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3 327 résultats pour « analyses et frais de laboratoires »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4eme Chambre Section 1

662c9503b787c4000862f75d

Appel

26 avril 2024

26 avril 2024

Le 7 juillet 2020, la personne en charge du laboratoire anapath s'est, une nouvelle fois, plainte du manque d'entretien du laboratoire. Elle nous a précisé que le nettoyage était souvent négligé.

Source officielle
CA

6e chambre

6033e168bba57392bd43e660

Appel

14 mars 2017

14 mars 2017

Le laboratoire doit désigner un interlocuteur permanent auprès du prestataire compétent et décisionnaire.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2502359_20250416

Administratif

16 avril 2025

16 avril 2025

Ces prélèvements font l'objet d'analyses selon les modalités définies à l'article R. 1334-24 () ".

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6034b098d69fce9c83b2f024

Appel

18 octobre 2016

18 octobre 2016

Elle expose qu'étant spécialisée dans les analyses d'hygiène du bâtiment, principalement les analyses d'amiante, elle a vu son ancien directeur commercial créer, en 2013, la société Flashlab directement

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e03187cdc6046d4763f284

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

Au vu de ce qui précède, le Tribunal pour rechercher la nature des engagements réciproques entre les parties, se doit d'analyser l'intégralité des échanges produits au débat qu'ils aient pour autrice la

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

679bd7ed43b3d977d8cce5d3

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

judiciaire de Béthune sur le fondement des articles 332 et suivants du code civil aux fins de : -voir les défendeurs à la présente assignation soumis à toute mesure d’instruction utile notamment l’analyse

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c2bd3db21cbdd86323

Appel

5 février 2002

5 février 2002

suivant ARRET: Le 16 mai 1988 Madame Y... a été engagée comme laborantine par le Docteur X... du cabinet d' anatomie et cytologie Par la suite elle occupait plusieurs fonctions pour devenir chef de laboratoire

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

60336b2dae6c531fbbc5a99c

Appel

20 juin 2017

20 juin 2017

imminente des droits de Clinique Laboratories LLC sur la Marque CLINIQUE No. 54 429 par WB Technologies SAS et statuant a nouveau, DÉCLARER Clinique Laboratories LLC recevable et bien fondée en l'ensemble

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO01407

Cassation

19 septembre 2013

19 septembre 2013

Monsieur X... prend l'initiative de la rupture, en en imputant la responsabilité à l'employeur ; dans ce courrier, il fait état de divers manquements : la modification unilatérale du remboursement de frais

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_23PA03302_20250402

Admin. Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

/Elle contient le nom des parties, l'analyse des conclusions et mémoires ainsi que les visas des dispositions législatives ou réglementaires dont elle fait application. () ". 3.

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_19VE00101_20230706

Admin. Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

d'analyse qu'elle a avancés et de 9 341,98 euros TTC au titre des frais d'expertise est établie par les pièces du dossier produites en première instance.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2305374_20230705

Administratif

5 juillet 2023

5 juillet 2023

de robotique-cobotique fixe (lot n°2) et sur un robot de soudure pour le laboratoire de robotique (lot n°3).

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

DTA_2204111_20220905

Administratif

5 septembre 2022

5 septembre 2022

que tous les doctorants et personnels du laboratoire y ayant travaillé entre 2010 et 2020 n'ont pas été auditionnés.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2006602_20230713

Administratif

13 juillet 2023

13 juillet 2023

d'un test présenté par le demandeur pour une formulation phytopharmaceutique précise se fait par comparaison avec les données historiques du laboratoire qui a mené ce test, pour établir sa fiabilité,

Source officielle
CA

15e chambre

62c67cacca9bf26379030a23

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

En l'espèce, la société Laboratoires Mayoly Spindler n'établit pas avoir eu avec M.

Source officielle
TA

1 ère Chambre

DTA_2200955_20230124

Administratif

24 janvier 2023

24 janvier 2023

La SELAFA Biocéane, qui exploite plusieurs laboratoires d'analyses médicales en Seine-Maritime, a fait l'objet d'une vérification de comptabilité portant sur la période du 1er avril 2014 au 31 mars 2017

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2503700_20250603

Administratif

3 juin 2025

3 juin 2025

du prélèvement n'est pas précisée ; * il méconnaît les dispositions de son article 13 ; l'identité du laboratoire n'est pas davantage précisée ; * il méconnaît les dispositions de l'article L. 224

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

DCA_21BX02856_20240208

Admin. Appel

8 février 2024

8 février 2024

D'autre part, ainsi qu'il a été dit, les non-conformités en matière de compacité et de macrotexture ont été révélées par les analyses effectuées par le laboratoire Gracchus.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

DCA_21BX03322_20240208

Admin. Appel

8 février 2024

8 février 2024

D'autre part, ainsi qu'il a été dit, les non-conformités en matière de compacité et de macrotexture ont été révélées par les analyses effectuées par le laboratoire Gracchus.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

615e0e40c25a97f0381f53f9

Appel

23 novembre 2012

23 novembre 2012

INTIMÉES : - SARL LABORATOIRES SOINS EXPERTS anciennement LDA COSMETIQUES prise en la personne de ses gérants en exercice, Mr [V] [X] et Mme Dominique [G], ayant son siège [Adresse 2], - SARL

Source officielle

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