Il estime par ailleurs que cette présentation fait abstraction du saut de trois groupes fonctionnels effectués entre janvier et décembre 1982 et du saut de deux groupes fonctionnels effectués par elle

d'équitation et, le cas échéant, aux organisateurs compétents, d'annuler les résultats obtenus par elle et le cheval " H " le , à l'occasion de l'épreuve n° 25, " Pro 1 vitesse (1,45 m) " G national " de saut

organisateurs compétents, d'annuler les résultats obtenus par elle et le cheval " Alvaro Mongrenier " le 19 novembre 2022, à l'occasion de l'épreuve n° 25, " Pro 1 vitesse (1,45 m) " E national " de saut

Le 5 octobre 2019, il a appelé la brigade de gendarmerie de Pornic et menacé de " se faire sauter " avec des bouteilles de gaz sur sa propriété.

, entachées d'une erreur d'appréciation ; - la décision du 11 juillet 2014 lui refusant la prise en charge de l'infirmité de " Séquelles de traumatisme dorso-lombaire ", résultant d'un accident de saut

C... présente des polytraumatismes aux membres inférieurs, au bassin et aux lombaires en lien avec un saut en parachute réalisé en service le 16 mai 2018.

Il conteste avoir eu connaissance de la pratique d'un salarié consistant à l'utilisation de l'alcool à brûler afin d'allumer une sauteuse.

H. de le tenir, ce dernier en profitait pour leur parler de manière assez lourde, son comportement faisant penser qu’il était saoûl. Face à cette situation, ils décidaient de partir.

certificat médical initial établi par le Dr [M] [G] le 24 03 2024 décrivait en ces termes l’existence de troubles mentaux : affects inadaptés, tension psychique palpable, discours digressif, tangentiel, saut

Le requérant, qui a subi des traumatismes occasionnés par des sauts en parachute en 1982 et en 1989, s’est vu concéder, par un arrêté du 16 janvier 2012 avec effet au 26 juin 2001 une pension militaire

[M] de sauter dans son appartement, y compris la nuit, de jeter des déchets et d'uriner par la fenêtre. L'intimé précise que Mme [A] demeure dans l'immeuble immédiatement connexe à celui de M.

consommation moyenne avant la mise en place du compteur litigieux, et après sa dépose le 5 août 2013, et du fait aussi qu'aucune fuite d'eau n'a été détectée ; - la surconsommation a pour cause un saut

de l'appartement ; que l'extrait de procès-verbal de police produit par la Caisse Primaire indique : "...ce matin elle est revenue, j'allais partir sur le pas de la porte elle a sauté

En cinquième lieu, la décision litigieuse ne saurait être assimilée ni à une décision prononçant le redoublement de l'élève, ni à une décision se prononçant sur le saut d'une classe.

B ne saurait utilement invoquer, dans le cadre de l'instance, l'existence d'autres évènements intervenus à l'occasion du service, tels qu'un atterrissage brutal à l'issu d'un saut en parachute ou un footing

Abdellah Y...a tenté de sauter du véhicule, il a été écrasé par la roue arrière. Il est décédé des suites de l'accident. M. X...a été grièvement blessé.

fuite provient de la salle d'eau du 2ème étage, que « SUD RENOV n'a pas rendu étanche » qu'au niveau du 2ème étage, le mur gauche de la salle d'eau est écaillé et taché d'humidité, le carrelage ayant sauté

2001 à 367 alors que selon la convention, il devait être progressif et atteindre 347 au cours de la 3ème année ; que l'étude de la grille des coefficients permet de constater qu'un salarié ne peut sauter