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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2000983_20221118
18 novembre 2022
Mme B épouse A a créé son activité libérale d'architecte en mai 2002, sous l'enseigne " Atelier perspective ".
soc
ECLI:FR:CCASS:2020:SO00835
30 septembre 2020
(pièce n° 36) aux termes de laquelle « recruté pour pallier à la charge de travail du chef d'atelier Monsieur R..., Monsieur W... m'avait demandé de soulager le chef d'atelier [...] avant mon arrivée,
3 ème Chambre
DTA_2001597_20230223
23 février 2023
Le 19 novembre 2015, une monitrice-éducatrice a signalé au directeur général de l'IDEFHI, venu aux droits du centre départemental de l'enfance, des faits de harcèlement moral dont la requérante aurait
2ème Chambre
DCA_21NT03241_20230127
27 janvier 2023
l'article L. 111-8 du code de la construction et de l'habitation, un bâtiment à usage de stabulation pour vaches laitières et de stockage de fourrage et d'aliments de bétail ainsi qu'un bâtiment à usage d'atelier
Chambre Sociale
68fb977f11af6ba0065f3a2d
21 octobre 2025
D'autre part, le mardi 13 avril 2021, trois collaborateurs, dont vous-même, ont pris leur poste à 5h15 le matin au sein de l'atelier Tranchage, rattaché à l'atelier Conditionnement.
civ2
ECLI:FR:CCASS:2018:C210457
21 juin 2018
Monsieur Frédéric C..., ouvrier au sein du département D jusqu'en 2004, indique : « je croisais régulièrement Monsieur Karim Y... dans l'atelier ou en salle repas.
7ème Ch Prud'homale
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22 janvier 2020
[D] a ouvert la porte de l'atelier à M.
Pôle 5 - Chambre 3
69cf595dcdc6046d47f347e5
2 avril 2026
ont couru sur le différentiel entre le loyer effectivement acquitté et le loyer dû à compter de chaque échéance contractuelle pour les loyers échus après le renouvellement, partagé les dépens par moitié
civ3
61372663cd580146774252e7
17 novembre 1993
sociétés Farkas et CEM-Technos ainsi que leurs assureurs en réparation ; qu'il s'en est suivi divers recours en garantie ; Attendu que la Concorde et la CAMAT font grief à l'arrêt de partager par moitié
Pôle 4 - Chambre 2
616260358672d229b8816352
22 janvier 2014
En tout état de cause, DIRE ET JUGER que Monsieur [F] a acheté un atelier et non pas un local d'habitation.
Chambre sociale
63577c8021f86b05a77f6e23
24 octobre 2022
[T] un avenant à son contrat de travail prévoyant qu'il exercerait « les fonctions d'opérateur atelier » pour une période déterminée du 1er janvier au 30 avril 2018.
2ème chambre
DTA_2201028_20250403
3 avril 2025
La SAS Razel-Bec soutient que le service a appliqué uniformément aux deux zones un tarif de local type n° 70, correspondant à un atelier alors que lesdites zones ne peuvent s'apparenter à un atelier compte
étant décédé, ses ayants droit ont exercéc/M. Paul X
6079b1769ba5988459c52354
23 février 1995
bénévolement un troisième à rentrer sa récolte de maïs et à l'entreposer dans un silo ; qu'ayant, dans l'après-midi, manifesté l'intention de rejoindre sa voiture garée près du silo pour s'en aller, Y... était monté
Chambre sociale-2ème sect
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5 janvier 2023
Ce comportement s'est déroulé au vu et au su de l'ensemble de vos collègues d'ateliers.
8ème chambre 3ème section
6584912be41137cbf9fc83f7
21 décembre 2023
[E] et a confié à l’Atelier Lare la mission d’imposer des conditions impossibles à réaliser.
ECLI:FR:CCASS:2016:SO00206
27 janvier 2016
AUX MOTIFS QUE la société [1] soutient que Monsieur [C] perdait deux à trois heures par jour à discuter avec ses collègues et que le chef d'atelier a été contraint à plusieurs reprises de lui demander
ECLI:FR:CCASS:2014:SO00845
30 avril 2014
que la société Agripro reproche ensuite à Monsieur X... d'avoir vendu à la société MARMET & FILS au prix de 8 163 € différentes prestations sur un tracteur neuf, pièces détachées et interventions en atelier
ECLI:FR:CCASS:2014:C300805
17 juin 2014
démontré, « au regard des pièces produites », que la construction à usage d'aquaculture, les constructions à usage de bureaux-boutiques et de restaurants, la construction dénommée Aquarium Méduses-Ateliers
Cour d'Appel
6253cd20bd3db21cbdd9254a
16 juin 2015
B... dans l'atelier carrossier ». - le témoignage de M. E..., chef d'équipe service après-vente « j'ai constaté à plusieurs reprises que M.
5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
69691b75cdc6046d476b44c3
14 janvier 2026
[X] occupait le poste de technicien d'atelier. La société compte plus de 10 salariés. La convention collective applicable est celle de la métallurgie.
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