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1 110 résultats pour « BOUCHER Alexandre »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 7

644229cad2fa6fd0f80403ea

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

domicile au cabinet de l'AARPI TEYTAUD-SALEH [Adresse 1] [Localité 7] Représentée par Me François TEYTAUD, de l'AARPI TEYTAUD-SALEH, avocat au barreau de PARIS, toque : J125 Assistée de Me Alexandre

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

6629f369dc6faf0009588923

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Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

1959 à [Localité 26] (MADAGASCAR) [Adresse 9] représentés par Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU de la SCP GRAPPOTTE BENETREAU, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111 ayant pour avocat plaidant Me Alexandre

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

631834930876004f131a5f10

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Jacques BELLICHACH, avocat postulant inscrit au barreau de PARIS, et par Me Alexandre

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

6a173557cdc6046d47252c29

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Localité 6] représentée par Maître Julie FORMERY de la SELARL ARPEGES CONTENTIEUX, avocat au barreau de BORDEAUX MAF en qualité d’assureur de BET IGA [Adresse 12] [Localité 7] représentée par Maître Alexendra

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_22DA01993_20250514

Admin. Appel

14 mai 2025

14 mai 2025

Par des mémoires, enregistrés le 7 avril 2023, le 13 juin 2023, le 28 juin 2023 et le 26 septembre 2023, les sociétés Entreprise Jacques Delens et Dherte, représentées par Me Alexander Marx, concluent

Source officielle
TJ

Pôle Famille 3ème section

68e7a4db033cf481c39a296d

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

plaidant au barreau de PARIS DEFENDEURS Monsieur [AF] [U] [Adresse 36] [Localité 44] représenté par Me Estelle FOURNIER, avocat postulant au barreau des HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : 96 et par Me Alexandre

Source officielle
CA

1ère ch. civile

68de07171bc19e7640ea3ddd

Appel

1 octobre 2025

1 octobre 2025

représentée et assistée de Me Caroline SCOLAN de la SELARL GRAY SCOLAN, avocat au barreau de Rouen INTIMES : Monsieur [K] [G] [Adresse 20] [Localité 30] représenté et assisté de Me Alexandre

Source officielle
CC

cr

Montigny-les-V..., des poursuites pénales ont été engagéesc/M. Patrick A

ECLI:FR:CCASS:2017:CR06042

Cassation

10 janvier 2017

10 janvier 2017

Consulter le texte intégral →

CC

cr

61372634cd58014677423c30

Cassation

19 décembre 2001

19 décembre 2001

une proposition d'une banque allemande mais que celle-ci n'avait pas été approfondie car Didier Y... était alors " plus préoccupé par le financement des collectivités qu'il voulait boucler avant les élections

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR00958

Cassation

30 mars 2016

30 mars 2016

avait trop de surcharge de travail pour les juristes » ; - Mme [H] [ZR], selon elle, l'« attitude de Mme [AX] peut être qualifiée d'injonctions paradoxales » ; qu'elle précise que Mme [NU] était le « bouc

Source officielle