Codes de loi français

Article Annexe II-3-1 (art. A212-76)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 27 > 72

analyse l'impact des politiques publiques sur l'activité de l'organisation ; - il procède à des échanges dans le cadre de réseaux d'acteurs ; - il construit ses outils d'analyse de la performance dans son champ disciplinaire ; - il formalise des diagnostics

Article Annexe I

concurrentielles S11.3 - plan marketing Composantes et cohérence d'un plan de marchéage S11.4 - veille Principes et enjeux de l'intelligence économique S11.5 - études de marché Principales techniques d'étude de marché S11.6 - diagnostic

Article Annexe Ia

FONCTION : Étude et définition du projet ACTIVITÉS TÂCHES A1 Étude du projet d'agencement T1-Analyser le contexte architectural T2-Relever la configuration du chantier et son environnement, mise au net des relevés, diagnostic

Article 2

ASSISTANCE À DISTANCE SANS FRAIS Colonne B Réparateurs Colonne C Consommateurs Type d'assistance à distance Aucun Informations à jour sur site Aucun Informations à distance Aide au diagnostic Nombre de points 0 1 0 1 2 Le nombre maximal de

Article Annexe Ia

Critères de performance : - Justesse du diagnostic concernant la qualité de conception d'un produit. - Utilisation correcte des critères de qualité. - Précision et exactitude de la définition des tolérances de qualité par rapport aux contraintes données

Article 1

Université Jean Jaurès - Toulouse 2 III Chargé d'études et de projets en réseaux de télécommunication 326 5 ans Logic III Acteur - clown d'intervention sociale 133 335 3 ans Le Bataclown III Diagnostiqueur immobilier 230r 232r 3 ans Formation diagnostic

Article Annexe

Toutes les procédures destinées à intervenir à d'autres fins que thérapeutiques ou de diagnostic ou pour l'identification des porcs conformément à la législation applicable et provoquant des dommages ou la perte d'une partie sensible du corps ou une altération

Article Annexe

Oiseaux Les oiseaux doivent être mis, immédiatement après établissement du diagnostic, dans un " local d'accueil " pour la période d'observation, de soins et de récupération post-traumatique.

Article Annexe 3 bis

- l'attribution du caractère hors route, pour les véhicules non conformes aux paragraphes 4. 2a ou 4. 3a de la partie A de l'annexe II de la directive 2007/46/CE. (5) A l'exception de la série complète de prescriptions relatives aux systèmes de diagnostic

Article 200 quater

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 31

du 1, la surface en mètres carrés des parois protégées ; c) Lorsque le bénéficiaire du crédit d'impôt n'est pas en mesure de produire une facture comportant les mentions prévues au b selon la nature des travaux, équipements, matériaux appareils, diagnostics

Article R214-32

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 01 > 70

raccordements d'eaux usées non domestiques existants ; c) Le plan du système de collecte permettant de localiser les différents ouvrages et points de rejet au milieu récepteur, ainsi que leurs caractéristiques et leurs modalités de surveillance ; d) Le diagnostic

Article D181-15-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 12 > 65

raccordements d'eaux usées non domestiques existants ; c) Le plan du système de collecte permettant de localiser les différents ouvrages et points de rejet au milieu récepteur, ainsi que leurs caractéristiques et leurs modalités de surveillance ; d) Le diagnostic

Article Annexe Ia

Inspection - Activité 6 - INSPECTION, DIAGNOSTIC, TEST ET ÉVALUATION T6.1. Tester un équipement, une installation ou un système. T6.1. Inspecter des zones d'aéronef ou parties d'aéronef, visuellement ou par tap test. T6.2.

Article Annexe II

puisse être évalué et réduit au minimum ; b) Des locaux séparés doivent être prévus pour l'hébergement d'animaux malades ou blessés ; c) Les établissements doivent, le cas échéant, disposer d'installations de laboratoires permettant d'établir des diagnostics

Article Annexe Ib (suite)

des causes d'un disfonctionnement Documents de suivi X 10.64 - La maintenance des ouvrages Maintenance périodique des ouvrages : - critères de définition d'une intervention périodique Maintenance corrective des ouvrages : - diagnostic

Article 1

ans Entreprise Céline Laurent céramique - Centre professionnel international de formation aux arts céramiques (CPIFAC) III Décorateur-conseil d'intérieur 230n 5 ans Ecole supérieure d'architecture intérieure de Lyon (ESAIL) III Technicien en diagnostics

Article Annexe II

Dépistage des maladies dangereuses pour l'entourage : Nombre : Nature et diagnostic : 7.2.4. Autres orientations : Service social : - de l'entreprise : - extérieur à l'entreprise : Cotorep : Hospitalisation en urgence : Autres : 7.3.

Article Annexe 11-2 (suite 1)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 67 > 05

. - Syndrome vestibulaire central Ce diagnostic doit impérativement être confirmé dans un cadre multidisciplinaire : oto-neuro-ophtalmologique. Il ne peut être proposé de taux spécifique ORL.

Article Annexe 11-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 13 > 59

6° L'information sur les risques en santé associés à la situation de prostitution ; 7° La réalisation de dépistages ou l'orientation vers les structures spécialisées de dépistage, notamment les centres gratuits d'information, de dépistage et de diagnostic

Article Annexe

Document source Tout document original en rapport avec un dossier de pharmacovigilance, notamment : Effet indésirable Réaction nocive et non voulue à un médicament, se produisant aux posologies normalement utilisées chez l'homme pour la prophylaxie, le diagnostic