Nicolas Polge, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle, Hannotin, avocat de la RÉGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS, de la SCP Monod, Colin, avocat de la société 20

sur le fait que les visites médicales de Y... n'étaient que de simples formalités ; qu'ainsi, Yann Z... a déclaré qu'il avait consulté une fois le docteur Y... et que c'était allé très vite ; que Nicolas

motifs, manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Michel X... coupable d'avoir détourné au préjudice des SCI Les Tilleuls, Château d'Eau, Valmy, Augustin Blanc, Le Lindbergh, Saint-Nicolas

#SA Nicolas Corman & Fils tegen Hauptzollamt Hambourg-Jonas.#Verzoek om een prejudiciële beslissing: Finanzgericht Hamburg - Duitsland.

. # SA Nicolas Corman & Fils mod Hauptzollamt Hambourg-Jonas. # Anmodning om præjudiciel afgørelse: Finanzgericht Hamburg - Tyskland. # Anden anvendelse af en vare end den fastsatte - efterfølgende udbetaling

#Carlo De Nicola contre Banque européenne d’investissement.

#SA Nicolas Corman & Fils contra Estado Belga e Grão-Ducado do Luxemburgo.#Pedido de decisão prejudicial: Cour d'appel de Bruxelles - Bélgica.

. # Marina Karella und Nicolas Karellas gegen Ypourgio Viomichanias, Energeias & Technologias und Organismos Oikonomikis Anasygkrotissis Epicheirisseon AE. # Ersuchen um Vorabentscheidung: Symvoulio Epikrateias

née le 25 Mars 1956 à LYON (69006) ... 69006 LYON 06 assistée de la SCP AGUIRAUD NOUVELLET et de la SELARL DELSART-TESTON, avocats au barreau de LYON représentée par Me NICOLAS, avocat Madame

Adresse 10] SAS ENTREPRISE BERNARD FRAGNER [Adresse 11] comparant par SCP [O] et Associés [Adresse 6] et par Me Cyril BOURAYNE [Adresse 7] SAS TRANSALP RENOUVELLEMENT [Adresse 12] comparant par Me Nicole

Non comparante et non représentée INTIME : LE BATONNIER DE L'ORDRE DES AVOCATS AU BARREAU DE PARIS EN QUALITE D'AUTORITE DE POURSUITE [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 3] Représenté par Me Nicolas

  Representatives of the parties   Government:   Christopher Whomersley , Agent , Ben Emmerson QC, Counsel ,     Charles Bird , Eve Samson , John Vaux , Nicola Pittam , John Grainger

: Madame [M] [Adresse 3] [Localité 5] Comparante DÉFENDEUR AU RECOURS : LE BATONNIER DE L'ORDRE DES AVOCATS DE [Localité 8] [Adresse 2] [Adresse 7] [Localité 6] Représenté par Me Nicolas

Z... le 22 juin 1944 à LA TRONCHE (38700) Nationalité française 8 rue de l'Alma 38100 GRENOBLE COMPARANTE EN PERSONNE Madame Nicole A... épouse B... née le 12 janvier 1948 à LA TRONCHE (38700) Nationalité

avocat au barreau de PARIS, toque : P0198 LE BÂTONNIER DE L'ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU DE PARIS en qualité d'autorité de poursuite [Adresse 3] [Adresse 7] [Localité 5] Représenté par Maître Nicolas

décision du premier président" ; Attendu qu'il appert de l'arrêt attaqué qu'à l'audience du 4 août 1994, la chambre d'accusation de la cour d'appel de Basse-Terre était notamment composée de Mme Nicole

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ de Monsieur Nicolas d'G..., 2°/ de Madame Véronique J... épouse d'OSTEN-SACKEN, demeurant

EURL NJ DIFFUSION représentée par ses dirigeants légaux 9 bis avenue Arsène d'Arsonval 01000 BOURG-EN-BRESSE représentée par la SCP LIGIER DE MAUROY-LIGIER, avoués à la Cour assistée de Me Nicolas