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EXTRAIT
Article Annexe I à l'article D212-78
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 45
Conditionnement, emballage, étiquetage et préparation des animaux. 6.1.
Article Annexe IV
Le médicament (produit fini) se compose de la substance active formulée dans son conditionnement primaire pour l'usage médical prévu et dans sa combinaison finale pour les médicaments de thérapie innovante combinée.
LEGIARTI000050802671
pâtisserie 1930 - Convention collective nationale des métiers de la transformation des grains (ex meunerie) 1938 - Convention collective nationale des industries de la transformation des volailles (abattoirs, ateliers de découpe et centres de conditionnement
Article Annexe I b
régions, des départements, des préfectures G1S5- La cartographie des transports ▪ Les logiciels de détermination d'itinéraires routiers G1S6- Les caractéristiques de la marchandise ▪ La nature des produits transportés (marchandises conditionnées
Article Annexe
Entretien des appareils de conditionnement des ordures. 3. Elimination des rejets (frais de personnel) VII - Equipements divers du bâtiment ou de l'ensemble de bâtiments d'habitation. 1. Fourniture d'énergie nécessaire à la ventilation mécanique. 2.
Article Annexe I
Modalités techniques de mise en forme et de valorisation du médicament : - formes pharmaceutiques (allopathiques et homéopathiques), voies d'administration des médicaments ; - excipients, additifs et matériaux de conditionnement ; - opérations pharmaceutiques
Article ANNEXE
A défaut, la valeur de référence est fixée à 1 000 Bq. 4° Au sens du présent arrêté, la préparation de combustibles nucléaires est l'ensemble des opérations préalables à l'enrichissement ou au conditionnement du combustible nucléaire, notamment l'extraction
Article 2
Les entreprises de collecte, de triage, de calibrage et de conditionnement qui commercialisent des pommes de terre en appellation doivent tenir quotidiennement un registre qui indique : ― en entrée : le nom, l'adresse du producteur, le tonnage ramené
“Unité de Vente au Consommateur (UVC)” : unité de produit conditionné qu'un consommateur peut acheter séparément des autres. Les emballages de colisage et d'économat correspondent chacun à une unité indépendante et équivalente à une UVC.
Abattage, préparation et conditionnement Les dindes doivent être abattues de manière nettement séparées des autres volailles. 7. Eléments justifiant le lien Spécificité du milieu naturel : 7. 2.
LEGIARTI000049695375
départementale des sucreries, sucreries-distilleries et distilleries de la Guadeloupe 1747 - Convention collective des activités industrielles de boulangerie et de pâtisserie, fusionnée avec la Convention collective nationale des centres immatriculés de conditionnement
Article 23
tout réservoir, d'une capacité équivalente supérieure ou égale à 100 mètres cubes, est équipé d'un dispositif indépendant du système de mesurage en exploitation, pouvant être : - soit un limiteur mécanique de remplissage dont la mise en œuvre est conditionnée
LEGIARTI000021809793
Délimitation de l'aire géographique La production du lait, la fabrication, l'affinage et le conditionnement des fromages sont effectués dans l'aire géographique qui s'étend au territoire de 1 365 communes de Basse-Normandie et de l'Eure listées en annexe
Article Annexe I c
de toutes les actions techniques, administratives et de management durant le cycle de vie d'un bien, destinées à le maintenir ou à le rétablir dans un état dans lequel il peut accomplir la fonction requise (EN 13306 : avril 2001) Maintenance conditionnelle
EXIGENCES ET RECOMMANDATIONS APPLICABLES À LA CERTIFICATION DE CONFORMITÉ DES SEMENCES ET DES PLANTS (1) Les exigences sont les règles de production, de transformation et de conditionnement d'un produit ou d'une famille de produits qui s'imposent à l'opérateur
Article IV
Commerce de détail et réparation de motocycles, cycles et véhicules divers. 50. 4ZC 2, 20 Commerce de combustibles, charbons, carburants et lavages automatiques. 50. 5ZB 2, 90 Commerce de gros sans manutention, ni stockage, ni conditionnement
LEGIARTI000050394096
l'épreuve, le candidat devra s'entraîner à : - la lecture de la presse ; Compétences grammaticales indispensables en langue italienne : - conjugaisons des verbes réguliers et irréguliers aux temps suivants : présent, passé composé, imparfait, futur et conditionnel
Article 221-II-1/03
machines à vapeur et des moteurs à combustion interne, des génératrices et des machines électriques importantes, des postes de mazoutage, des installations frigorifiques, des dispositifs de stabilisation, des installations de ventilation et de conditionnement
fibres tels que notamment le traitement à chaud des articles, les opérations de recuisson, le traitement de fibres, les postes de polissage à la flamme et de trempe thermique, le travail chimique du verre (réalisé par immersion ou aspersion), le conditionnement
Article 3
résultant des opérations de mise à l'arrêt définitif et de démantèlement complet sont triés par nature et par catégorie de nuisance chimique ou radioactive en vue de faciliter leur traitement, leur valorisation par réemploi ou recyclage, leur conditionnement
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