Mayras főtanácsnok indítványa, az ismertetés napja: 1976. március 10. # Jean Noël Royer. # Előzetes döntéshozatal iránti kérelem: Tribunal de première instance de Liège - Belgium. # 48-75. sz. ügy

Conclusões do advogado-geral Mayras apresentadas em 30 de Março de 1977. # Margherita Macevicius, nome de casada Hebrant contra Parlamento Europeu. # Processo 31-76.

à son secrétariat le 14 avril 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Trie-Château à sa demande de communication d'une copie du rapport établi à la suite de la construction d'un « ouvrage maçonné

Acórdão do Tribunal Geral (Quinta Secção) de 25 de março de 2009.#L'Oréal SA contra Instituto da Propriedade Intelectual da União Europeia.#Processo T-21/07.

Acórdão do Tribunal da Função Pública (Segunda Secção) de 12 de março de 2009.#Virginie Lafleur Tighe contra Comissão Europeia.#Processo F-24/07.

société Claudel, Roustang et Galac, dont le siège social est ..., ladite société venant aux droits de la société des Fromageries Le Petit, société anonyme dont le siège social est sis Domaine de Saint-Maclou

Saint-Maclou à Abbeville (Somme), défenderesse à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 11 décembre 1990, où étaient présents : M.

le pourvoi formé par la société anonyme FROMAGERIE LEPETIT, venant aux droits de la société à responsabilité limitée FROMAGERIE DE CLEVILLE, dont le siège est à Mezidon (Calvados), domaine de Saint Maclou

Urssaf Rhône-Alpes [Adresse 1] Représenté par monsieur [N] [D] avec pouvoir ET Défendeur : Monsieur [R] [L] [Adresse 2] Inscrite sous le numéro [XXXXXXXXXX01] au RNE, Pour une activité de travaux de maçonnerie

Intexal, dont le siège est à Roubaix (Nord), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 octobre 1989 par la cour d'appel de Dijon (2e chambre, section 2), au profit de Mlle Chrissy X..., demeurant à Macon

morale Gytra Tp et prononcé à son encontre une amende de 5 000 euros, outre une interdiction de gérer pendant dix ans ; "aux motifs que l'EURL Sogytra, après avoir conclu des marchés de travaux de maçonnerie

demande de copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants : 1) l'avis détaillé du service des Domaines sur la valeur vénale des bâtiments professionnels situés 6 rue Thimonnier à Mâcon

de la Seine-Maritime a autorisé la société Centrale éolienne La Briqueterie à exploiter quatre éoliennes et un poste de livraison sur le territoire des communes de Vattetot-sous-Beaumont et de Saint-Maclou-la-Brière

Invoquant l’affaire Malhous c.

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 20 septembre et le 12 décembre 2024, la société SOGEA Pacifique, représentée par la SELARL Marcou Dorchies Mazzoli avocats, demande

[E] soutient également que c’est sur la base de ces plans qu’il a proposé un devis relatif au lot maçonnerie.

procédure collective : SAS MENUISERIE SAINT VENANTAISE La pose et la fabrication de menuiserie, la pose de plaques de plâtre, la pose et la fabrication de volets roulants, la pose de carrelage et maçonnerie

La SAS à associé unique HOME TRAVAUX 75 est inscrite au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 883 392 334 et exerce une activité de travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de