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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110168
7 mars 2018
7 mars 2018
Y... ou de l'hôpital Saint Joseph, qu'il ne s'agit pas non plus d'un aléa thérapeutique, - Que l'attitude de M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2300566_20250220
20 février 2025
20 février 2025
D E C I D E : Article 1er : La requête de la commune de Saint-Joseph est rejetée.
Source officiellecr
613726a5cd58014677427560
13 décembre 2005
13 décembre 2005
partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, en date du 18 février 2005, qui, sur renvoi après cassation, a déclaré son action irrecevable, après relaxe de Jean et Joseph
Source officielleCour d'Appel
6253cc12bd3db21cbdd8f0b0
1 février 2012
1 février 2012
Elle précise que sa mère s'était installée chez Monsieur Joseph X...dont l'état de santé nécessitait une présence constante à son domicile à la demande d'Antoine X..., frère de Joseph, la famille X...étant
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C210787
30 novembre 2017
30 novembre 2017
Joseph Y..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 30 septembre 2016 par la cour d'appel de Douai (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la caisse
Source officielle4ème chambre
DTA_2204366_20240613
13 juin 2024
13 juin 2024
Lauranson, rapporteur public, - et les observations de Me Paré, représentant la société Calmel et Joseph.
Source officielleCour d'Appel
6253cac6bd3db21cbdd8c04d
24 juin 2008
24 juin 2008
Joseph X... Z...appelant ... 03490 DIOU Représenté par Me Martine-Marie MOTTET (avoué à la Cour) Plaidant par la SCP BERNARDET PIRELLO (avocats au barreau de MOULINS) M. Didier X...
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2015:CO01023
1 décembre 2015
1 décembre 2015
B... pour le compte de la SARL Saint-Joseph Diffusion, non conforté par des factures acquittées, est à cet égard inopérante, ainsi que l'inventaire établi par M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc82bd3db21cbdd90512
5 avril 2013
5 avril 2013
Henri Y... ont intenté une action en leur qualité d'héritiers co-indivisaires de leur père feu Joseph Y....
Source officielle8 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007629127
28 septembre 1990
28 septembre 1990
Joseph X..., demeurant ... ; M.
Source officielleciv3
Lot-et-Garonne a émisc/M. X
60794c049ba5988459c4471c
10 juin 1981
10 juin 1981
n'est pas fondé ; Sur le troisième moyen : Attendu, selon le jugement attaqué, que l'établissement public Electricité de France a vendu aux époux X... un corps de bâtiment dénommé Moulin Saint-Joseph
Source officielleciv3
Lot-et-Garonne a émisc/M. X
60794c0a9ba5988459c447a7
10 juin 1981
10 juin 1981
n'est pas fondé ; Sur le troisième moyen : Attendu, selon le jugement attaqué, que l'établissement public Electricité de France a vendu aux époux X... un corps de bâtiment dénommé Moulin Saint-Joseph
Source officielle10 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000008108210
21 juin 2002
21 juin 2002
Gérard X..., qui occupait le poste de conducteur de travaux dans la société en commandite simple Joseph X... et compagnie, en a été licencié pour motif économique le 21 décembre 1984 ; qu'il a créé avec
Source officielle4ème et 5ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000026198948
11 juillet 2012
11 juillet 2012
B demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler pour excès de pouvoir la délibération du 10 juin 2009 du conseil d'administration de l'université Joseph Fourier-Grenoble 1 arrêtant les résultats du concours
Source officielleCour d'Appel
6253ca3bbd3db21cbdd8a6a8
25 janvier 2008
25 janvier 2008
Joseph AA... au titre de la maladie professionnelle, et que l'omission est manifeste, demeurant l'absence de motivation de l'admission.
Source officielleCour d'Appel
6253cd20bd3db21cbdd92547
17 juin 2015
17 juin 2015
Jean Joseph X... né le 11 Décembre 1955 à AJACCIO (20000) ... 20000 AJACCIO non comparant INTIMEE : Mme Z... prise en sa qualité de mandataire judiciaire de Monsieur Jean Joseph X...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C101485
18 décembre 2013
18 décembre 2013
Joseph et M. X...
Source officiellecr
IER, en date du 31 mai 1988, qui, dans une information suiviec/Joseph X
6137253ecd5801467741c230
12 décembre 1991
12 décembre 1991
pourvoi formé par : MARTINEZ Salvador, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de MONTPELLIER, en date du 31 mai 1988, qui, dans une information suivie contre Joseph
Source officielle2ème chambre
DTA_2301509_20250918
18 septembre 2025
18 septembre 2025
D et de la commune de Saint-Joseph est rejetée. Article 2 : M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca24bd3db21cbdd8a32c
14 décembre 2007
14 décembre 2007
(avocat au barreau de SAINT DENIS) INTIMES : Monsieur Joseph Johnny X... Z... ...
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