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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
SCHILTIGHEIM Civil
67005d64c34eb4cc858044ac
1 octobre 2024
1 octobre 2024
[V] [O] pièces retournées le 01 octobre 2024 Me Alexandre DIETRICH RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS JUGEMENT DU 01 OCTOBRE 2024 DEMANDERESSE : S.A.S.
Source officielleHAGUENAU Civil
672bece81ebad4fe786b58a2
15 octobre 2024
15 octobre 2024
sis [Adresse 2] représentée par Me Alexandre DIETRICH, avocat au barreau de STRASBOURG DÉFENDERESSE : S.A.S.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR00875
3 mai 2018
3 mai 2018
Alexandre X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, chambre 4-10, en date du 25 janvier 2017, qui, pour recel, l'a condamné à deux ans d'emprisonnement avec sursis et mise à l'épreuve, a ordonné
Source officielle2ème et 7ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2023:464946.20231024
24 octobre 2023
24 octobre 2023
, avocat de l'association " Pour une mobilité sereine et durable ", et à la SARL Le Prado-Gilbert, avocat du département du Var ; Considérant ce qui suit : 1.Il ressort des pièces du dossier soumis aux
Source officielleCour d'Appel
6253ca2cbd3db21cbdd8a413
14 septembre 2007
14 septembre 2007
BP 07 29217 PLOUGONVELIN représenté par la SCP D'ABOVILLE DE MONCUIT SAINT-HILAIRE & LE CALLONNEC, avoués assisté de Me COUSIN, avocat INTIMÉE : CAISSE RÉGIONALE DE CRÉDIT AGRICOLE MUTUEL DU FINISTÈRE
Source officielleCour d'Appel
6253ca52bd3db21cbdd8aa9c
19 décembre 2006
19 décembre 2006
Tribunal de Grande Instance de SAINT GAUDENS- 05 / 364 Mme BERGOUNIOU FONDS DE GARANTIE DES VICTIMES DES ACTES DE TERRORISME ET D' AUTRES INFRACTIONS représentée par la SCP RIVES- PODESTA C / Alexandre
Source officiellecr
êt attaqué a décidé n'y avoir lieu à suivrec/Alex B
6137264dcd580146774247fc
2 septembre 2004
2 septembre 2004
à PARIS, le deux septembre deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller KOERING-JOULIN, les observations de la société civile professionnelle MONOD et COLIN, avocat
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:470878.20230724
24 juillet 2023
24 juillet 2023
Romain Victor, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Foussard, Froger, avocat de la commune de Sainte-Anne et à la SCP Waquet, Farge, Hazan, avocat de la société
Source officielleChambre 3-3
64ae4669a1775905dba3ba31
11 juillet 2023
11 juillet 2023
DANNA ELECTRICITE Représentant : Me Marie ALEXANDRE, avocat au barreau de DRAGUIGNAN S.A.
Source officielleChambre Sociale
69b27e9ccdc6046d4764287e
17 octobre 2025
17 octobre 2025
CLÔTURE N° RG 24/03236 - N° Portalis DBVN-V-B7I-HDNJ S.A.S. [1] Prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Vanessa LUCAS, avocat
Source officielle9ème chambre 2ème section
66294e0a204c0caeeb991f2e
24 avril 2024
24 avril 2024
MERCEDES-BENZ FINANCIAL SERVICES FRANCE AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Me Carole JOSEPH WATRIN - #E0791 DEFENDEUR M.
Source officielle9ème chambre 2ème section
659d9d7caa704a07f4934331
9 janvier 2024
9 janvier 2024
LE CREDIT LYONNAIS AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Maître Magali TARDIEU-CONFAVREUX de l’AARPI TARDIEU GALTIER LAURENT DARMON associés - #R0010 DEFENDEUR M.
Source officielle9ème chambre 2ème section
659d9d7eaa704a07f49343f6
9 janvier 2024
9 janvier 2024
CREDIT LOGEMENT AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Maître Denis LANCEREAU de l’AARPI Cabinet TOCQUEVILLE - #R050 DEFENDEURS Mme [B] [I] [P] M.
Source officielle1ere Chambre
6788a3c805b7378c3f0c528a
14 janvier 2025
14 janvier 2025
24/03186 N° Portalis DBVM-V-B7I-MMQ4 C3 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : à : la SELARL [5] Me Alexandre
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
67932fde9097fd849ae8aba8
23 janvier 2025
23 janvier 2025
EXPOSE DU LITIGE Mme [H] [M] a été embauchée en contrat à durée indéterminée à compter du 1er mai 2017 par la Fondation Cos Alexandre Glasberg, en tant qu'aide-soignante, coefficient 361.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2009:CO00142
3 février 2009
3 février 2009
X... et les condamne à payer à la société Allande et à MM.
Source officielleChambre civile
6710aa53be64d7e510244fc6
16 octobre 2024
16 octobre 2024
au barreau de LIMOGES substitué par Me Alexandre ESTEVE, avocat au barreau de LIMOGES Madame [W] [K] née le [Date naissance 1] 1969 à [Localité 10], demeurant [Adresse 2] représentée par Me
Source officielleCour d'Appel
6253c8ebbd3db21cbdd86a9a
1 avril 2003
1 avril 2003
MATTEI, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMES : Madame Louise Z... épouse C...
Source officielleDeuxième Chambre
65d3af76c9d5768f5969f533
8 janvier 2024
8 janvier 2024
Katia DEBAY de la SELARL DEBAY, avocats au barreau de VERSAILLES, avocats postulant, Me Alexandre NAZ, avocat au barreau de LYON, avocat plaidant Monsieur [W] [R], né le 18 mai 1949 à [Localité 4] (Suisse
Source officielleChambre 4 A
67ff3d3a6d3290e00e0e79dc
15 avril 2025
15 avril 2025
SONEPAR FRANCE DISTRIBUTION prise en la personne de ses représentants légaux Représentée par Me Alexandre BOULANT de la SELARL Tréville Société d'Avocats, avocat au barreau de PARIS O R D O N N A
Source officiellePage 56 sur 806