/2026
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SAV LECLERC-EST
05/07/2026
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LECLERCQ PUBLICITE
05/07/2026
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TRANSPORTS LECLERC LAURENT ET CELINE
05/07/2026
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LECLERCQ, Stéphane, Thierry, BUROT, Philippe Roger
Cession sous acte authentique en date du 05/06/2026 Adresse de l'ancien propriétaire: 9 Rue de Verdun Bains-les-Bains 88240 la vôge-les-bains, Adresse du nouveau propriétaire: 1c Rue du Chalet Bains Les Bains 88240 la vôge-les-bains
03/07/2026
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