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3 448 résultats pour « Amélie GUILLOT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Première Chambre A

6163fb33aa666c51c0f5fa4f

Appel

13 octobre 2009

13 octobre 2009

par la SCP JACQUELINE BREBION ET JEAN-DAVID CHAUDET, avoués assistée de Me Jean-Paul HOCHE DELCHET, avocat INTIMÉS : Monsieur [C] [A] [Adresse 10] [Localité 11] représenté par la SCP GUILLOU

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae3bd3db21cbdd8c67c

Appel

20 septembre 2007

20 septembre 2007

CALLONNEC, avoués assistée de Me François-Xavier C..., avocat INTIMÉS : Monsieur Mickaël Didier Henri Z... ... 35210 MONTAUTOUR représenté par la SCP GUILLOU

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2200591_20230313

Administratif

13 mars 2023

13 mars 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 3 février et 4 octobre 2022, la SCI Lovima 3, représentée par Me Guillois, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO00797

Cassation

13 décembre 2023

13 décembre 2023

Sur le rapport de Mme Guillou, conseiller, les observations de la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet, avocat de la société Groupe Canal +, de la SARL Matuchansky, Poupot, Valdelièvre et Rameix, avocat

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO00022

Cassation

17 janvier 2024

17 janvier 2024

Sur le rapport de Mme Guillou, conseiller, les observations de la SAS Buk Lament-Robillot, avocat de la société John G.

Source officielle
CA

2ème Chambre

627f48ef551627057d32e120

Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

justice, ainsi qu'à payer à la société Le Charabanc-Société nouvelle la somme de 2 000 euros sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile, débouté les parties de leurs demandes plus amples

Source officielle
TJ

JCP

6a0f7a7ecdc6046d477ecdb9

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Il convient de se référer à ses écritures auxquelles il se reporte pour un plus ample exposé des moyens développés, conformément à l'article 455 du Code de procédure civile.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6dbd3db21cbdd90124

Appel

15 janvier 2013

15 janvier 2013

né le 25 Février 1967 à QUIMPERLE ... 29300 QUIMPERLE Rep/ assistant : la SCP GAUTIER LHERMITTE, Postulant (avocats au barreau de RENNES) Rep/ assistant : Me Chloé GUILLOIS INTIMÉE : Madame Marina

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca63bd3db21cbdd8ae31

Appel

10 décembre 2007

10 décembre 2007

née le 13 Octobre 1962 à SAINT BRIEUC (22042) ... 35170 BRUZ représentée par la SCP GUILLOU & RENAUDIN, avoués assistée de Me Géraldine C..., avocat (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f0bd3db21cbdd86bfe

Appel

29 avril 2003

29 avril 2003

Pour un plus ample exposé des moyens et prétentions des parties, la Cour, conformément aux dispositions de l'article 455 du nouveau Code de procédure civile, renvoie aux conclusions déposées et soutenues

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2004:0210JUD005397100

Admin. suprême

10 février 2004

10 février 2004

Guilloux, conseiller rapporteur, et de M.   Le   Gall, conseiller. 19.

Source officielle
CA

15e Chambre A

616250f2929f6bffa995b2ec

Appel

18 avril 2014

18 avril 2014

d'AIX-EN- PROVENCE, assisté de Me Leila MHATELI, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEES SARL B V I, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Thomas D'JOURNO de la SELARL PROVANSAL- D'JOURNO-GUILLET

Source officielle
TJ

JCP

68781cddfd93c2d175808c5c

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

demeurant [Adresse 3] (bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale numéro 85194-2025-87 du 03/02/2025 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de LES SABLES D’OLONNE) représenté par Me Oceane GUILLET

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

5fd9fb6a90f4b03cf3ad84b7

Appel

22 octobre 2019

22 octobre 2019

Il est renvoyé à la lecture des conclusions précitées pour un plus ample exposé des demandes et argumentations des parties.

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 4

671be0cacda2201c0982a24d

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

de la SELARL PROVANSAL D’JOURNO GUILLET & ASSOCIÉS, avocats au barreau de MARSEILLE Monsieur [S] [T] né le 24 Octobre 1990 à [Localité 13], demeurant [Adresse 9] représenté par Maître Paul GUILLET de

Source officielle
TJ

Référés

6a10b8e8cdc6046d479cc167

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

SELARL, substitué par Maître Cyrille GUILLOU, Avocats au barreau D’ANGERS Madame [Q] [I] épouse [X] née le 11 Avril 1957 à [Localité 3] (30) [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Maître Guillaume

Source officielle
CA

17e chambre

6033725a9c748e26cc0c78ac

Appel

14 juin 2017

14 juin 2017

rendu le 21 mai 2015 par le conseil de prud'hommes - formation paritaire - de BOULOGNE BILLANCOURT Section : Encadrement N° RG : F13/00706 Copies exécutoires délivrées à : Me Jean-marie GUILLOUX

Source officielle
CA

17e chambre

6033725a9c748e26cc0c78ad

Appel

14 juin 2017

14 juin 2017

rendu le 21 mai 2015 par le conseil de prud'hommes - formation paritaire - de BOULOGNE BILLANCOURT Section : Encadrement N° RG : F13/00850 Copies exécutoires délivrées à : Me Jean-marie GUILLOUX

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-2

69df1cb6cdc6046d47475a72

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Ronan GUERLOT, Président de chambre, Monsieur Cyril ROTH, Président de chambre, Madame Véronique PITE

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-2

68e5eff4940fdbe4ba0776c7

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Ronan GUERLOT, Président de chambre, Monsieur Cyril ROTH, Président de chambre, Madame Véronique

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

Guilloteau, Amelie Julie

SIREN 952215481Greffe du Tribunal de Commerce de Poitiers

25/01/2026

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Créations

Guilloteau, Amelie Julie

SIREN 952215481Greffe du Tribunal de Commerce de Poitiers

01/08/2024

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Modifications diverses

Le Repère des Bourdons, GUILLOT, Amélie

SIREN 950856153Greffe du Tribunal de Commerce de Mâcon

04/05/2023

Voir →

Créations

Le Repère des Bourdons, GUILLOT, Amélie

SIREN 950856153Greffe du Tribunal de Commerce de Mâcon

05/04/2023

Voir →

Procédures collectives

GUILLOT, Amélie, Irène, Michelle

SIREN 532021417TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-MALO

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

21/04/2015

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