Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cacbbd3db21cbdd8c169
23 juillet 2008
23 juillet 2008
née le 26 Avril 1944 à SAINT-DENIS REUNION de nationalité française retraité Demeurant ... 32290 AIGNAN représentée par la SCP TESTON - LLAMAS, avoués assistée de Me Rudy MBEMBA, avocat INTIMEE
Source officielleCour d'Appel
6253cb19bd3db21cbdd8cd66
18 mars 2008
18 mars 2008
Commissaire à l'Exécution du Plan de la Société ANNAPURNA ... 33000 BORDEAUX Société ANNAPURNA 520, Avenue Denis Papin 33260 LA TESTE Rep / assistant : la SCP R. M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
615e0dc0c25a97f0381f4f4f
5 novembre 2014
5 novembre 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Christine ROSTAND, présidente Monsieur Benoît HOLLEAUX, conseiller Madame Aline BATOZ, vice présidente
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 2
615e0df0c25a97f0381f5090
19 février 2015
19 février 2015
sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Patricia PAUCHET COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Pierre CHARBONNIER, Président de chambre Catherine CONVAIN, Conseiller Benoît
Source officielleCour d'Appel
6253cbb7bd3db21cbdd8e14d
6 juin 2011
6 juin 2011
née le 27 Mars 1969 à SAINT-DENIS (REUNION) ... 69004 LYON représentée par la SCP DUTRIEVOZ Eve et Jean-Pierre, avoués à la Cour assistée de Me Catherine BEAUTHEAC, avocat au barreau de LYON
Source officielle9ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000024448295
28 juillet 2011
28 juillet 2011
Benoit Bohnert, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Lyon-Caen, Thiriez, avocat de l'ASSOCIATION L.A.P.R.E.S.E.A.N.C.E et de la SCP Peignot, Garreau, avocat du ministre de l'intérieur, de
Source officielle2ème chambre
DTA_2202601_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
Benoît Lemaire, secrétaire général, aux fins de signer " tous arrêtés, décisions, () relevant des attributions de l'Etat dans le département du Loiret ", à l'exception de certains actes au nombre desquels
Source officielleCour d'Appel
6253cc08bd3db21cbdd8eeb6
8 août 2011
8 août 2011
Audience présidée par Jeannine VALTIN, magistrat rapporteur, sans opposition des parties dûment avisées, qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Anne-Marie BENOIT
Source officielleChambre 2 cabinet 2
69d823dfcdc6046d47b26ca6
8 avril 2026
8 avril 2026
périscolaire, centre de loisirs, stage ou colonie de vacances, DIT que les frais de santé relatifs à l’enfant seront répartis par moitié entre les deux parents et les y CONDAMNE en tant que de besoin
Source officielleCour d'Appel
6253cbdabd3db21cbdd8e768
26 septembre 2011
26 septembre 2011
Audience présidée par Jeannine VALTIN, magistrat rapporteur, sans opposition des parties dûment avisées, qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Anne-Marie BENOIT
Source officielle3ème chambre
DTA_2110067_20231120
20 novembre 2023
20 novembre 2023
familiales, une pension alimentaire couvrant les frais pour subvenir aux besoins de sa fille.
Source officielle7éme chambre
DTA_2107681_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
. / Les voies à créer se terminant en impasse doivent être aménagées de sorte que les véhicules (y compris les services publics) puissent faire demi-tour (le rayon extérieur de l'espace de retournement
Source officielleJuge des référés
ORCA_25DA01106_20260123
23 janvier 2026
23 janvier 2026
Considérant ce qui suit : Aux termes du dernier alinéa de l’article R. 222-1 du code de justice administrative : « (…) les présidents des formations de jugement des cours (…) peuvent, en outre, par
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
603635df057bfd980288422e
2 décembre 2015
2 décembre 2015
par la société BENTIN selon sa facture N° BBll 1 15012 ; - Condamner la SAS BENTIN à payer à la SARL [N] au titre du remboursement de sommes perçues ou déduites à tort pour la facturation de nacelle
Source officielleCour d'Appel
6253cabcbd3db21cbdd8be34
27 mai 2008
27 mai 2008
B --------------------- RG N : 06 / 01792 --------------------- (Jonction avec le RG : 07 / 00098) Denis X... Arlette X... Jean-Claude X... C / Félix Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cafcbd3db21cbdd8c99a
25 novembre 2008
25 novembre 2008
X..., alors âgé de 22 ans, a été opéré le 4 juillet 2003 d'une amygdalectomie et extraction de deux dents de sagesse par le docteur Y... à la polyclinique du Grand Sud à Nîmes.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_25BX00746_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
Par un mémoire en défense enregistré le 10 avril 2025, Mme D, représentée par Me Denis, demande à la cour : 1°) de rejeter la requête ; 2°) de mettre à la charge de l'Etat la somme de 1 500 euros au
Source officiellecr
613725d6cd58014677420e76
27 mai 1998
27 mai 1998
articles 470-1 et 593 du Code de procédure pénale et 4 de la loi du 5 juillet 1985 ; "en ce que l'arrêt, qui a relaxé Jackie X... du délit de blessures involontaires a dit qu'il était tenu comme Benoît
Source officielleDECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
69a83e95cdc6046d477cecc6
10 avril 2025
10 avril 2025
Après que la cause a été débattue en chambre du conseil le 01/04/2025 en présence de Madame Anne GAULLIER, vice-procureure de la République, devant Monsieur Vincent FANTINI, président, Monsieur Benoît
Source officielle4eme Chambre Section 2
636ca6616c7633dcd15b3c70
21 octobre 2022
21 octobre 2022
CMS HYDRO représentée par ses dirigeants légaux en exercice domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 2] / France Représentée par Me Denis ROUANET de la SELARL BENOIT - LALLIARD
Source officiellePage 57 sur 274
Grac, Benoit Jason Denis
03/07/2026
Voir →
STEFANI, Benoit, Denis
05/06/2026
Voir →
RIMAUD, Denis, Benoît, Yves-Marie
02/06/2026
Voir →
MARTEAU, Benoît, Vincent, Denis
19/05/2026
Voir →
FAYEAUX, Pierre-Benoit, Denis
30/04/2026
Voir →