Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
1 108 résultats pour « acheteur privilégié »
CodexAI
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1 108 résultats pour « acheteur privilégié »
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EXTRAIT
Article Annexe 1
L'étude prend appui sur l'observation d'entreprises et privilégie l'analyse de situations réelles. 1.1.
Article Annexe 1
Le recours aux technologies de l'information et de la communication est privilégié et toutes les ressources de l'établissement doivent être disponibles, qu'il s'agisse des outils de communication (magnétoscopes, caméscopes, vidéo-projecteurs, etc.), des
Article Annexe
La progression individualisée est privilégiée dans les activités de travaux pratiques qui alternent avec les cours en classe complète.
LEGIARTI000042970193
ANNEXE EMPLOYEURSÉTABLISSEMENTS , ORGANISMES MONTANT ITM Armée de l'airAtelier industriel de l'aéronautique, sous-direction gestion logistique AMBÉRIEU-EN-BUGEY (01) Rédacteur de marchés public-acheteur au sein de l'unité local d'achat13
LEGIARTI000022779630
Selon l'état de chaque sujet acheté, selon sa précocité, on lui réservera le pré qui conviendra le mieux. 7. 2. Spécificités du produit 7. 2. 1.
Article Annexe
Celle-ci est le correspondant et l'interlocuteur privilégié de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé (AFSSAPS) pour tout problème lié à la sécurité d'emploi des médicaments ou produits (voir Champ d'application de la pharmacovigilance
Article Annexe I
Les démarches intégrées et collectives sont privilégiées afin de combiner plusieurs mesures pour répondre aux enjeux définis et aux priorités (ex. : couplage de MAEC avec des aides à l'investissement, l'animation, à la promotion de produits, mesures de
LEGIARTI000032885943
Afin de ne pas accroître le travail administratif des médecins, notamment les doubles saisies, cette modernisation privilégie des dispositifs couplés aux logiciels médicaux.
LEGIARTI000034774236
La programmation de la société accorde une attention particulière aux questions relatives à l'environnement et au développement durable. 2° Musique Article 28 La société promeut les créations dans le domaine de la musique, en donnant une place privilégiée
Article Annexe I
Les procédés de traitement non susceptibles de conduire à un transfert de pollution doivent être privilégiés pour l'épuration des effluents.
LEGIARTI000051513171
S'il s'agit de professionnels relevant d'un autre établissement, le CPDPN s'appuie, pour l'identification des acteurs présents, sur un responsable qu'il désigne au sein de cet autre établissement (correspondant privilégié).
LEGIARTI000024744027
Le présent cadre conceptuel est donc conçu par référence privilégiée aux trois standards suivants : - le plan comptable général et les règlements du CRC en vigueur en France ; - le référentiel, en cours de développement, élaboré par le Comité Secteur
LEGIARTI000024751067
Le présent cadre conceptuel est donc conçu par référence privilégiée aux trois standards suivants : - le plan comptable général et les règlements du CRC en vigueur en France ; - le référentiel, en cours de développement, élaboré par le Comité Secteur
Article Annexe (suite)
Les parties signataires entendent encourager l'utilisation du bilan-diagnostic kinésithérapique (BDK) en tant qu'outil privilégié de promotion de la qualité des soins et de favoriser la coordination entre le médecin traitant et le masseur-kinésithérapeute
Article Annexe
Offrir un espace privilégié à la création, et notamment à la création audiovisuelle. Contribuer à la vitalité et à la richesse de notre cinéma. Refléter notre société dans ses différentes composantes.
LEGIARTI000050482562
Elle s'attache en particulier à assurer la présence de ces services et contenus sur les canaux de diffusion privilégiés par les décideurs et les relais d'opinion.
Article Annexe 1
. - Le deuxième moment privilégie l'étude des usages de la règle par les acteurs sociaux concernés.
LEGIARTI000033523341
Il est l'interlocuteur privilégié, en région, du directeur général de l'ARS et de son équipe de direction pour les relations avec Santé Publique France.
Article Annexe II
Les démarches intégrées et collectives sont privilégiées afin de combiner plusieurs mesures pour répondre aux enjeux définis et aux priorités (ex : couplage de MAEC avec des aides à l'investissement, l'animation ou la promotion de produits, mesures de
LEGIARTI000023708913
de la population, ― développer les logiques de formation permanente, de validation des acquis et de promotion sociale, ― permettre la fidélisation sur les zones difficiles en accroissant les efforts d'accompagnement social, notamment par un accès privilégié
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