Les masseurs-kinésithérapeutes s'engagent à passer dans la version qui constitue le socle technique de référence (c'est-à-dire à la date de signature du présent avenant : la version 1.40) avant le 31 décembre 2012.

Article ANNEXE 1

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engagements du tuteur, quant à l'hébergement, la nourriture et les soins à fournir au chiot, notamment en ce qui concerne les vaccinations et les vermifuges ; - les engagements du centre, propriétaire du chiot, quant à la prise en charge des frais d'alimentation

Article Annexe I

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Alimentation en combustible Les réseaux d'alimentation en combustible sont conçus et réalisés de manière à réduire les risques en cas de fuite, notamment dans des espaces confinés.

LEGIARTI000026927555

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L'article L. 1111-23 du code de la santé publique précise que sauf opposition du patient quant à l'accès du pharmacien à son dossier pharmaceutique et à l'alimentation de celui-ci, tout pharmacien d'officine est tenu d'alimenter le dossier pharmaceutique

Article 221-III/20

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Si, du fait de ses caractéristiques, un moteur hors-bord installé sur un canot de secours ne pouvait pas tourner sans que son hélice ne soit immergée pendant 3 minutes, un dispositif approprié d'alimentation en eau peut être fourni.

Article Annexe I

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Caractéristiques des antennes : Impédance au point d'alimentation ; Polarisation ; Gain d'antenne par rapport au doublet par rapport à la source isotrope ; Puissance apparente rayonnée PAR ; Puissance isotrope rayonnée équivalente PIRE ; Rapport avant

Article Annexe 1

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Un modèle de calcul d'état électrique : A partir des puissances estimées au niveau de chaque point de charge, de la description du réseau, de la position des charges sur le réseau, du mode d'alimentation des utilisateurs, un modèle de calcul d'état électrique

Article 20

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La version du cahier des charges SESAM-Vitale comprend également l'intégration des avenants publiés sur le site du GIE SESAM-Vitale au 31/12 de l'année N-1 par rapport à l'année de référence pour le calcul de la rémunération.

Article Annexe I

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Principes généraux GLOSSAIRE AAC : aires d'alimentation de captage 1.

Article Annexe III

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SEQUENCE 1 SYSTEME DE DETECTION INCENDIE 4 h 00 Thème Tableau de signalisation incendie Contenu Composition Les zones Les boucles Les niveaux d'accès Les sources d'alimentation en énergie 2 h 00 Matériels et documentations recommandés

Article 229-II-1.44

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Des moyens doivent être prévus pour qu'en cas d'incendie : - dans les conduits d'alimentation en air et d'échappement des chaudières ; - dans les collecteurs de balayage de l'appareil propulsif, une détection soit assurée et l'alarme donnée dès l'origine

Article 12

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nodaux ; 8° Les volumes d'eau prélevés en eau souterraine et en eau de surface et leur ventilation par secteur d'activité ; 9° La conformité aux exigences de collecte et de traitement des eaux résiduaires urbaines ; 10° La délimitation des aires d'alimentation

Article Annexe

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Proportion d'aliments complémentaires. 1/3 de la quantité ingérée annuelle. Documentaire. Lait. De chèvre. Documentaire et/ou examen Ensemencement en bactéries lactiques. Lactosérum de chèvre. Documentaire et/ou visuel.

Article Annexe, art. 23

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Le projet de convention et ses avenants sont soumis à l'avis du conseil d'administration de la caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières et de la commission nationale paritaire de suivi prévue au paragraphe 6 du présent article

Article Annexe

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Article 7 Les cotisations se composent : Article 8 Les caisses d'assurance maladie participent au financement de la cotisation forfaitaire et de la cotisation proportionnelle dans les conditions prévues par la convention dentaire et ses avenants.

Article Annexe 4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 24 > 64

Code de la sécurité intérieure

Article 28 Modification de la convention Tout avenant à la présente convention est transmis par l'exploitant au ministre de l'intérieur dans un délai de quinze jours suivant sa signature.

Article 6

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CHAPITRE II : Déclaration d'utilité publique des ouvrages du réseau d'alimentation générale en énergie électrique et de distribution d'électricité aux services publics, de tension supérieure ou égale à 63 Kv mais inférieure à 225 kV., Art. 6, Sct.

Article Annexe 3

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En l'absence de dispositions spécifiques dans l'annexe II ou la présente annexe, ce sont les prescriptions et les méthodes d'essai fixées par la norme européenne EN 60945:2002 qui s'appliquent en matière d'alimentation électrique, de sécurité, d'influence

Article Annexe

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L'installation et les circuits d'alimentation des instruments gyroscopiques doivent être tels que la défaillance d'un instrument ou une insuffisance de l'énergie fournie par une des sources ne puisse empêcher l'alimentation convenable des autres instruments

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