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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DTA_1505829_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
En conséquence et faute de données fournies par la société permettant un calcul de prix de revient pour chacun des produits de l'échantillon retenu par l'expert privé, c'est à bon droit que l'experte
Source officielle1ère chambre
DTA_2100586_20221125
25 novembre 2022
25 novembre 2022
C A en qualité d'expert et a précisé l'étendue de sa mission consistant en particulier à procéder par échantillonnage à tout prélèvement utile du domaine public de la commune, d'analyser les échantillons
Source officielleSociale D salle 3
67592de14f06387a26ce765a
18 octobre 2024
18 octobre 2024
-Concernant la demande de rappel de commission de retour sur échantillonnage, Mme [H] [W] ne démontre ni avoir personnellement apporté, négocié et mené à terme des opérations ni que l'ordre a été transmis
Source officiellesoc
6079b2099ba5988459c5564c
8 avril 1974
8 avril 1974
A L'ARRET ATTAQUE DE L'AVOIR CONDAMNEE A PAYER A SON ANCIEN REPRESENTANT LELONG LES SOMMES DE 4682,47 FRANCS A TITRE DE RAPPEL DE COMMISSIONS ET DE 13992,94 FRANCS DE COMMISSIONS DE RETOUR SUR ECHANTILLONNAGES
Source officielle7ème Ch Prud'homale
6622097c9ce1420008389a2d
18 avril 2024
18 avril 2024
[F] entrent bien dans la définition des commissions de retour sur échantillonnage (ventes signées avant la rupture du contrat de travail mais dont les chantiers n'ont pas encore démarré) ; ces commissions
Source officielle6ème chambre
DTA_2000418_20221227
27 décembre 2022
27 décembre 2022
. - Lorsqu'un laboratoire de biologie médicale n'est pas en mesure de réaliser un examen de biologie médicale, il transmet à un autre laboratoire de biologie médicale les échantillons biologiques à des
Source officielle1ère Chambre
627ca8914781dc057dee7cd2
10 mai 2022
10 mai 2022
Lors de la réception au silo du Chillou le 27 septembre 2016, des échantillons ont été prélevés avec sonde.
Source officielle2ème et 7ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2022:453347.20220426
26 avril 2022
26 avril 2022
. - Est interdite la présence, dans l'échantillon d'un sportif, des substances figurant sur la liste mentionnée au dernier alinéa du présent article, de leurs métabolites ou de leurs marqueurs.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2206544_20230118
18 janvier 2023
18 janvier 2023
Aux termes de son article R. 235-9 : " L'officier ou l'agent de police judiciaire adresse l'échantillon salivaire prélevé, et le cas échéant l'échantillon sanguin prélevé, ou les deux échantillons sanguins
Source officielle6ème chambre
DTA_2200039_20230321
21 mars 2023
21 mars 2023
et pots, des chiffres avec des décimales qui ne sont pas cohérents avec les prix ronds proposés à la vente, que les résultats de la reconstitution sont incohérents au regard des éléments issus de l'échantillon
Source officielle1ère Chambre civile
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13 janvier 2026
13 janvier 2026
A l'issue de la première réunion d'expertise tenue le 17 mars 2021 et après en avoir sollicité l'autorisation, l'expert a déposé son rapport en l'état, les échantillons de plusieurs kilogrammes de pommes
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO01238
2 juillet 2014
2 juillet 2014
travail ; 2°/ que les juges du fond doivent statuer au regard des éléments de fait et de droit invoqués par les parties au jour de l'audience ; qu'en reprochant à l'employeur de ne pas avoir proposé d'échantillon
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
627df76e0d41e0057d43e1f4
12 mai 2022
12 mai 2022
Seul le document intitulé 'Echantillon de reporting de l'association' constituant la pièce n°26 de la société [7] fait mention des 'kilomètres remboursés' et des 'kilomètres privés', aucun élément objectif
Source officielleciv1
60794c0d9ba5988459c4483a
13 octobre 1981
13 octobre 1981
DEMANDES ; ATTENDU QUE LES JUGES DU SECOND DEGRE, POUR ECARTER LES CRITIQUES FORMULEES SUR LES CONDITIONS DANS LESQUELLES L'OPERATION AVAIT ETE REALISEE, NOTAMMENT EN CE QUI CONCERNE LA PREPARATION DES ECHANTILLONS
Source officiellecr
6137251fcd5801467741b253
15 janvier 1990
15 janvier 1990
. 25 du Code des débits de boissons ne précisent pas que doit être mentionné sur la fiche C le volume du sang prélevé et qu'il résulte, en l'espèce, des indications portées par le biologiste que l'échantillon
Source officiellecomm
6079d36f9ba5988459c592e0
22 mai 1979
22 mai 1979
FRANCAIS N 1.353.665 DEMANDE LE 22 JANVIER 1963, CONCERNANT UN PROCEDE ET UN APPAREIL POUR ANALYSES MULTIPLES PERMETTANT, NOTAMMENT, DE DOSER AUTOMATIQUEMENT LES SUBSTANCES SE TROUVANT DANS DES ECHANTILLONS
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-147128
16 septembre 2014
16 septembre 2014
Il releva également que, bien que la loi impose aux enquêteurs l’obligation de garder des échantillons des substances pour la réalisation des contre-expertises, en l’espèce, pour la drogue à haute risque
Source officiellecr
6079a83d9ba5988459c4c34c
11 avril 1988
11 avril 1988
motifs, d'autre part, que la seconde tentative d'escroquerie portait sur la vente de blue-jeans à la société OTGC, que Y... avait organisée en s'adressant à un fabricant anglais qui avait envoyé un échantillon
Source officielleREFERES DELIBERE M. PASSAULT
69aa7a07cdc6046d47b05c21
1 juillet 2025
1 juillet 2025
en expertise comptable de : * convoquer les parties après s'être fait remettre tous documents utiles à l'accomplissement de sa mission, * analyser les pièces communiquées et le cas échéant, les échantillons
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2019:CR02542
11 décembre 2019
11 décembre 2019
Pour rejeter l'exception de nullité, selon laquelle l'absence de réalisation de test des produits découverts et de mise sous scellé d'un échantillon des produits fait nécessairement grief à la personne
Source officiellePage 55 sur 283