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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4eme Chambre Section 1
662c9503b787c4000862f75d
26 avril 2024
Le 7 juillet 2020, la personne en charge du laboratoire anapath s'est, une nouvelle fois, plainte du manque d'entretien du laboratoire. Elle nous a précisé que le nettoyage était souvent négligé.
6e chambre
6033e168bba57392bd43e660
14 mars 2017
Le laboratoire doit désigner un interlocuteur permanent auprès du prestataire compétent et décisionnaire.
Tribunal Administratif de MELUN
DTA_2502359_20250416
16 avril 2025
Ces prélèvements font l'objet d'analyses selon les modalités définies à l'article R. 1334-24 () ".
Pôle 1 - Chambre 3
6034b098d69fce9c83b2f024
18 octobre 2016
Elle expose qu'étant spécialisée dans les analyses d'hygiène du bâtiment, principalement les analyses d'amiante, elle a vu son ancien directeur commercial créer, en 2013, la société Flashlab directement
Trib. de Commerce
69e03187cdc6046d4763f284
11 avril 2025
Au vu de ce qui précède, le Tribunal pour rechercher la nature des engagements réciproques entre les parties, se doit d'analyser l'intégralité des échanges produits au débat qu'ils aient pour autrice la
1ère Chambre civile
679bd7ed43b3d977d8cce5d3
8 janvier 2025
judiciaire de Béthune sur le fondement des articles 332 et suivants du code civil aux fins de : -voir les défendeurs à la présente assignation soumis à toute mesure d’instruction utile notamment l’analyse
Cour d'Appel
6253c8c2bd3db21cbdd86323
5 février 2002
suivant ARRET: Le 16 mai 1988 Madame Y... a été engagée comme laborantine par le Docteur X... du cabinet d' anatomie et cytologie Par la suite elle occupait plusieurs fonctions pour devenir chef de laboratoire
Pôle 5 - Chambre 1
60336b2dae6c531fbbc5a99c
20 juin 2017
imminente des droits de Clinique Laboratories LLC sur la Marque CLINIQUE No. 54 429 par WB Technologies SAS et statuant a nouveau, DÉCLARER Clinique Laboratories LLC recevable et bien fondée en l'ensemble
soc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO01407
19 septembre 2013
Monsieur X... prend l'initiative de la rupture, en en imputant la responsabilité à l'employeur ; dans ce courrier, il fait état de divers manquements : la modification unilatérale du remboursement de frais
3ème chambre
DCA_23PA03302_20250402
2 avril 2025
/Elle contient le nom des parties, l'analyse des conclusions et mémoires ainsi que les visas des dispositions législatives ou réglementaires dont elle fait application. () ". 3.
5ème chambre
DCA_19VE00101_20230706
6 juillet 2023
d'analyse qu'elle a avancés et de 9 341,98 euros TTC au titre des frais d'expertise est établie par les pièces du dossier produites en première instance.
Tribunal Administratif de Lille
DTA_2305374_20230705
5 juillet 2023
de robotique-cobotique fixe (lot n°2) et sur un robot de soudure pour le laboratoire de robotique (lot n°3).
Tribunal Administratif de Rennes
DTA_2204111_20220905
5 septembre 2022
que tous les doctorants et personnels du laboratoire y ayant travaillé entre 2010 et 2020 n'ont pas été auditionnés.
8ème chambre
DTA_2006602_20230713
13 juillet 2023
d'un test présenté par le demandeur pour une formulation phytopharmaceutique précise se fait par comparaison avec les données historiques du laboratoire qui a mené ce test, pour établir sa fiabilité,
15e chambre
62c67cacca9bf26379030a23
6 juillet 2022
En l'espèce, la société Laboratoires Mayoly Spindler n'établit pas avoir eu avec M.
1 ère Chambre
DTA_2200955_20230124
24 janvier 2023
La SELAFA Biocéane, qui exploite plusieurs laboratoires d'analyses médicales en Seine-Maritime, a fait l'objet d'une vérification de comptabilité portant sur la période du 1er avril 2014 au 31 mars 2017
ORTA_2503700_20250603
3 juin 2025
du prélèvement n'est pas précisée ; * il méconnaît les dispositions de son article 13 ; l'identité du laboratoire n'est pas davantage précisée ; * il méconnaît les dispositions de l'article L. 224
Cour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_21BX02856_20240208
8 février 2024
D'autre part, ainsi qu'il a été dit, les non-conformités en matière de compacité et de macrotexture ont été révélées par les analyses effectuées par le laboratoire Gracchus.
DCA_21BX03322_20240208
Pôle 5 - Chambre 2
615e0e40c25a97f0381f53f9
23 novembre 2012
INTIMÉES : - SARL LABORATOIRES SOINS EXPERTS anciennement LDA COSMETIQUES prise en la personne de ses gérants en exercice, Mr [V] [X] et Mme Dominique [G], ayant son siège [Adresse 2], - SARL
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