, l'ordre, d'autre part, le contenu des consultations en procédant à une « hiérarchisation claire des instances (qui) conforte le niveau central, (et) supprime des consultations formelles » (Rapport Sénat

During the second year of study, the Senate of the University, by a decision of 12 November 2003, expelled him once again, this time without the right to re-enrol.

publics interrégionaux en cas de motif impérieux d'ordre professionnel et d'établir un mécanisme d'extinction du dispositif sur le modèle résultant du projet de loi issu de la 1ère lecture faite par le Sénat

part l'ordre, d'autre part le contenu des consultations en procédant à une "hiérarchisation claire des instances (qui) conforte le niveau central, (et) supprime des consultations formelles" (Rapport Sénat

in the Senate.

inscrite au RCS de BEZIERS, prise en la personne de son gérant en exercice domicilié es-qualité audit siège [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] Le SIX AVRIL DEUX MILLE VINGT TROIS, Nous, Eric SENNA

[Z] [G] [Adresse 3] LONDRES Le DOUZE MAI DEUX MILLE VINGT DEUX, Nous, Eric SENNA, président de chambre, assisté de Ginette DESPLANQUE, Greffier, Vu l'article 905-1 du code de procédure civile

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 5 septembre 2024, la société des Saveurs et des Produits Indiens, représentée par Me de Sena, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision

PERPIGNAN du 12 juillet 2013 COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats et du délibéré : Président : Madame PERRIEZ, conseillère chargée du suivi de l'application des peines Conseillers : Monsieur SENNA

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Eric SENNA, Président de chambre Madame Myriam GREGORI, Conseiller Mme Virginie HERMENT, Conseillère

l'affaire a été débattue le 19 SEPTEMBRE 2022, en audience publique, le magistrat rapporteur ayant fait le rapport prescrit par l'article 804 du même code, devant la cour composée de : Monsieur Eric SENNA

DE LA SAS [6] [7] Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 29 Août 2022 par le pôle social du tribunal de NANTERRE N° RG : 20/02084 Copies exécutoires délivrées à : Me Guido DE SENA

l'affaire a été débattue le 28 NOVEMBRE 2022, en audience publique, le magistrat rapporteur ayant fait le rapport prescrit par l'article 804 du même code, devant la cour composée de : Monsieur Eric SENNA

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Eric SENNA, Président de chambre Madame Myriam GREGORI, Conseiller Mme Virginie HERMENT, Conseillère

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Eric SENNA, Président de chambre Madame Myriam GREGORI, Conseiller Monsieur Yves BLANC-SYLVESTRE, Magistrat

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Eric SENNA, Président de chambre Madame Myriam GREGORI, Conseiller Monsieur Yves BLANC-SYLVESTRE, Magistrat

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Eric SENNA, Président de chambre Madame Myriam GREGORI, Conseiller Madame Nelly CARLIER, Conseiller

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Eric SENNA, Président de chambre Madame Myriam GREGORI, Conseiller Monsieur Yves BLANC-SYLVESTRE, Magistrat