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7 852 résultats pour « Barbarit »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

613722c8cd5801467740162f

Cassation

1 octobre 1996

1 octobre 1996

Gélineau-Larrivet, président, Mme Barberot, conseiller référendaire rapporteur, MM. Bèque, Le Roux-Cocheril, Ransac, Mme Aubert, conseillers, Mme Pams-Tatu, conseiller référendaire, M.

Source officielle

Page 56 sur 393

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CC

soc

613722cacd580146774017c6

Cassation

30 octobre 1996

30 octobre 1996

Gélineau-Larrivet, président, Mme Barberot, conseiller référendaire rapporteur, MM.

Source officielle
CC

soc

613722cecd58014677401b82

Cassation

19 mars 1997

19 mars 1997

Gélineau-Larrivet, président, Mme Barberot, conseiller référendaire rapporteur, MM. Le Roux-Cocheril, Chagny, conseillers, MM. Frouin, Besson, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

soc

613722d0cd58014677401c9f

Cassation

1 avril 1997

1 avril 1997

Merlin, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président, Mme Barberot, conseiller référendaire rapporteur, M. Le Roux-Cocheril, conseiller, Mmes Z..., X..., M.

Source officielle
CC

soc

6137224dcd580146773fbdbf

Cassation

2 novembre 1994

2 novembre 1994

Lecante, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président, Mme Barberot, conseiller référendaire rapporteur, MM.

Source officielle
CC

soc

61372253cd580146773fc0a1

Cassation

11 janvier 1995

11 janvier 1995

Lecante, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président, Mme Barberot, conseiller référendaire rapporteur, MM.

Source officielle
CC

civ1

613723f0cd5801467741023c

Cassation

11 juin 2002

11 juin 2002

Lemontey, président, Mme Barberot, conseiller référendaire rapporteur, M.

Source officielle
CC

civ1

613723f8cd5801467741097d

Cassation

5 mars 2002

5 mars 2002

Lemontey, président, Mme Barberot, conseiller référendaire rapporteur, M.

Source officielle
CC

civ1

613723dbcd5801467740f14f

Cassation

2 mai 2001

2 mai 2001

Lemontey, président, Mlle Barberot, conseiller référendaire rapporteur, M. Renard-Payen, conseiller, M.

Source officielle
CC

soc

61372359cd5801467740897b

Cassation

6 octobre 1999

6 octobre 1999

Boubli, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président, Mme Barberot, conseiller référendaire rapporteur, M. Bouret, conseiller, Mme Andrich, M.

Source officielle
CC

soc

6137235acd58014677408a49

Cassation

20 octobre 1999

20 octobre 1999

Boubli, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président, Mme Barberot, conseiller référendaire rapporteur, MM. Finance, Bouret, conseiller, Mme Andrich, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1abd3db21cbdd8f220

Appel

6 mars 2012

6 mars 2012

né le 30 Octobre 1977 à BAMBARI OUAKA (REP.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2105228_20230425

Administratif

25 avril 2023

25 avril 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires enregistrés le 4 août 2021, le 2 novembre 2022 et le 11 décembre 2022, Mme A D épouse F, représentée par Me Barbarin, demande au tribunal:

Source officielle
CC

cr

61372639cd58014677423e9a

Cassation

8 février 2006

8 février 2006

A..., épouse Y... a au contraire indiqué qu'aucun virement n'avait été réalisé au nom de Philippe X... ou de son épouse Juana Barbara Z...

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;MERITS;ENG

ECLI:CEDH:001-50308

Admin. suprême

15 juillet 1999

15 juillet 1999

page-break-before:always; clear:both; mso-break-type:section-break } .s32563E28 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt }     INTERIM resolution DH   (99) 478 HUMAN RIGHTS APPLICATION No. 39142/98 BARBARINO

Source officielle
CC

civ1

613723c0cd5801467740db28

Cassation

8 janvier 2002

8 janvier 2002

Lemontey, président, Mme Barberot, conseiller référendaire rapporteur, MM. Renard-Payen, Jean-Pierre Ancel, Durieux, Mme Bénas, MM.

Source officielle
CC

civ1

613723c4cd5801467740de1f

Cassation

12 juillet 2001

12 juillet 2001

Lemontey, président, Mme Barberot, conseiller référendaire rapporteur, M. Renard-Payen, conseiller, M.

Source officielle
CC

civ1

6137238fcd5801467740b646

Cassation

28 novembre 2000

28 novembre 2000

Lemontey, président, Mme Barberot, conseiller référendaire rapporteur, MM. Renard-Payen, Ancel, Mme Bénas, MM. Guérin, Sempère, Bargue, conseillers, M.

Source officielle
CC

civ1

61372395cd5801467740ba9c

Cassation

3 octobre 2000

3 octobre 2000

Lemontey, président, Mlle Barberot, conseiller référendaire rapporteur, M. Renard-Payen, conseiller, M.

Source officielle
CC

civ1

613723afcd5801467740ce81

Cassation

20 décembre 2000

20 décembre 2000

Lemontey, président, Mme Barberot, conseiller référendaire rapporteur, MM. Renard-Payen, Ancel, Durieux, Mme Bénas, MM.

Source officielle