CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

3 832 résultats pour « Frédérique PASCOT »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

J.L.D. HSC

660eeab5fbb79e8fd3d2ed45

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

A l'audience, [M] [N] déclarait que ça se passait bien, qu’il avait été hospitalisé suite à une rupture de soins, que c’était sa troisième hospitalisation, qu’il souffrait de schizophrénie et souhaitait

Source officielle
TJ

J.L.D.

659c4c005882b39b2e739e1e

T. Judiciaire

31 décembre 2023

31 décembre 2023

J’ai eu un parcours difficile avec notamment la séparation de mes parents. J’ai été le plus affecté de cette séparation par rapport à mes frères et soeurs. J’ai choisi de vivre avec ma mère.

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2502427_20251030

Administratif

30 octobre 2025

30 octobre 2025

C... a été entendu sur son parcours migratoire, le 24 avril 2025, par la Police aux Frontières du Havre, préalablement à l’édiction de la décision litigieuse.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2503192_20251205

Administratif

5 décembre 2025

5 décembre 2025

serait exposé à des risques de traitements inhumains et dégradants en cas de retour au Tchad, son récit selon lequel il serait poursuivi par des militaires qui le menacerait ainsi que son épouse et son frère

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

DTA_2600613_20260414

Administratif

14 avril 2026

14 avril 2026

A..., né le 4 novembre 2007 et de nationalité tunisienne, qui déclare être entré en France le 29 mars 2022 à l’âge de 14 ans, pour rejoindre son frère et sa sœur, est scolarisé sur le territoire depuis

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2521026_20251218

Administratif

18 décembre 2025

18 décembre 2025

Comores le 4 avril 2025 ; * un faisceau d’indices permet de conclure que l’intéressée a contracté mariage dans le but exclusif de s’installer durablement en France notamment quant au regard de son parcours

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2500326_20260130

Administratif

30 janvier 2026

30 janvier 2026

automobile », et si les diverses attestations versées aux débats font état d’une volonté globale d’intégration, il est néanmoins constant que l’intéressé ne dispose en France, en dehors de son jeune frère

Source officielle
TA

Magistrat M. FAY

DTA_2301544_20240226

Administratif

26 février 2024

26 février 2024

du code de la construction et de l'habitation au regard des neuf personnes qui l'occupent, l'intéressée n'a pas fourni dans le délai fixé une attestation d'hébergement et un courrier explicatif du parcours

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2302006_20240927

Administratif

27 septembre 2024

27 septembre 2024

Si Mme B, au regard des relevés de notes produits et des attestations très élogieuses de ses professeurs, justifie d'un remarquable parcours scolaire au sein du lycée professionnel Paul Louis Cyfflé, son

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2306797_20230928

Administratif

28 septembre 2023

28 septembre 2023

est illégale en raison de l'illégalité de la mesure d'éloignement qui en constitue le fondement ; - méconnaît son droit au respect de sa vie privée et familiale alors que sa mère et ses deux frères

Source officielle
TA

JU 9ème chambre

DTA_2307035_20231024

Administratif

24 octobre 2023

24 octobre 2023

C, ressortissant albanais né le 20 novembre 2003 déclare être entré en France le 5 décembre 2019, alors qu'il était mineur, accompagné de ses parents et de ses deux frères.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2307947_20250206

Administratif

6 février 2025

6 février 2025

Dès lors, les pièces suffisamment nombreuses, variées et probantes produites par le requérant permettent d'établir qu'il séjourne habituellement sur le territoire avec ses parents et ses quatre frères

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110263

Cassation

11 avril 2018

11 avril 2018

Pascal Z..., domicilié [...]                                                , défendeur à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 13 mars 2018

Source officielle
TA

11ème Chambre

DTA_2201147_20220921

Administratif

21 septembre 2022

21 septembre 2022

Par ailleurs si sa mère, de laquelle il vit séparé depuis 2015, demeure toujours au Mali, il dispose de nombreuses attaches familiales en France où demeurent son père, ses frères et l'une de ses tantes

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2201441_20230125

Administratif

25 janvier 2023

25 janvier 2023

priorité décroissant : 1- l'élève en situation de handicap, 2- l'élève bénéficiant d'une prise en charge médicale importante à proximité de l'établissement souhaité, 3- l'élève boursier, 4- l'élève dont un frère

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2215989_20221221

Administratif

21 décembre 2022

21 décembre 2022

(16) que, " afin de garantir le plein respect du principe de l'unité de la famille et dans l'intérêt supérieur de l'enfant, l'existence d'un lien de dépendance entre un demandeur et son enfant, son frère

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2215779_20230623

Administratif

23 juin 2023

23 juin 2023

Mme C soutient qu'elle est entrée en France, le 24 août 2019, avec sa mère et son frère B, né en 1995, atteint de multiples pathologies, qui bénéficie d'un certificat de résidence délivré sur le fondement

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2213288_20231012

Administratif

12 octobre 2023

12 octobre 2023

C n'est pas dépourvu d'attaches familiales dans son pays d'origine où résident ses deux frères et nonobstant la circonstance que la procédure de regroupement familial ne soit pas allée à son terme, le

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

DTA_2201895_20230111

Administratif

11 janvier 2023

11 janvier 2023

Sa mère réside régulièrement sur le territoire ainsi que ses neuf frères et sœurs, également en situation régulière ou de nationalité française.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2203559_20221013

Administratif

13 octobre 2022

13 octobre 2022

En premier lieu, l'arrêté attaqué comporte les considérations de droit et de faits qui constituent le fondement de chaque décision prononcée, et précise la situation administrative et le parcours de Mme

Source officielle

Page 56 sur 192

← PrécédentSuivant →