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9 875 résultats pour « Christel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

clôture de la procédure de liquidation judiciaire ou prorogation du délai de clôture 2-4 à 14 heures 00

69d5f41fcdc6046d477c7011

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Vincent-Bruno Larger, juge, assistés de Mme Christelle Léopoldie, greffier. La minute du jugement est signée par Mme Nathalie Buquen, président du délibéré et Mme Christelle Léopoldie, greffier.

Source officielle

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TCOM

clôture de la procédure de liquidation judiciaire ou prorogation du délai de clôture 2-4 à 14 heures 00

69d5f42ccdc6046d477c70c4

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Vincent-Bruno Larger, juge, assistés de Mme Christelle Léopoldie, greffier. La minute du jugement est signée par Mme Nathalie Buquen, président du délibéré et Mme Christelle Léopoldie, greffier.

Source officielle
TCOM

clôture de la procédure de liquidation judiciaire ou prorogation du délai de clôture 2-4 à 14 heures 00

69d5f4ebcdc6046d477c7e14

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Vincent-Bruno Larger, juge, assistés de Mme Christelle Léopoldie, greffier. La minute du jugement est signée par Mme Nathalie Buquen, président du délibéré et Mme Christelle Léopoldie, greffier.

Source officielle
TCOM

clôture de la procédure de liquidation judiciaire ou prorogation du délai de clôture 2-4 à 14 heures 00

69d5f530cdc6046d477c8311

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Maintient Mme Christine Mariette, juge-commissaire. Maintient la SELARL ATHENA en la personne de Me [U] [B], [Adresse 3], mandataire judiciaire liquidateur.

Source officielle
TJ

Chambre 7

67002c65c34eb4cc857769f4

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

C 554 C/ Madame [D] [O] Représentant : Me Sabrina SAIDANI, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : PB 172 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (article 754 du code de procédure civile) Nous, Christelle

Source officielle
TJ

5ème Chambre

686839944965b5d9df32562b

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Adresse 7] [Localité 4], prise en la personne de son représentant légal domicilié es qualité audit siège non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Eugénie ROUBIN Greffier : Christelle

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

68a705c7fd86bff40ae59961

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

REFLEX [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Christèle HARRY, avocat au barreau de LYON S.A.R.L.

Source officielle
TJ

REFERES-PRESIDENCE TGI

6a0e3040cdc6046d475d6b90

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

AB CONSULTAGRI dont le siège social est [Adresse 3] représentée par Me Jérôme GARDACH avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT substitué par Me Christelle BRAULT avocate au barreau de POITIERS E.A.R.L

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

6a1ab1eccdc6046d47790c2b

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

EN DATE DU mercredi vingt-sept mai deux mille vingt six OU SIEGEAIENT, Monsieur Jacques BOUDET, Président d'audience, Monsieur Laurent MOUY, Madame Elisabeth ROULLIER, Juges, Assistés de Maître Christelle

Source officielle
CC

civ2

60794c2a9ba5988459c44c83

Cassation

23 novembre 1988

23 novembre 1988

s'amusait sur le mur d'un cimetière, Katia X..., âgée de 11 ans, a pris appui sur une croix en pierre ; que cette croix qui était descellée, est tombée et a blessé, dans sa chute, une autre fillette, Christelle

Source officielle
CC

cr

é de ses demandes dans la procédure suivie sur sa plaintec/Jean-Loup X

61372569cd5801467741d7a3

Cassation

22 juin 1994

22 juin 1994

Christel, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 12ème chambre, en date du 24 juin 1993, qui, après l'avoir débouté de ses demandes dans la procédure suivie sur sa plainte contre Jean-Loup

Source officielle
CC

soc

613723abcd5801467740cbd9

Cassation

6 février 2001

6 février 2001

Stéphane M..., demeurant ..., 13 / de Mlle Christelle H..., demeurant ..., 14 / de M.

Source officielle
TCOM

clôture de la procédure de liquidation judiciaire ou prorogation du délai de clôture 2-4 à 14 heures 00

69d5f509cdc6046d477c8071

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Vincent-Bruno Larger, juge, assistés de Mme Christelle Léopoldie, greffier. La minute du jugement est signée par Mme Nathalie Buquen, président du délibéré et Mme Christelle Léopoldie, greffier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e0bd3db21cbdd8681f

Appel

19 février 2003

19 février 2003

Les époux Y... ont relevé appel de cette décision, leur fille, Madame Christèle Y..., épouse A..., intervenant volontairement en cause d appel.

Source officielle
TJ

Chamb. référés(sup 10000)

69d02b02cdc6046d470794cd

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

BEZIERS Ordonnance du : 03 Avril 2026 N° RG 26/00063 - N° Portalis DBYA-W-B7K-E35QV N° Minute : 26/236 ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ ENTRE Monsieur [S] [U] [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par Me Christelle

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

69f0ac6bcdc6046d47d5e7ed

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

D'OBSERVATION En date du mercredi vingt-deux avril deux mille vingt-six Où siègeaient Messieurs Jacques BOUDET, Président d'audience, Pierre LAVAURS et Madame Elisabeth ROULLIER, Juges, Assistés de Maître Christelle

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

69e89dd9cdc6046d471e7557

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

[G] [U] [Y], président de la SAS ESQUISSE LINGERIE, assisté de Me Christelle VERRECCHIA, avocate, Attendu que Mme [I] [P], directrice générale, était également présente, Attendu qu'il résulte des informations

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

6a0f80b7cdc6046d477f5cd8

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

PÉRIODE D'OBSERVATION En date du mercredi treize mai deux mille vingt-six Où siégeaient Messieurs Jacques BOUDET, Président d'audience, Laurent MOUY et Pierre LAVAURS, Juges, Assistés de Maître Christelle

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

6a1ab2b9cdc6046d4779199c

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

D'OBSERVATION En date du mercredi vingt-sept mai deux mille vingt six Où siégeaient Messieurs Jacques BOUDET, Président d'audience, Laurent MOUY et Madame Elisabeth ROULLIER, Juges, Assistés de Maître Christelle

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CA

Rétentions

6a0d47eacdc6046d47457af7

Appel

19 mai 2026

19 mai 2026

Mars 1989 à [Localité 1] de nationalité Algérienne retenu au centre de rétention de [Localité 2] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, ayant pour conseil Maître Christelle

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