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1 226 résultats pour « Benjamin ECHALIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01306

Cassation

19 juin 2018

19 juin 2018

T... était sans doute lié à une vengeance ; qu'il indiquait encore que son fils Benjamin lui avait dit avoir vu que les autres professeurs d'EPS, MM.

Source officielle

Page 56 sur 62

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CA

Pôle 6 - Chambre 7

62624871b1a50c277d4c5c68

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Christophe MEYNIEL, avocat au barreau de PARIS, toque : B440 INTIMEE SAS SHAREPRINT GROUPE CFAG [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Benjamin

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

69e31499cdc6046d47a7a890

Appel

17 avril 2026

17 avril 2026

en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 1] immatriculée au RCS de [Localité 2] sous le numéro 511 797 904 Représentée par Me Benjamin

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

697daf1bcdc6046d475d0897

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

[Adresse 14] [Adresse 4] [Localité 6] Immatriculée au registre du commerce et des sociétés de TOURS sous le n° 501 383 608 Représentée par Me Benjamin MOISAN de la SELARL BAECHLIN MOISAN Associés

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

697dece5cdc6046d47616426

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

SELARL [10], demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Benjamin LOUZIER de la SELARL REDLINK, avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 20 Novembre 2025 en audience

Source officielle
CA

Chambre 4-5

6708bff2445a086e2bceda43

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Michelle SALVAN, Président de Chambre Madame Marie-Anne BLOCH, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

66fe356991b69e88a370fd83

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

Localité 6] Représentée par Me Jean-Philippe AUTIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0053 Ayant pour avocat plaidant Me Gérard FASSINA, avocat au barreau de PARIS, substitué à l'audience par Me Benjamin

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

6698b060e6ed70c67f6448df

Appel

12 juillet 2024

12 juillet 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller Mme Isabelle PERRIN, Conseiller

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

669a0187bf9da27f384b0cae

Appel

18 juillet 2024

18 juillet 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

668d7d9753e3bdd07785c59c

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est [Adresse 6] [Localité 5] représentée par Maître Jean-Christophe BESSY, avocat au barreau de LYON, avocat postulant, Maître Benjamin

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

67820c650f5e5278a7973870

Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

ET : INTIMEE Société [17], agissant poursuites et diligences en son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Adresse 33] [Localité 5] Représenté par Me Benjamin

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

6871f153df9b8685d8d0695e

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Madame Sylvie CACHET, Présidente de chambre Monsieur Benjamin FAURE

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

67f0bdfb2b128a2997685730

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseillère Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

6718946fd8ceca1cd7018e0a

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Madame Sylvie CACHET, Présidente de chambre Monsieur Benjamin

Source officielle
CA

Chambre 4-5

67ef73384fc2fb864ebd1d16

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Contre indication aux montées d'échelles / échafaudage'. Après avoir été convoqué à un entretien préalable fixé le 2 décembre 2015, M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

5fdc059fe1e57c29d0e5a213

Appel

9 janvier 2019

9 janvier 2019

Localité 2] comparant en personne, assisté de Me Rachel SPIRE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0335 INTIMEE SAS EXPERIS EXECUTIVE FRANCE [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Benjamin

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 7

633fc354e633183e2ee17b0b

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

Meaux sous le numéro 722 065 638 ayant son siège social est au [Adresse 7] Élisant toutes domicile au cabinet de la SCP RÉGNIER-BÉQUET-MOISAN [Adresse 11] [Localité 15] Représentées par Me Benjamin

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

69e31472cdc6046d47a7a5ea

Appel

17 avril 2026

17 avril 2026

[Adresse 4] [Adresse 4] Représentée par Me Benjamin PORCHER de la SELAS PORCHER & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : G450 S.A.R.L.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

68df5bcacf4e7f1c37e1cb95

Appel

1 octobre 2025

1 octobre 2025

RETAIL FRANCE société de droit luxembourgeois, agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 6] [Localité 13] (LUXEMBOURG) Représentée par Me Benjamin

Source officielle
CA

Chambre 4-5

69973c1dcdc6046d47f9a2ea

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

-les échanges de SMS s'inscrivaient dans un contexte de familiarité réciproque et d'une relation parfaitement consentie.

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