Juridiction
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
comm
6079d6469ba5988459c5a8c1
10 mars 1965
10 mars 1965
UNE VIOLATION DE LA CLAUSE DE NON CONCURRENCE ET CE, ALORS QUE, DANS SES CONCLUSIONS, LA SOCIETE SIBRA AVAIT DEMANDE A LA COUR D'APPEL UNE EXPERTISE AUX FINS D'ETABLIR LES VENTES DE VINS FAITES PAR WAGNER
Source officielleTrib. de Commerce
69b469a1cdc6046d47935121
30 janvier 2025
30 janvier 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT JUGEMENT [U] 30/01/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2025J6 DEMANDEUR LOXAM [Adresse 1] [Localité 1] représenté(e) par Maître [Q] Annaïg / cabinet WAGNER
Source officielleTrib. de Commerce
69b48288cdc6046d4795718b
9 octobre 2025
9 octobre 2025
COMMERCE DE LORIENT JUGEMENT DU 09/10/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2025J265 DEMANDEUR LOXAM [Adresse 1] [Localité 1] RCS 450776968 représentée par Maître [Z] Annaïg / cabinet WAGNER
Source officielleTrib. de Commerce
69b482aacdc6046d479573fb
9 octobre 2025
9 octobre 2025
COMMERCE DE LORIENT JUGEMENT DU 09/10/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2025J270 DEMANDEUR LOXAM [Adresse 1] [Localité 1] RCS 450776968 représentée par Maître [Z] [Q] / cabinet WAGNER
Source officielleTrib. de Commerce
69b48366cdc6046d4795823d
9 octobre 2025
9 octobre 2025
COMMERCE DE LORIENT JUGEMENT DU 09/10/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2025J280 DEMANDEUR LOXAM [Adresse 1] [Localité 1] RCS 450776968 représentée par Maître [Y] Annaïg / cabinet WAGNER
Source officielleTrib. de Commerce
69b48408cdc6046d47958e31
9 octobre 2025
9 octobre 2025
COMMERCE DE LORIENT JUGEMENT DU 09/10/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2025J298 DEMANDEUR LOXAM [Adresse 1] [Localité 1] RCS 450776968 représentée par Maître [F] Annaïg / cabinet WAGNER
Source officielleTrib. de Commerce
69b4842bcdc6046d479590dd
9 octobre 2025
9 octobre 2025
COMMERCE DE LORIENT JUGEMENT DU 09/10/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2025J299 DEMANDEUR LOXAM [Adresse 1] [Localité 1] RCS 450776968 représentée par Maître [J] Annaïg / cabinet WAGNER
Source officiellePPEP Civil
670ed6d41c3411ff345e139b
11 octobre 2024
11 octobre 2024
naissance 1] 1952 à [Localité 6] de nationalité Française demeurant [Adresse 4] représenté par Me Jean christophe LOEW, avocat au barreau de MULHOUSE, vestiaire : 78 (avocat postulant) et Me Marie-Paule WAGNER
Source officielle1ère Chambre
6690c7690d808eb34e455770
11 juillet 2024
11 juillet 2024
CIBOT-DEGOMMIER, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT DÉFENDEUR A L'INCIDENT : SAS [R] [X] [Adresse 2], [Localité 4] ayant pour avocat Me Henri-noël GALLET de la SCP GALLET-ALLERIT-WAGNER
Source officielleRétention Administrative
657806c9ba3a458318c81523
25 août 2023
25 août 2023
du Code de la Santé Publique, assistée de Saida LACHGUER, greffière, dans l'affaire : - Monsieur [M] [K], né le 27/03/1969 à [Localité 2], Turquie, demeurant [Adresse 1] assisté de Me Nastassia WAGNER
Source officielle3ème chambre
DTA_2303033_20230829
29 août 2023
29 août 2023
WAGNER La République mande et ordonne à la préfète du Bas-Rhin en ce qui la concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2303184_20230531
31 mai 2023
31 mai 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 25 mai 2023, en présence de Mme Odile Wagner, greffière d'audience : - le rapport de M.
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2303749_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 26 juin 2023, en présence de Mme Odile Wagner, greffière d'audience, : - le rapport de M.
Source officiellecr
613724e1cd58014677419225
9 août 1989
9 août 1989
Adolphe Wagner, président de chambre, MM.
Source officiellecomm
6137231acd58014677405749
8 décembre 1998
8 décembre 1998
Wagner, 26 / de M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2023:CR01598
19 décembre 2023
19 décembre 2023
[Z] [E], et les conclusions de Mme Djemni-Wagner, avocat général, après débats en l'audience publique du 19 décembre 2023 où étaient présents M. Bonnal, président, M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2024:CR00914
11 juin 2024
11 juin 2024
[F] [E], et les conclusions de Mme Djemni-Wagner, avocat général, après débats en l'audience publique du 11 juin 2024 où étaient présents M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2024:CR01265
22 octobre 2024
22 octobre 2024
[Y] [C], et les conclusions de Mme Djemni-Wagner, avocat général, après débats en l'audience publique du 24 septembre 2024 où étaient présents M. Bonnal, président, M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2025:CR00239
4 mars 2025
4 mars 2025
[O] [W] et [S] [F], et la société [1], et les conclusions de Mme Djemni-Wagner, avocat général, après débats en l'audience publique du 28 janvier 2025 où étaient présents M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2025:CR01440
12 novembre 2025
12 novembre 2025
[J] [N], et les conclusions de Mme Djemni-Wagner, avocat général, après débats en l'audience publique du 7 octobre 2025 où étaient présents M. Bonnal, président, M. Leblanc, conseiller rapporteur, M.
Source officiellePage 55 sur 211