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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 10
67ef6c809a9834ffd825fafb
3 avril 2025
3 avril 2025
MELUN INTIMÉS Monsieur [I] [M] [Adresse 6] [Localité 5] ET Madame [B] [M] née [N] née le 08 Novembre 1948 à [Localité 11] [Adresse 6] [Localité 5] Représentés et assistés par Me Patricia
Source officielleChambre 1-5
660f94e3a40f8b0008cb71a5
4 avril 2024
4 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Marc MAGNON, Président Madame Patricia HOARAU, Conseiller Madame Audrey CARPENTIER, Conseiller
Source officielleChambre 1-6
6780be25780de3a214879eb8
9 janvier 2025
9 janvier 2025
La Cour était composée de : Monsieur Philippe SILVAN, Premier Président de chambre Madame Géraldine FRIZZI, Conseillère (rédactrice) Madame Patricia LABEAUME, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officiellePPP Contentieux général
65b9484d5a029d9e20d9bfa7
15 janvier 2024
15 janvier 2024
Expéditions délivrées à - FE délivrée à Le 15/01/2024 Avocats : Me Sara BELDENT Me Daniel DEL RISCO la SELARL HONTAS ET MOREAU Me Catherine LATAPIE-SAYO Me Antoine MARS Me Jean Louis MAZARS Me Patrick
Source officielleChambre 1-5
68df5f1c38ac3a658931de79
2 octobre 2025
2 octobre 2025
La Cour était composée de : Monsieur Marc MAGNON, Président Madame Patricia HOARAU, Conseiller Madame Audrey CARPENTIER, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleChambre 1-5
66ff857aa4ff9ec259c09405
3 octobre 2024
3 octobre 2024
La Cour était composée de : Monsieur Marc MAGNON, Président Madame Patricia HOARAU, Conseiller Madame Audrey CARPENTIER, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
60373cf42fe4e7191b51fcb2
15 mai 2015
15 mai 2015
Me Evelyne NABA, avocat au barreau de PARIS, toque : P325 SMABTP prise en la personne de ses représentants légaux Dont le siège social est [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par : Me Patricia
Source officielleChambre 1-6
6866152211adae0daca532ef
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Patricia LABEAUME, Conseillère, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleChambre 1
679aa19ee9a46d1f5a7690be
10 janvier 2025
10 janvier 2025
GREFFIER : Patricia BERNICOT DÉBATS A l'audience publique du 17 septembre 2024 A l’issue de celle-ci, le Président a fait savoir aux parties que le jugement serait rendu le 20 décembre 2024 prorogé, en
Source officielle3e Chambre B
60363f557293d0a1296c0239
26 novembre 2015
26 novembre 2015
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Patricia TOURNIER, Conseillère, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoirie.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C200232
12 février 2015
12 février 2015
dans sa maison de 169 m2 alors qu'avant l'accident, le chauffage de la maison était « assuré par une cheminée et un poêle de 15KW chacun ... seul un radiateur électrique avait été posé dans la salle de bains
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
686c12d9dd7001754d61c3cd
7 juillet 2025
7 juillet 2025
COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE Présidente : Alexia GARNAUD, Vice-Présidente Assesseur : Danièle CHAVALLE, Assesseure représentant les travailleurs non salariés Assesseur : Patricia
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
634a4f55acdcd6adff75a9ea
14 octobre 2022
14 octobre 2022
Non assisté, non représenté STE SMABTP prise en la personne de son Président du Conseil d'Administration domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 13] [Localité 12] Représenté par Me Patricia
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
6707702881e733ee26982ef9
9 octobre 2024
9 octobre 2024
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 04 Septembre 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Patricia
Source officielleChambre 3 A
6538b38e7ffc2c8318edff59
23 octobre 2023
23 octobre 2023
MINUTE N° 23/452 Copie exécutoire à : - Me Patricia CHEVALLIER-GASCHY - Me Dominique BERGMANN Le Le greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS
Source officielleChambre 1-5
6a193019cdc6046d4754f81f
28 mai 2026
28 mai 2026
La Cour était composée de : Madame Agnès BISCH, Président de Chambre Madame Patricia HOARAU, Conseiller Madame Audrey CARPENTIER, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle3e Chambre B
6032e6aaebff3d5abd1f89c0
9 novembre 2017
9 novembre 2017
Conformément à l'article 785 du code de procédure civile, Madame Patricia TOURNIER, Conseillère, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6033ccb428e83a7f04c3204e
29 mars 2017
29 mars 2017
Adresse 1] [Localité 2] Représentés et assistés à l'audience de Me Nathalie BUNIAK, avocat au barreau de PARIS, toque : C1260 Monsieur [X] [Q] [Adresse 6] [Adresse 6] Représenté par Me Patricia
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10847
21 juin 2018
21 juin 2018
Patrick BBB..., domicilié [...] , 39°/ à M. Patrice HH..., domicilié [...] , 40°/ à M. Anthony II..., domicilié [...] , 41°/ à Mme Pascale JJ..., domiciliée [...] , 42°/ à M.
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
615e0e3bc25a97f0381f53b8
9 février 2015
9 février 2015
RAND'EAU, prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 3] [Localité 1] Société MAIF, prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 5] [Localité 3] Représentées par Me Patrick
Source officiellePage 55 sur 58