Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
6622097f9ce1420008389a87
18 avril 2024
18 avril 2024
SOUS-TITRE [Adresse 3] [Localité 6] représentée par Me Nina LETOUE, avocat au barreau de ROUEN NOUS, Martine LEBAS-LIABEUF, Présidente de la chambre sociale et des affaires de sécurité
Source officielleChambre civile 1-5
66878d2205d6f7f678d4956a
4 juillet 2024
4 juillet 2024
[Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Lalia MIR, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 551 - N° du dossier 24.1606 Ayant pour avocat plaidant Me Fabrice LEPEU, du barreau de
Source officielleTARIFICATION
67f0bdf62b128a29976856f2
4 avril 2025
4 avril 2025
poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 9] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Morgane COURTOIS D'ARCOLLIERES de la SELARL Ledoux
Source officielleTARIFICATION
67f0bdf72b128a29976856f6
4 avril 2025
4 avril 2025
poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 10] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Morgane COURTOIS D'ARCOLLIERES de la SELARL Ledoux
Source officielleTARIFICATION
67f0bdf72b128a29976856fa
4 avril 2025
4 avril 2025
agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 10] [Localité 3] Représentée par Me Morgane COURTOIS D'ARCOLLIERES de la SELARL Ledoux
Source officielle1ère chambre - Référés
671aae76acbdfd612a49fc09
9 octobre 2024
9 octobre 2024
] épouse [S] née le 23 Janvier 1953 à [Localité 4] de nationalité Française, demeurant [Adresse 3] Tous deux représentés par Me Etienne HELLOT, avocat au barreau de CAEN, plaidant, et par Me Nelly LEROUX-BOSTYN
Source officielleService des référés
65a0407bea2f9efae430e8af
11 janvier 2024
11 janvier 2024
DU BATIMENT ET DES TR AVAUX PUBLICS [Adresse 17] [Localité 12] non comparante La SAS GCC [Adresse 5] [Localité 14] La SA AXA FRANCE IARD [Adresse 7] [Localité 19] représentées par Maître Fabrice LEPEU
Source officielleService des référés
65aacc8f0c777d3ec8eb64b7
18 janvier 2024
18 janvier 2024
1] [Adresse 1] [Localité 6] représentée par Me Jean-michel DESSALCES, avocat au barreau de PARIS - #C1316 DEFENDERESSES Société FAC’OUEST [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Maître Fabrice LEPEU
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2303046_20230414
14 avril 2023
14 avril 2023
LEROUX La République mande et ordonne au préfet du Pas-de-Calais en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2500772_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
B A, représenté par Me Lecour, demande au tribunal : 1°) de l'admettre à titre provisoire au bénéfice de l'aide juridictionnelle ; 2°) d'enjoindre à la préfète de l'Essonne, sur le fondement
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2100284_20221014
14 octobre 2022
14 octobre 2022
Par deux mémoires en défense, enregistrés les 20 décembre 2021 et 13 juillet 2022, la commune de Saint-Quay-Portrieux, représentée par la société d'avocats Marion Leroux Sibillotte English, conclut, dans
Source officielleCour d'Appel
6253ca9bbd3db21cbdd8b84f
2 avril 2008
2 avril 2008
puis à ce jour, Avons rendu l'ordonnance dont la teneur suit, dans l'affaire : ENTRE : Madame Marie Y... épouse Z... ... 70180 DAMPIERRE SUR SALON APPELANT représentée par Maître LEROUX
Source officiellesoc
61372196cd580146773f5007
16 octobre 1991
16 octobre 1991
Le Scao, biscuiterie "Le Petit Glazik", zone industrielle n° 2 Kerlez à Briec de l'Odet (Finistère), 2°/ de Mme Gabrielle Leroux, épouse Darcillon, demeurant 4, rue Jean-Marie le Skourr, Ergue Gaberic
Source officielleciv1
6137236acd5801467740978e
22 février 2000
22 février 2000
Louis Z... et sa fille Claude Z..., épouse Ledoux, 3 / de Mme Andrée, Rose Z..., demeurant ..., et actuellement 1060, avenue Marine royale, Résidence Le Jean Bart, 06210 Mandelieu, défendeurs à la
Source officiellesoc
61372281cd580146773fdcce
15 juin 1995
15 juin 1995
Leroux-Cocheril, conseiller rapporteur, M.
Source officiellesoc
613721d7cd580146773f7f50
18 novembre 1992
18 novembre 1992
F..., D..., G..., Z..., A..., Pierre, Leroux-Cocheril, conseillers, Mme X..., M.
Source officiellesoc
613721d8cd580146773f8035
2 décembre 1992
2 décembre 1992
Saintoyant, Waquet, Boittiaux, Bèque, Pierre, Boubli, Leroux-Cocheril, conseillers, M. Bonnet, Mme Pams-Tatu, Mme Bignon, Mme Girard-Thuilier, conseillers référendaires, M.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2405132_20250404
4 avril 2025
4 avril 2025
Par un mémoire en défense enregistré le 25 octobre 2024, le centre hospitalier de Saint-Brieuc - Paimpol - Tréguier, représenté par Me Courcoux de la société civile professionnelle (SCP) Marion-Leroux-Courcoux
Source officielleJuge des référés
ORCA_24BX02056_20250911
11 septembre 2025
11 septembre 2025
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 5 août 2024, la société Europe Service, représentée par Me Ledoux, conclut à l'annulation du jugement du 10 juin 2024, au rejet de la demande
Source officielle1re chambre sociale
6260f8f26d9e13277d6e3843
20 avril 2022
20 avril 2022
des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 16 FEVRIER 2022,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Georges LEROUX
Source officiellePage 55 sur 221