BRASSERIE KRONENBOURG à l'encontre de laquelle la S.A.

- condamné la société AB-HM à payer à la société Brasserie Milles la somme de 4'911,37 euros au titre de la valeur du matériel mis à disposition'; - condamné la société AB-HM à payer à la société Brasserie

Milles'; - juger que la demande de la société Brasserie Milles est mal fondée ; en conséquence, réformer en toutes ses dispositions le jugement attaqué ; - débouter la Brasserie Milles de l'ensemble

[R] [Z], demeurant [Adresse 2] Représenté par Me DROUARD Frédéric, avocat au barreau de Paris, COMPOSITION DU TRIBUNAL Clara SPITZ, Juge, juge des contentieux de la protection assistée de Jennifer BRAY

Marcel, Bernard, Roland A..., 2°/ Mme Arlette, Simone, Marie X..., épouse A..., demeurant ensemble à Avesnes-en-Bray, Gournay-en-Bray (Seine-Maritime), en cassation d'un arrêt rendu le 14 décembre

Etienne Y..., demeurant à Vaux, 60390 Berneuil-en-Bray, 3 / de M.

Freddy X..., demeurant Avesnes-en-Bray, 76220 Gournay-en-Bray, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 6 mars 1996, où étaient présents : M.

Yves Le Bras domicilié route de Maël-Carhaix (29270) Carhaix, et tendant à ce que le Conseil d'Etat : °1) annule un jugement en date du 2 janvier 1985 par lequel le tribunal administratif de Rennes, à

la société La Brasserie du marché et la condamne à payer à M.

Loiret autorisant la Société d'applications industrielles de résines plastiques composites à exploiter une unité de fabrication de panneaux composites sur le territoire de la commune de Saint-Jean-de-Braye

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES AFFAIRES DE SÉCURITÉ SOCIALE GROSSE à : Me Abdelrak LASMARI CPAM DE LA SARTHE EXPÉDITIONS à : Société LES VOLAILLES DE LA VALLEE DE LA BRAYE MINISTRE CHARGÉ

D E de son hébergement situé P4505- 20, allée du grand Coquille - 45800 Saint Jean de Braye ; 2°) d'autoriser le recours à la force publique pour procéder à l'évacuation forcée des lieux ; 3°) d'autoriser

X... ; que Mme X... ayant été mise en liquidation judiciaire, le remboursement du prêt est devenu immédiatement exigible ; que la société Brasseries Kronenbourg (la brasserie), venant aux droits

Copie exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 05 JUIN 2012 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Daniel LE BRAZ

La sci Poul Bran a refusé de réceptionner le pli recommandé contenant les clefs.

Brasserie Vigneron de toutes autres demandes, - condamné la société Brasserie Vigneron à payer la somme de 1 000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile ainsi qu'aux dépens'.

BRASSERIES HEINEKEN, venant aux droits de la SNC BRASSERIES HEINEKEN, un contrat d'approvisionnement exclusif portant sur 17 bières en fût et en bouteilles pour une durée de 84 mois.

confirmatif attaqué d'avoir constaté la résiliation du bail commercial unissant la SCI Brise Marine et la société Brasserie Prestige, ordonné l'expulsion de la société Brasserie Prestige, ainsi que de