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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
TJ - CIVIL2
6865822972b7e1b6bf1dc50c
1 juillet 2025
1 juillet 2025
LES HAUTES ROCHES).
Source officielle9 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000008058619
27 octobre 1999
27 octobre 1999
Société Nouvelle Centre Chirurgical Saint-Roch ; Considérant, en second lieu, que si la société soutient que les agencements et installations qui lui sont loués par la SA Centre Chirurgical Saint-Roch
Source officielleCour d'Appel
6253cd73bd3db21cbdd93638
28 octobre 2016
28 octobre 2016
née le 13 décembre 1982 à LA ROCHE SUR YON (85000) ... 85430 LA BOISSIERE DES LANDES Comparante, Assistée de Me Gwenaëlle PRIOU, avocat au barreau de LA ROCHE-SUR-YON placée sous le régime de l'hospitalisation
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2403589_20240716
16 juillet 2024
16 juillet 2024
Article 2 : Les conclusions présentées par la commune de Saint-André-de-la-Roche au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO00072
19 janvier 2011
19 janvier 2011
X..., employé depuis le 21 octobre 2002 par la société Reboud roche (la société), a été licencié pour faute grave le 2 mars 2006 pour avoir été le meneur d'un ensemble d'actions s'apparentant à une véritable
Source officielleChambre 1-1
64c8a0b1dfabddd9699dff49
28 juillet 2023
28 juillet 2023
de la SCP RIBON - KLEIN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE S.C.P.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO10355
20 septembre 2017
20 septembre 2017
Certes les sociétés SAMRIF, SCI FONCIERE DU ROCHER et SCI BRIAULX ne font pas partie du périmètre de la convention tel que défini initialement par les parties.
Source officielle7ème Chambre
DTA_1913792_20240201
1 février 2024
1 février 2024
Il soutient que : - l'ensemble des moyens mis en œuvre par le centre hospitalier de La Roche-sur-Yon dans la prise en charge de M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2301171_20260320
20 mars 2026
20 mars 2026
Article 2 : La requête n° 2407671 de la société Rocher Mistral est rejetée.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2305165_20260320
20 mars 2026
20 mars 2026
Article 2 : La requête n° 2407671 de la société Rocher Mistral est rejetée.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2407671_20260320
20 mars 2026
20 mars 2026
Article 2 : La requête n° 2407671 de la société Rocher Mistral est rejetée.
Source officielleciv1
613723e8cd5801467740fbc9
6 novembre 2002
6 novembre 2002
FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu que le moyen, par lequel la Société Nouvelle Saint-Roch
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR60983
16 juin 2022
16 juin 2022
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : P 21-25.971 Demandeur(s) : la société Yves Rocher France Avocat(s) : la SCP Célice, Texidor, Périer Défendeur
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR61098
23 octobre 2025
23 octobre 2025
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : G 25-12.228 Demandeur(s) : la société Groupe Rocher opérations Avocat(s) : la SCP Célice, Texidor, Périer
Source officielleChambre 1/Section 5
697c25c1cdc6046d4731b13d
12 janvier 2026
12 janvier 2026
Bien que régulièrement assignée dans les conditions prévues par les dispositions des articles 655 et suivants du Code de procédure civile, la société LA ROCHE n'a pas comparu.
Source officielleCour d'Appel
6253c9b2bd3db21cbdd890dc
11 janvier 2007
11 janvier 2007
ASSURANCE IARD, SA 8-10, rue d'Astorg 75383 PARIS CEDEX 08 représentée par la SCP LIGIER DE MAUROY- LIGIER, avoués à la Cour assistée de Me DIDIER, avocat au barreau de LYON Société FELLER ROCK
Source officielleChambre 3-4
68df5f1d38ac3a658931de8d
2 octobre 2025
2 octobre 2025
APPELANTS Monsieur [S] [B] né le [Date naissance 1] 1967 à [Localité 7], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Philippe KLEIN de la SCP RIBON - KLEIN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE S.A.R.L
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C201853
18 décembre 2014
18 décembre 2014
X..., salarié de la société Daessle et Klein (l'employeur), qui procédait avec deux autres salariés au remplacement des pneumatiques d'un engin de levage portuaire, a été victime d'un accident occasionné
Source officielle3ème chambre
DTA_2200158_20240329
29 mars 2024
29 mars 2024
Mme A est propriétaire à Villaines-les-Rochers (Indre-et-Loire) d'une parcelle cadastrée section B n° 1958.
Source officielle4ème Chambre
6879d5f02db7cac9e5eb490a
17 juillet 2025
17 juillet 2025
Monsieur [I] [L] [H] [W] [C] Représentant : Me Mehdi ABDALLAH de l'AARPI TRAINEAU ABDALLAH & HAZGUER, avocat au barreau de LA ROCHE-SUR-YON Madame [A] [M] [B] [C] Représentant : Me Mehdi ABDALLAH
Source officiellePage 56 sur 1267