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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Reconduite à la frontière
DTA_2505116_20250627
27 juin 2025
27 juin 2025
Krawczyk, magistrat désigné ; - les observations de Me Clément, représentant M.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2215384_20221212
12 décembre 2022
12 décembre 2022
Bouchardon, juge des référés, - les observations de Me Clément, avocate des requérants, en présence de M.
Source officielle3ème chambre
6629f373dc6faf0009588ab3
24 avril 2024
24 avril 2024
de la SELAS CLAMENS CONSEIL, avocat au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DE LA COUR En application des dispositions des articles 805 et 907 du Code de procédure civile, l'affaire a été
Source officielle1ere Chambre Section 1
65aa2f47009f81000890dc47
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Sociétés de Niort sous le numéro B 542 073 580, agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Jean-marc CLAMENS
Source officielle4ème chambre 1ère section
68e7a4d9033cf481c39a28cd
7 octobre 2025
7 octobre 2025
352J-W-B7J-C7YPJ N° MINUTE : Copies délivrées le : ORDONNANCE DE REDISTRIBUTION rendue le 07 Octobre 2025 DEMANDEURS Monsieur [D] [I] représenté par Me Clément
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C101447
13 décembre 2012
13 décembre 2012
LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Dijon, 7 juin 2011), que la Fondation Clément Drevon, la Fondation transplantation et les SCI
Source officielleJCP Amiens
68dedb2a6af9fd1f80963f1f
2 octobre 2025
2 octobre 2025
CLESENCE C/ [B] [U] Expédition délivrée le 2/10/25 SCP DUSSEAUX-BERNIER-VAN WAMBEKE-DATHY Mme [U] Préfecture Exécutoire délivrée le 2/10/25 SCP DUSSEAUX-BERNIER-VAN WAMBEKE-DATHY
Source officielleCtx Gen JCP
67896968428384b762e6654a
8 janvier 2025
8 janvier 2025
D'HLM CLESENCE a, par acte de commissaire de justice du 22 janvier 2024, fait signifier au locataire un commandement de payer visant la clause résolutoire du contrat.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
60332cd6ea2a5a9e0e548cc7
13 septembre 2017
13 septembre 2017
[N] [Q] et Mme [G] [C] épouse [Q] à payer à la société Clément, Touron & Cie et à M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR51133
23 novembre 2023
23 novembre 2023
COUR DE CASSATION Première présidence __________ [B] Pourvoi n° : U 23-17.037 Demandeur(s) : la société Clément - Djian - Serratrice Avocat(s) : la SCP Marlange et de La Burgade
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR60269
9 février 2023
9 février 2023
CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : A 22-21.087 Demandeur(s) : Mme [H] Avocat(s) : la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy Défendeur(s) : la société Clesence
Source officielleCHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES
69ad1e84cdc6046d47ea5f23
2 avril 2025
2 avril 2025
Clément VILLEROY de GALHAU, M. Bertrand VAZ et M. Stéphane CROCQ, Juges, qui en ont délibéré et jugé, assistés de Me Emeric VETILLARD, Greffier Associé, le 2 Avril 2025.
Source officielle4ème chambre
DTA_2508068_20250916
16 septembre 2025
16 septembre 2025
Clément, président-rapporteur, - et les observations de Me Pimmel pour le requérant. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème chambre
DTA_2509015_20250916
16 septembre 2025
16 septembre 2025
Clément, président-rapporteur, a été entendu au cours au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème chambre
DTA_2603985_20260430
30 avril 2026
30 avril 2026
Clément, président, - les conclusions de Mme Guitard, rapporteure publique, - et les observations de Mme A... pour le préfet de la Loire.
Source officielle4ème chambre
DTA_2604071_20260430
30 avril 2026
30 avril 2026
Clément, président, - les conclusions de Mme Guitard, rapporteure publique, - et les observations de Mme A... pour le préfet de la Loire.
Source officielle4ème chambre
DTA_2604075_20260430
30 avril 2026
30 avril 2026
Clément, président, - les conclusions de Mme Guitard, rapporteure publique, - et les observations de Mme A... pour le préfet de la Loire.
Source officielle4ème chambre
DTA_2604079_20260430
30 avril 2026
30 avril 2026
Clément, président, - les conclusions de Mme Guitard, rapporteure publique, - et les observations de Mme A... pour le préfet de la Loire.
Source officielle4ème chambre
DTA_2604084_20260430
30 avril 2026
30 avril 2026
Clément, président, - les conclusions de Mme Guitard, rapporteure publique, - et les observations de Mme A... pour le préfet de la Loire.
Source officielle4ème chambre
DTA_2604086_20260430
30 avril 2026
30 avril 2026
Clément, président, - les conclusions de Mme Guitard, rapporteure publique, - et les observations de Mme A... pour le préfet de la Loire.
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