Codes de loi français

Article 65

A l'horizon 2025, la moitié des véhicules du segment médian aura été livrée dans le cadre du programme SCORPION, soit 936 véhicules blindés multi-rôles lourds GRIFFON, 150 engins blindés de reconnaissance et de combat JAGUAR, 122 chars de combat LECLERC

LEGIARTI000026909531

transports guidés (notamment par rail). 35.2ZC 2,80 Construction et reconstruction de moteurs ou construction d'hélices pour l'aéronautique. 35.3AC 1,30 Construction de cellules d'aéronefs. 35.3BA 1,50 Construction de lanceurs et engins

Article Annexe V

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 45

Par véhicules à température dirigée, on entend tout engin isotherme, réfrigérant, frigorifique ou calorifique tels que définis par les textes réglementaires en vigueur. 2.14. Laissé-pour-compte.

Article Annexe I

Elle est desservie, sur au moins une face, par une voie engin ou par une voie échelle si le plancher bas du niveau le plus haut de cette installation est à une hauteur supérieure à 8 mètres par rapport à cette voie.

Article Annexe

Les raccords d'alimentation sont au niveau d'accès des engins de secours à moins de 60 mètres d'un appareil d'incendie (hydrant). Un raccord est prévu pour chaque station et à chaque accès des secours.

Article Annexe

Station d'engin de sauvetage : un ou plusieurs émetteurs ou récepteurs, ou un ensemble d'émetteurs et de récepteurs y compris les appareils accessoires, destinés aux besoins des naufragés, placés à bord d'un engin de sauvetage pour assurer un service

Article Annexe I

Elle est desservie, sur au moins le demi-périmètre, par une voie-engin d'au moins 4 mètres de largeur et 3,5 mètres de hauteur libre ou par une voie-échelle si le plancher haut de cette installation est à une hauteur supérieure à 8 mètres par rapport

LEGIARTI000033202169

L'Etat se réserve la faculté d'exploiter séparément le droit de pêche aux lignes ou aux engins sur tout ou partie des lots.

Article Annexe (4) à l'article R511-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 85 > 33

D - a) Installation de destruction de munitions, mines, pièges, engins et explosifs relevant de la compétence des services et formations spécialisés visés à l'article R.733-1 du code de la sécurité intérieure, à l'exclusion de la destruction des munitions

Article Annexe

34. 1 ZA Construction de voitures particulières. 35. 3 AC Construction et reconstruction de moteurs ou construction d'hélices pour l'aéronautique. 35. 3 BA Construction de cellules d'aéronefs. 35. 3 CA Construction de lanceurs et engins

Article Annexe 6

Hélice avec tuyère sur une unité de transport fluvial/ Fiche d’opération n° TRA-EQ-120 Conformément à l’article 1 de l’arrêté du 18 février 2023 (NOR : ENER2303227A), la fiche d’opération n° TRA-EQ-120 remplace, à compter du 1 er -Stop & Start pour engins

Article Annexe

les transports guidés (notamment par rail) 35. 2ZC 2,70 Construction et reconstruction de moteurs ou construction d'hélices pour l'aéronautique 35. 3AC 1,30 Construction de cellules d'aéronefs 35. 3BA 1,30 Construction de lanceurs et engins

LEGIARTI000041943116

bords extérieurs des ponts, des plats-bords et autres postes de travail 30/12/2020 (1er phrase) 30/12/2020 (1er phrase) oui (sauf 1ère phrase) Article 10 de l'annexe 4 14.02.05 Bastingages et garde-corps à bord des barges de poussage oui pour les engins

LEGIARTI000051282806

TERRE 3EME REGIMENT D'HELICOPTERES DE COMBAT (3EME RHC) 55 ETAIN R ARMEE DE TERRE 1ER REGIMENT DE CHASSEURS (1ER RCH) 55 THIERVILLE-SUR-MEUSE R ARMEE DE TERRE DETACHEMENT DU 8EME REGIMENT DU MATERIEL (DET. 8EME RMAT)-SECTION REPARATION ENGINS

LEGIARTI000051283058

LUNEVILLE R ARMÉE DE TERRE 3E RÉGIMENT D'HELICOPTERES DE COMBAT (3E RHC) 55 ETAIN R ARMÉE DE TERRE 1ER RÉGIMENT DE CHASSEURS (1ER RCH) 55 THIERVILLE-SUR-MEUSE R ARMÉE DE TERRE DETACHEMENT DU 8E RÉGIMENT DU MATERIEL (DET. 8E RMAT)-SECTION REPARATION ENGINS