production des mélanges de semences définit le mot gazon : étendue herbacée semée exclusivement de variétés de graminées non fourragères et testées pour un usage sportif ou d'agrément, formant un tapis végétal dense, pérenne, produisant une faible masse

Article 12

—

En concertation avec la direction des ressources humaines, elle suit l'évolution des crédits de la masse salariale et des indemnités de résidence.

Article Annexe I

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 16 > 33

Code de commerce

La récapitulation au livre-journal comprend les masses et non les soldes. La centralisation ne peut être effectuée qu'à la condition de conserver tous documents permettant de vérifier ces opérations jour par jour.

Article ANNEXE I b

—

CONNAISSANCES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES S 9 : Les notions de physique appliquée Connaissances (Notions, concepts) Limites de connaissances S9. 1 : Les unités utilisées pour caractériser un ouvrage Utiliser les unités de longueur, surface, volume, masse

Article ANNEXE I b

—

SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES S 9 : Notions de physique et de chimie appliquées Connaissances (Notions, concepts) Limites de connaissances S9. 1 : Les unités utilisées pour caractériser un réseau Utiliser les unités de longueur, surface, volume, masse

Article Annexe IIIb

—

février 2009 Pages 17/68 et 41/68 S1.1.2, S1.2.1 et S2.1.1 1 BOEN spé n°2 du 19 février 2009 Pages 17/68 et 41/68 S1.1.2, S1.2.1 et S2.1.1 2.2.2 Cinématique 2 S1.1.2.2 et S1.1.2.4 1 S1.1.2.2 et S1.1.2.4 2.2.3 Dynamique a) Masse

LEGIARTI000030251597

—

suivantes : - la mise en œuvre du ballon, sa préparation et la gestion du vol ; - le gonflage, le dégonflage ainsi que le repli et le rangement de divers éléments ; - la montée, la descente ; - le décollage et la montée initiale (insertion dans la masse

Article Annexe I

—

du fait de l'humidité ; un sol est inondé dès lors que de l'eau est largement présente en surface. 4° Par rapport aux sols enneigés et gelés Un sol est enneigé dès qu'il est entièrement couvert de neige ; un sol est gelé dès lors qu'il est pris en masse

Article Liste n° 3

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Centre hospitalier d'Ajaccio Corse-du-Sud Cette hélistation est réservée aux hélicoptères d'une masse maximale au décollage de 10,6 tonnes : 1° Aux hélicoptères civils effectuant des vols de service médical d'urgence par hélicoptère (SMUH) ; 2° Aux

Article Annexe III-5 (art. R322-29)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 89 > 59

Code du sport

appropriés à ce genre de risques doivent pouvoir amortir les effets d'un choc en évitant toute lésion, en particulier par écrasement ou pénétration de la partie protégée, tout au moins jusqu'à un niveau d'énergie du choc au-delà duquel les dimensions ou la masse

Article 18 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 96 > 34

Code général des impôts, annexe IV

. - pour les appareils de masse artisanaux de conception unitaire, les valeurs d'émissions et de rendement sont exprimées selon le référentiel de la norme NF EN 15544.

Article Annexe I à l'art. R434-32 (2)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 49

Code de la sécurité sociale

Coude : Conformément au barème internationnal, la mobilité normale de l'extension-flexion va de 0° (bras pendant) à 150° environ (selon l'importance des masses musculaires).

LEGIARTI000031350582

—

Louaizé * Liban Zouk Mosbeth (Adonis) Lycée de ville * * * Libye Tripoli Lycée français - Mlf * * * Lituanie Vilnius Ecole française de Vilnius * * Collège : classes de 6e et de 5e uniquement Luxembourg Luxembourg Ecole Privée Notre-Dame Sainte-Sophie

LEGIARTI000037561715

—

de 6e uniquement Liban Zouk Mosbeth (Adonis) Lycée de ville * * * Libye Tripoli Lycée français-Mlf * * * Etablissement fermé Lituanie Vilnius Lycée international français de Vilnius * * Luxembourg Luxembourg Ecole Privée Notre-Dame Sainte-Sophie

LEGIARTI000032850921

—

Notre-Dame de Louaizé * Liban Zouk Mosbeth (Adonis) Lycée de ville * * * Libye Tripoli Lycée français - Mlf * * * Etablissement fermé Lituanie Vilnius Lycée international français de Vilnius * * Luxembourg Luxembourg Ecole Privée Notre-Dame Sainte-Sophie

LEGIARTI000035979744

—

: classe de 6e uniquement Liban Zouk Mosbeth (Adonis) Lycée de ville * * * Libye Tripoli Lycée français - Mlf * * * Etablissement fermé Lituanie Vilnius Lycée international français * * Luxembourg Luxembourg Ecole Privée Notre-Dame Sainte-Sophie

LEGIARTI000029214672

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Adonis) * * * Lycée français - Mlf Libye Tripoli * * * Ecole française de Vilnius Lituanie Vilnius * * Collège : classes de 6e et de 5e uniquement Ecole maternelle et primaire francophone Luxembourg Luxembourg * Ecole privée Notre-Dame Sainte-Sophie

Article 1

—

de la paroi de service mesurée verticalement au-dessus du niveau du palier soit au minimum de 3,50 m ; -la hauteur des autres parois, augmentée de la distance libre horizontale de ces parois aux parties mobiles de l'ascenseur (cabine, contrepoids ou masse

Article Annexe I

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L'épandage est interdit : - pendant les périodes où le sol est pris en masse par le gel ou abondamment enneigé, exception faite des déchets solides ; - pendant les périodes de forte pluviosité et pendant les périodes où il existe un risque d'inondation

Article Annexe I

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. - chiffrer une hausse globale des effectifs des salariés aux alentours de 13 % sur 4 ans ; - évaluer à 80 % la part des emplois directement liés à des activités d'animation ; - chiffrer à environ 800 millions d'euros la masse salariale totale.

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