CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

11 470 résultats pour « Bezzi »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2402330_20240521

Administratif

21 mai 2024

21 mai 2024

B A demande au tribunal d'annuler une décision du maire de Béziers du 14 mars 2024 portant placement d'office en congé de longue durée du 14 mars 2023 au 13 mars 2024 avec prolongation du 14 mars au 13

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2202249_20230208

Administratif

8 février 2023

8 février 2023

en date du 5 novembre 2021 accordant le permis de construire n°PC 034336 21 Z 0025 et l'autorisation de travaux n° AT 034336 21 Z 0002, délivrés à la SCI Les Forages par la commune de Villeneuve-les-Béziers

Source officielle
CA

Chambre 1-5

5fd9d95b9a6a83150da0c686

Appel

14 novembre 2019

14 novembre 2019

Par jugement du 7 décembre 1992, le tribunal de grande instance de Béziers a donné acte à M.

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007865456

Admin. suprême

22 juillet 1994

22 juillet 1994

Vu la requête et le mémoire complémentaire, enregistrés les 9 mars et 13 avril 1992 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la Maison de retraite de CAZOULS-LES-BEZIERS dont le

Source officielle
CA

1re chambre civile

643f889bad85da04f53a3b5f

Appel

18 avril 2023

18 avril 2023

HOSPITALIER DE [Localité 7] MONSIEUR LE PROCUREUR GENERAL [G] [O] Décision déférée au premier président : Ordonnance rendue par le juge des libertés et de la détention de Béziers

Source officielle
CA

1re chambre sociale

64faba0e0f624005e653f685

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

d'inscription au répertoire général : N° RG 19/08011 - N° Portalis DBVK-V-B7D-ON3F ARRÊT n° Décision déférée à la Cour : Jugement du 05 SEPTEMBRE 2019 CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE BEZIERS

Source officielle
CA

3e chambre civile

63d8c09e2182c005de24d1f0

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

de procédure civile) N° RG 22/04650 - N° Portalis DBVK-V-B7G-PRLF APPELANTE : Mme [K] [V] [Adresse 4] [Localité 6] Représentant : Me Yannick CAMBON de la SELARL M3C, avocat au barreau de BEZIERS

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69ab7f58cdc6046d47c90ec9

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Attendu que GMS BATIMENT (SAS) est inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de BEZIERS sous le numéro 829 123 603 - 2017 B 464.

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69ab9802cdc6046d47ca7c10

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEZIERS JUGEMENT RENDU LE 07/01/2026 PAR MISE A DISPOSITION L'affaire a été débattue le 17/12/2025 en chambre du conseil devant le tribunal composé de : PRESIDENT M.

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69ab982ccdc6046d47ca7ea1

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

David DURAND, Procureur de la République adjoint près le tribunal judiciaire de Béziers N° ROLE 2025 006862 DEFENDEUR : M.

Source officielle
TCOM

R E F E R E

69ab985fcdc6046d47ca8179

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

NUMERO D'INSCRIPTION AU REPERTOIRE GENERAL : 2025 006872 TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEZIERS ORDONNANCE DE REFERE RENDUE LE 05/01/2026 PAR MISE A DISPOSITION AFFAIRE : M., [U], [Z], [Adresse 1] Me Benjamin

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69c3cbffcdc6046d47e57187

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Raphaël BALLAND, Procureur de la République près le tribunal judiciaire de Béziers N° ROLE 2025 000202 DEFENDEUR : B.H.C.

Source officielle
CA

1re chambre sociale

653b595e502b828318c4e447

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

répertoire général : N° RG 20/03051 - N° Portalis DBVK-V-B7E-OULY Arrêt n° : Décision déférée à la Cour : Jugement du 03 JUILLET 2020 du CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION DE DEPARTAGE DE BEZIERS

Source officielle
TJ

Chambre 1 Section 9

68f92cd2de0ebe408daa0349

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BEZIERS Minute Ordo n° 25/166 Affaire N° RG 24/02416 - N° Portalis DBYA-W-B7I-E3N6O ORDONNANCE du 03 Juillet 2025 Ordonnance de la Mise en Etat rendue le 03 Juillet 2025 par

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2502798_20250704

Administratif

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 17 avril 2025, la commune de Cazouls-lès-Béziers (Hérault), représentée par son maire en exercice par Me Lancray, avocate, membre de la société

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2305176_20230928

Administratif

28 septembre 2023

28 septembre 2023

Raymond, demande au tribunal : 1°) de suspendre, en application de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, l'exécution de la décision du chef d'établissement du centre pénitentiaire de Béziers

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2505450_20251202

Administratif

2 décembre 2025

2 décembre 2025

ORDONNE : Article 1er : Il est donné acte du désistement partiel de Mme C... à l’égard de la Communauté d’agglomération de Béziers Méditerranée. Article 2 : M. A...

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C200941

Cassation

20 mai 2010

20 mai 2010

CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la caisse primaire d'assurance maladie de l'Hérault, qui vient aux droits de la caisse primaire d'assurance maladie de Béziers

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe8bd3db21cbdd8e98e

Appel

11 octobre 2011

11 octobre 2011

Mansour Y... ... 34560 BEZIERS représenté par la SCP Jean-Louis SALVIGNOL-Chantal SALVIGNOL GUILHEM, avoués à la Cour. Monsieur Mansour Y...

Source officielle
CA

1ère Chambre D

5fdd0bc6140d5e75b759a243

Appel

18 octobre 2018

18 octobre 2018

Représentée par Me Jean X... de la Y..., avocat au barreau de BEZIERS INTIMES : Monsieur Lucien Jacques Z... né le [...] à LUC SUR ORBIEU (11200) de nationalité Française [...]

Source officielle

Page 57 sur 574

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.