CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 8
660f9502a40f8b0008cb75ed
4 avril 2024
médicaux, des compléments alimentaires ainsi que des produits d'hygiène et de beauté par l'intermédiaire de ses filiales opérationnelles en France et en Chine, à savoir pour la France, la société Laboratoire
2ème - 7ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000037434399
24 septembre 2018
, elle n'apporte, au soutien de cette allégation, aucun élément permettant d'en apprécier le bien-fondé ; que la circonstance que le laboratoire du département des analyses de l'AFLD a fait l'objet d'une
soc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO01220
18 juin 2014
X..., engagé le 9 décembre 2002 par la société Laboratoires Génopharm, aux droits de laquelle vient la société Alkopharm, et occupant en dernier lieu le poste de directeur marketing, a été licencié pour
Cour d'Appel
6253ca34bd3db21cbdd8a577
22 mai 2007
d'analyses médicales chargé d'effectuer les prélèvements ; L'affaire est revenue devant le tribunal de grande instance d'Aurillac, qui a débouté Marie Yvette X... et l'administrateur ad'hoc de
Tribunal Administratif d'Amiens
DTA_2303411_20231106
6 novembre 2023
Il résulte de l'instruction, et notamment des pièces versées au débat contradictoire par le préfet de la Lozère, que l'analyse de ce prélèvement salivaire, effectuée le même jour par un laboratoire d'analyses
6253ca59bd3db21cbdd8ac92
20 février 2008
Y... explique qu' exaspéré par trois heures d' attente pour charger son camion, il a frappé un volet qui est venu heurter l' hygiaphone ; qu' il considère que la sanction prononcée est disproportionnée
3ème Chambre
DTA_2103334_20251127
27 novembre 2025
au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d’annuler la décision du 26 avril 2021 par laquelle la communauté d’agglomération de Concarneau Cornouaille Agglomération a résilié à ses frais
2ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000022024094
26 mars 2010
Il a droit, en outre, au remboursement des honoraires médicaux et des frais directement entraînés par la maladie ou l'accident ; Considérant qu'il résulte de ces dispositions qu'un accident dont a été
9e Chambre C
61632b2a81886c8c1bac96fa
15 septembre 2011
[B] a été embauché le 15 novembre 2006 par la société QUALISSIMA , à l'activité de gestion des moyens et la réalisation d'études et de recherches biomédicales commandées par des laboratoires et employant
21e chambre
5fd872e143b615220bc3a30d
10 décembre 2020
chambre ARRET N° CONTRADICTOIRE DU 10 DECEMBRE 2020 N° RG 18/04393 - N° Portalis DBV3-V-B7C-SXE4 AFFAIRE : [L] [H] épouse [P] C/ SELAS BIO-CLINIC venant aux droits de la SELAS LABORATOIRE
CHAMBRE CIVILE
642e6385826f3a04f52166f8
5 avril 2023
incluant notamment les frais d'expertise et autres frais de procédure.
Pôle 2 - Chambre 5
6035170a22134442e850daa6
14 juin 2016
analysé.
Référé président
68f1480488dcb0e97e90bc69
9 octobre 2025
Il suffit de se reporter aux résultats de l'analyse bactériologique réalisée par le laboratoire ANYDIAG pour constater que les bactéries décelées sont deux entérobactéries : Klebsiella pneumoniae et Escherichia
Pôle 4 - Chambre 10
631ade1df575634f1371edf3
8 septembre 2022
Il décrit la cheminée du salon, pièce démunie d'une amenée d'air frais, qui selon les proches des défunts fonctionnait le soir de l'accident.
civ1
6137213fcd580146773f2338
6 juin 1990
King Y... ont créé le 19 octobre 1972, à parts égales, deux sociétés civiles en vue d'exploiter deux laboratoires d'analyse médicale situés dans l'île de la Réunion ; que les comptes ayant été dressés
Tribunal Administratif de Nantes
DTA_2211709_20220912
12 septembre 2022
Elle est titulaire d'un BTS Santé, spécialité Sciences de laboratoire médical, et d'une licence professionnelle en Analyse de biologie médicale obtenue en décembre 2021 avec mention très bien.
comm
61372099cd580146773ec381
19 décembre 1978
NOTAMMENT VALOIR QUE LA CESSION AVAIT ETE EFFECTUEE EN MARCHE FERME ET PORTAIT SUR UN NOMBRE DE PARTS REPRESENTANT SEULEMENT 10% DU CAPITAL SOCIAL ; QU'EN OUTRE, LA PHARMACIE AVAIT ETE SEPAREE DU LABORATOIRE
Chambre Commerciale
66ff85aca4ff9ec259c09675
3 octobre 2024
et dépens de la procédure en ce compris les frais d'expertise.
6253cc02bd3db21cbdd8ed36
14 septembre 2011
Le jour même , de 15h00 à 16h30, vous avez effectué une analyse ligne à ligne des stocks à fin mai 2008 avec Monsieur Valéry B....
2ème CHAMBRE CIVILE
644b6360c51457d0f882dbbe
27 avril 2023
laboratoires indépendants.
Page 56 sur 167
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.