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3 327 résultats pour « analyses et frais de laboratoires »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 8

660f9502a40f8b0008cb75ed

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

médicaux, des compléments alimentaires ainsi que des produits d'hygiène et de beauté par l'intermédiaire de ses filiales opérationnelles en France et en Chine, à savoir pour la France, la société Laboratoire

Source officielle
CE

2ème - 7ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000037434399

Admin. suprême

24 septembre 2018

24 septembre 2018

, elle n'apporte, au soutien de cette allégation, aucun élément permettant d'en apprécier le bien-fondé ; que la circonstance que le laboratoire du département des analyses de l'AFLD a fait l'objet d'une

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO01220

Cassation

18 juin 2014

18 juin 2014

X..., engagé le 9 décembre 2002 par la société Laboratoires Génopharm, aux droits de laquelle vient la société Alkopharm, et occupant en dernier lieu le poste de directeur marketing, a été licencié pour

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca34bd3db21cbdd8a577

Appel

22 mai 2007

22 mai 2007

d'analyses médicales chargé d'effectuer les prélèvements ; L'affaire est revenue devant le tribunal de grande instance d'Aurillac, qui a débouté Marie Yvette X... et l'administrateur ad'hoc de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2303411_20231106

Administratif

6 novembre 2023

6 novembre 2023

Il résulte de l'instruction, et notamment des pièces versées au débat contradictoire par le préfet de la Lozère, que l'analyse de ce prélèvement salivaire, effectuée le même jour par un laboratoire d'analyses

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca59bd3db21cbdd8ac92

Appel

20 février 2008

20 février 2008

Y... explique qu' exaspéré par trois heures d' attente pour charger son camion, il a frappé un volet qui est venu heurter l' hygiaphone ; qu' il considère que la sanction prononcée est disproportionnée

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2103334_20251127

Administratif

27 novembre 2025

27 novembre 2025

au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d’annuler la décision du 26 avril 2021 par laquelle la communauté d’agglomération de Concarneau Cornouaille Agglomération a résilié à ses frais

Source officielle
CE

2ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000022024094

Admin. suprême

26 mars 2010

26 mars 2010

Il a droit, en outre, au remboursement des honoraires médicaux et des frais directement entraînés par la maladie ou l'accident ; Considérant qu'il résulte de ces dispositions qu'un accident dont a été

Source officielle
CA

9e Chambre C

61632b2a81886c8c1bac96fa

Appel

15 septembre 2011

15 septembre 2011

[B] a été embauché le 15 novembre 2006 par la société QUALISSIMA , à l'activité de gestion des moyens et la réalisation d'études et de recherches biomédicales commandées par des laboratoires et employant

Source officielle
CA

21e chambre

5fd872e143b615220bc3a30d

Appel

10 décembre 2020

10 décembre 2020

chambre ARRET N° CONTRADICTOIRE DU 10 DECEMBRE 2020 N° RG 18/04393 - N° Portalis DBV3-V-B7C-SXE4 AFFAIRE : [L] [H] épouse [P] C/ SELAS BIO-CLINIC venant aux droits de la SELAS LABORATOIRE

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

642e6385826f3a04f52166f8

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

incluant notamment les frais d'expertise et autres frais de procédure.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 5

6035170a22134442e850daa6

Appel

14 juin 2016

14 juin 2016

analysé.

Source officielle
TJ

Référé président

68f1480488dcb0e97e90bc69

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Il suffit de se reporter aux résultats de l'analyse bactériologique réalisée par le laboratoire ANYDIAG pour constater que les bactéries décelées sont deux entérobactéries : Klebsiella pneumoniae et Escherichia

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

631ade1df575634f1371edf3

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

Il décrit la cheminée du salon, pièce démunie d'une amenée d'air frais, qui selon les proches des défunts fonctionnait le soir de l'accident.

Source officielle
CC

civ1

6137213fcd580146773f2338

Cassation

6 juin 1990

6 juin 1990

King Y... ont créé le 19 octobre 1972, à parts égales, deux sociétés civiles en vue d'exploiter deux laboratoires d'analyse médicale situés dans l'île de la Réunion ; que les comptes ayant été dressés

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2211709_20220912

Administratif

12 septembre 2022

12 septembre 2022

Elle est titulaire d'un BTS Santé, spécialité Sciences de laboratoire médical, et d'une licence professionnelle en Analyse de biologie médicale obtenue en décembre 2021 avec mention très bien.

Source officielle
CC

comm

61372099cd580146773ec381

Cassation

19 décembre 1978

19 décembre 1978

NOTAMMENT VALOIR QUE LA CESSION AVAIT ETE EFFECTUEE EN MARCHE FERME ET PORTAIT SUR UN NOMBRE DE PARTS REPRESENTANT SEULEMENT 10% DU CAPITAL SOCIAL ; QU'EN OUTRE, LA PHARMACIE AVAIT ETE SEPAREE DU LABORATOIRE

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

66ff85aca4ff9ec259c09675

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

et dépens de la procédure en ce compris les frais d'expertise.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc02bd3db21cbdd8ed36

Appel

14 septembre 2011

14 septembre 2011

Le jour même , de 15h00 à 16h30, vous avez effectué une analyse ligne à ligne des stocks à fin mai 2008 avec Monsieur Valéry B....

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

644b6360c51457d0f882dbbe

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

laboratoires indépendants.

Source officielle

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