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3 526 résultats pour « moniteur d'atelier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère chambre

DTA_2000983_20221118

Administratif

18 novembre 2022

18 novembre 2022

Mme B épouse A a créé son activité libérale d'architecte en mai 2002, sous l'enseigne " Atelier perspective ".

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00835

Cassation

30 septembre 2020

30 septembre 2020

(pièce n° 36) aux termes de laquelle « recruté pour pallier à la charge de travail du chef d'atelier Monsieur R..., Monsieur W... m'avait demandé de soulager le chef d'atelier [...] avant mon arrivée,

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2001597_20230223

Administratif

23 février 2023

23 février 2023

Le 19 novembre 2015, une monitrice-éducatrice a signalé au directeur général de l'IDEFHI, venu aux droits du centre départemental de l'enfance, des faits de harcèlement moral dont la requérante aurait

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_21NT03241_20230127

Admin. Appel

27 janvier 2023

27 janvier 2023

l'article L. 111-8 du code de la construction et de l'habitation, un bâtiment à usage de stabulation pour vaches laitières et de stockage de fourrage et d'aliments de bétail ainsi qu'un bâtiment à usage d'atelier

Source officielle
CA

Chambre Sociale

68fb977f11af6ba0065f3a2d

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

D'autre part, le mardi 13 avril 2021, trois collaborateurs, dont vous-même, ont pris leur poste à 5h15 le matin au sein de l'atelier Tranchage, rattaché à l'atelier Conditionnement.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210457

Cassation

21 juin 2018

21 juin 2018

Monsieur Frédéric C..., ouvrier au sein du département D jusqu'en 2004, indique : « je croisais régulièrement Monsieur Karim Y... dans l'atelier ou en salle repas.

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

5fd97e1c5f1ede6ca741998d

Appel

22 janvier 2020

22 janvier 2020

[D] a ouvert la porte de l'atelier à M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

69cf595dcdc6046d47f347e5

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

ont couru sur le différentiel entre le loyer effectivement acquitté et le loyer dû à compter de chaque échéance contractuelle pour les loyers échus après le renouvellement, partagé les dépens par moitié

Source officielle
CC

civ3

61372663cd580146774252e7

Cassation

17 novembre 1993

17 novembre 1993

sociétés Farkas et CEM-Technos ainsi que leurs assureurs en réparation ; qu'il s'en est suivi divers recours en garantie ; Attendu que la Concorde et la CAMAT font grief à l'arrêt de partager par moitié

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

616260358672d229b8816352

Appel

22 janvier 2014

22 janvier 2014

En tout état de cause, DIRE ET JUGER que Monsieur [F] a acheté un atelier et non pas un local d'habitation.

Source officielle
CA

Chambre sociale

63577c8021f86b05a77f6e23

Appel

24 octobre 2022

24 octobre 2022

[T] un avenant à son contrat de travail prévoyant qu'il exercerait « les fonctions d'opérateur atelier » pour une période déterminée du 1er janvier au 30 avril 2018.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201028_20250403

Administratif

3 avril 2025

3 avril 2025

La SAS Razel-Bec soutient que le service a appliqué uniformément aux deux zones un tarif de local type n° 70, correspondant à un atelier alors que lesdites zones ne peuvent s'apparenter à un atelier compte

Source officielle
CC

soc

étant décédé, ses ayants droit ont exercéc/M. Paul X

6079b1769ba5988459c52354

Cassation

23 février 1995

23 février 1995

bénévolement un troisième à rentrer sa récolte de maïs et à l'entreposer dans un silo ; qu'ayant, dans l'après-midi, manifesté l'intention de rejoindre sa voiture garée près du silo pour s'en aller, Y... était monté

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

63b7cd016b63637c907b7bd9

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

Ce comportement s'est déroulé au vu et au su de l'ensemble de vos collègues d'ateliers.

Source officielle
TJ

8ème chambre 3ème section

6584912be41137cbf9fc83f7

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

[E] et a confié à l’Atelier Lare la mission d’imposer des conditions impossibles à réaliser.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO00206

Cassation

27 janvier 2016

27 janvier 2016

AUX MOTIFS QUE la société [1] soutient que Monsieur [C] perdait deux à trois heures par jour à discuter avec ses collègues et que le chef d'atelier a été contraint à plusieurs reprises de lui demander

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO00845

Cassation

30 avril 2014

30 avril 2014

que la société Agripro reproche ensuite à Monsieur X... d'avoir vendu à la société MARMET & FILS au prix de 8 163 € différentes prestations sur un tracteur neuf, pièces détachées et interventions en atelier

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C300805

Cassation

17 juin 2014

17 juin 2014

démontré, « au regard des pièces produites », que la construction à usage d'aquaculture, les constructions à usage de bureaux-boutiques et de restaurants, la construction dénommée Aquarium Méduses-Ateliers

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd20bd3db21cbdd9254a

Appel

16 juin 2015

16 juin 2015

B... dans l'atelier carrossier ». - le témoignage de M. E..., chef d'équipe service après-vente « j'ai constaté à plusieurs reprises que M.

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

69691b75cdc6046d476b44c3

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

[X] occupait le poste de technicien d'atelier. La société compte plus de 10 salariés. La convention collective applicable est celle de la métallurgie.

Source officielle

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