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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c997bd3db21cbdd88ba1
12 septembre 2006
12 septembre 2006
Le Crédit Agricole conclut à la confirmation du jugement et au paiement de 2 000 ç pour frais irrépétibles avec distraction des dépens au profit de la SCP Boyer Lescat Merle.
Source officielleCour d'Appel
6253caa9bd3db21cbdd8bafe
6 mai 2008
6 mai 2008
BOYER, Président de Chambre, et Madame GALAND, Greffier * * * Marie- Thérèse X... veuve C... est décédée le 30 juillet 2002, sans descendance.
Source officielleCour d'Appel
6253ca20bd3db21cbdd8a1f0
6 novembre 2007
6 novembre 2007
BOYER, Président de Chambre, Mme BEUVE, Conseiller, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd4bbd3db21cbdd92d94
21 janvier 2016
21 janvier 2016
BOYER, greffier avons entendu : Souleye X...
Source officielle2ème chambre
DTA_2103345_20240516
16 mai 2024
16 mai 2024
des désordres, la société Boyer-Gibaud-Percheron-Assus-Shertenleib sera condamnée à réparer l'entier dommage ; - à titre infiniment subsidiaire, si les sociétés Boyer-Gibaud-Percheron-Assus-Shertenleib
Source officielle8ème chambre
DTA_1806500_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
Le lot n° A " Construction tout corps d'état " avait été préalablement confié à la société Entreprise Boyer. La durée contractuelle du marché était initialement de vingt-et-un mois.
Source officielleCour d'Appel
6253c947bd3db21cbdd87d42
15 décembre 2005
15 décembre 2005
BOYER - TTE : la somme de 198,34 ç.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2507040_20250721
21 juillet 2025
21 juillet 2025
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Borie Belcour, avocat de M.
Source officielle6ème Chambre (J.U)
DTA_2210494_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C, - les observations de Me Ballu, substituant Me Bories, représentant M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9b1bd3db21cbdd890bf
10 avril 2006
10 avril 2006
représentée par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE C/ Isabelle Z... - A...
Source officielle2 ème Chambre
DTA_2304606_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
Par une requête, enregistrée le 21 novembre 2023, sous le n° 2304606, Mme B épouse E, représentée par Me Boyle, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 1er août 2023 par lequel le préfet de l'Eure
Source officielle2 ème Chambre
DTA_2304607_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
Par une requête, enregistrée le 21 novembre 2023, sous le n° 2304606, Mme B épouse E, représentée par Me Boyle, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 1er août 2023 par lequel le préfet de l'Eure
Source officielle8ème - 3ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000042065770
29 juin 2020
29 juin 2020
Nantes a, sur appel de la société Les Enfas, annulé ce jugement en tant qu'il a rejeté ses conclusions à fin d'annulation de l'arrêté du 27 mars 2013 en tant qu'il porte sur les zones de marécages et de boires
Source officielleChambre civile TGI
65d482684d65b7000872508a
25 janvier 2024
25 janvier 2024
DEPARTEMENT DE LA REUNION ' SIDR' [Adresse 2] [Localité 4] INTIMEE ORDONNANCE DE JONCTION N° 24/39 Nous, Patrick CHEVRIER, Président de chambre, conseiller de la mise en état, Assistée de Marina BOYER
Source officielleciv3
607940e89ba5988459c3f8fd
3 décembre 1970
3 décembre 1970
SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES TROIS BRANCHES : ATTENDU QUE LE POURVOI REPROCHE AU JUGEMENT ATTAQUE D'AVOIR REDUIT LE MONTANT DES HONORAIRES DEMANDES PAR BOYER, ARCHITECTE, A SA CLIENTE, VEUVE VERNILLET
Source officielleciv3
61372443cd58014677414073
25 novembre 2003
25 novembre 2003
conclusions que ses constatations rendaient inopérantes, a pu retenir, sans inverser la charge de la preuve, que les maîtres de l'ouvrage devaient être condamnés à payer au liquidateur de la société Boyer
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR90400
7 avril 2022
7 avril 2022
[Y] [Z], ayant la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy pour avocat à la Cour de cassation, Joël Boyer, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Valérie Letourneur, greffier
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR90414
7 avril 2022
7 avril 2022
société Anthea RH conseil, ayant la SCP Lyon-Caen et Thiriez pour avocat à la Cour de cassation, ET : Mme [V] [B], ayant la SARL Corlay pour avocat à la Cour de cassation, Joël Boyer
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR90411
7 avril 2022
7 avril 2022
et Grévy pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Fiducial private security, ayant la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol pour avocat à la Cour de cassation, Joël Boyer
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR90421
7 avril 2022
7 avril 2022
[T] [U], ayant la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret pour avocat à la Cour de cassation, Joël Boyer, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Valérie Letourneur
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