Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-3182925-3555902
6 juillet 2010
6 juillet 2010
Roumanie (n° 35104/02)* Le requérant, Romulus Degeratu, est un ressortissant roumain né en 1963 et résidant à Râmnicu Vâlcea en Roumanie.
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
6312f09fef56904f13d44e81
2 septembre 2022
2 septembre 2022
octobre 2016, Mme [H] [E] épouse [D], salariée de la société en qualité d'assistante de vente, a été victime d'un accident, la déclaration d'accident du travail mentionnant que 'en rangeant un rolls à vaisselle
Source officiellePRESS;FORTHCOMINGJUDGMENTS;ENG
ECLI:CEDH:003-2329395-2516352
25 avril 2008
25 avril 2008
Romania (no. 32030/02) The applicant, Ecaterina Gabriela Spînu, is a Romanian national who was born in 1971 and lives in Râmnicu Vâlcea (Romania).
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2018:0621DEC002914114
21 juin 2018
21 juin 2018
/2018 19/02/2018 3,000 16966/16 16/06/2016 Sorin Prună 26/10/1968 25/04/2018 23/01/2018 3,000 19740/16 15/06/2016 Bogdan-Marian Pascu 15/06/1983 Anca-Elena Pascu Râmnicu-Vâlcea
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
68f07d98bfd83326c7063723
15 octobre 2025
15 octobre 2025
Je vous laisse imaginer quand on tire la chasse d'eau, machine à laver, salle de bain, lave-vaisselle.
Source officielleService de proximité
6977512bcdc6046d47c1c88f
14 janvier 2025
14 janvier 2025
L'état des lieux de sortie réalisée le 2 décembre 2022 par huissier de justice mentionne: - cuisine: l'ensemble comme tout l'appartement est fort sale, la plaque de cuisson est dégradée, la vaisselle est
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
6520f61bbb275d83183a3c51
5 octobre 2023
5 octobre 2023
mais uniquement pour récupérer leurs biens laissés sur place (un ordinateur, une imprimante, une table à ordinateur, un orgue, un téléviseur, un miroir, une lampe à pied, un lot de livres, un lot de vaisselle
Source officielle1ère Chambre civile
64364c8d29c3df04f589a3f6
11 avril 2023
11 avril 2023
logement, à l'origine de moisissures dans les chambres à l'étage et la salle de bain du rez-de-chaussée, - le logement présente en outre des problèmes de chauffage et de canalisation (l'eau du lave-vaiselle
Source officielleChambre 3 A
69d744c6cdc6046d479c8f73
7 avril 2026
7 avril 2026
Ils soulignaient que les crédits tendaient à racheter du mobilier, des vêtements, de la vaisselle, qui leur avaient été pris lors de leur expulsion en 2016 qu'ils estimaient résulter d'une erreur judiciaire
Source officiellePCP JCP fond
670426848d5cd4a875912592
19 juillet 2024
19 juillet 2024
; 4° Four ou four à micro-ondes ; 5° Réfrigérateur et congélateur ou, au minimum, un réfrigérateur doté d'un compartiment permettant de disposer d'une température inférieure ou égale à - 6 °C ; 6° Vaisselle
Source officielleJLD
68795d0764dcbd881beccdd4
4 juillet 2025
4 juillet 2025
J'ai pété un câble parce que j'étais enfermé chez moi, je ne pouvais pas emmener mes enfants à l'école, j'ai claqué la porte de la voiture et du lave-vaisselle.
Source officielleSociale E salle 4
681306a68cc74354d66474a5
25 avril 2025
25 avril 2025
L'intimée soutient que le 20 avril 2021, elle s'est infligée une grave coupure en faisant la vaisselle, que son employeur l'avait obligée à travailler alors qu'elle se trouvait au chômage partiel, qu'elle
Source officielle2ème chambre section C
680b1a552364a383b77474bc
24 avril 2025
24 avril 2025
sur le plafond, menuiserie deux vantaux donnant sur le jardinet voilée, objets volumineux abandonnés, -cuisine : saleté extrême tant sur les murs que le plan de travail, le four, l'évier, le lave-vaisselle
Source officielle3ème chambre civile
67eeed95b848dd6814c6455d
2 avril 2025
2 avril 2025
Il se plaint aussi de l’humidité du logement ainsi que des conséquences d’un dégât des eaux survenu en novembre 2021 qui l’a contraint à faire sa vaisselle dans un seau et à évacuer l’eau dans les toilettes
Source officielleChambre sociale
65c1dd1db1dbba0008e25ccf
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Mme [P] soutient, qu'alors qu'elle effectuait le 5 février 2020 une tâche de vaisselle dans la cuisine de Mme [B], celle-ci l'a subitement agressée avec un couteau en l'injuriant et lui a demandé de quitter
Source officielle1ère Chambre
DTA_2301162_20250424
24 avril 2025
24 avril 2025
posées sur les lits malgré plusieurs recommandations contraires, de l'utilisation d'un youpala pourtant non recommandé ou encore de la présence de produits dangereux tels que des pastilles pour lave-vaisselle
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
60374d1228a1102b1f5ab1fd
16 avril 2015
16 avril 2015
Nous ne procédons à l'ajout de parfums que pour les liquides vaisselle et autres détergents'»'; Que ce conditionnement de lessives parfumées constitue une activité de production et non point de prestation
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
616246cfaf0a1de0eb1b65fd
18 décembre 2013
18 décembre 2013
Il n'y a pas de surélévation par rapport à la toiture initiale mais un décaissement de celle-ci avec grille à vantelles permettant les échanges d'air ; toujours en toiture, deux exutoires de désenfumage
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6162e0811120e9a89a34a6d5
13 septembre 2012
13 septembre 2012
appartenant pas, et que ses meubles personnels, pour certains fortement abîmés, n'étaient pas au complet ; qu'il lui manquait notamment, selon la liste figurant dans ses écritures, de nombreuses pièces de vaisselle
Source officielleCour d'Appel
6253c863bd3db21cbdd85239
13 novembre 2000
13 novembre 2000
Danielle X..., même si celle-ci avait eu occasionnellement à effectuer le nettoyage des parties communes, "s'occupait des paillasses et des éléments qui s'y trouvaient" ; le nettoyage des sols et la vaisselle
Source officiellePage 55 sur 95