Elle a exercé dans le cadre de contrats saisonniers.

Rôle N° RG 19/10772 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BERIM [M] [L] C/ Monsieur l'Agent Judiciaire de l'Etat Copie exécutoire délivrée le : à : Me Antoine LOUNIS Me Eric

Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MONTMORENCY N° Chambre : N° Section : AD N° RG : 19/00027 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : la SELAS BRL AVOCATS Me Eric

application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 24 Mai 2023 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Eric

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Eric SENNA, Président de chambre Madame Myriam GREGORI, Conseiller Madame Nelly CARLIER, Conseiller

’affaire a été mise en délibéré au 10 Octobre 2024 PARTIES : DEMANDERESSE : Madame [W] [Z] épouse [D] née le [Date naissance 5] 1991 à [Localité 13] [Adresse 2] [Localité 9] représentée par Me Eric

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Madame [S] [D] Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Eric SCHODER Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR référé N° RG

devant Madame Sophie Lésineau, conseillère chargée d'instruire l'affaire, qui a retenu l'affaire Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Eric

Eric GILOT, assesseur représentant les travailleurs non salariés et assistés de M. Olivier CHEVALIER, greffier lors du prononcé par mise à disposition au greffe.

PROMOTION DU PRET A PORTER (PPP) dont le siège social est situé [Adresse 5] [Localité 8] ayant pour avocat Me Eric LAFORCE, avocat au barreau de Douai DÉFENDEURS : Monsieur [S] [G] demeurant

ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT Le DIX NEUF JANVIER DEUX MIL VINGT QUATRE Nous, Madame Alice VERGNE, Vice-Présidente, Juge de la Mise en Etat de la 7ème CHAMBRE CIVILE, Assistée de Monsieur Eric

français COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 2 ORDONNANCE DU 26 OCTOBRE 2023 (N° , 5 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 23/10857 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CH2CN Saisine

français COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 2 ORDONNANCE DU 25 JANVIER 2024 (N° , 5 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 23/08558 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CHTFZ Saisine

BORDEAUX, Me Danièle CHANAL, avocat plaidant au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 15 novembre 2017 en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Eric

devant Madame Emmanuelle LEBOUCHER, Conseillère chargée d'instruire l'affaire, qui a retenu l'affaire Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Eric

En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 30 Mai 2016, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Eric

ACTE INITIAL : DECLARATION DE SAISINE du 28 avril 2000 ET : INTIMES Maître MALFAISAN, es-qualités de liquidateur à la liquidation judiciaire de M. X...

COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 10 FEVRIER 2011 (Rédacteur : Monsieur Eric VEYSSIERE, Conseiller) PRUD'HOMMES N° de rôle