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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 2 A
6868b5259508abe8512046b6
4 juillet 2025
4 juillet 2025
[P] avait, sans ambiguïté, indiqué que la solution de chaînage par fibres carbone, validée par trois avis techniques, permettait d'obtenir une sécurité et une résistance au moins équivalentes aux règles
Source officielleChambre A - Civile
680b1c0dc0f38137e6792b78
22 avril 2025
22 avril 2025
Au contraire, après avoir fait réaliser lors de la deuxième réunion d'expertise du 17 décembre 2015 des sondages et investigations ayant montré que 'l'existence de chaînages horizontaux et verticaux est
Source officielleCour d'Appel
6253cc22bd3db21cbdd8f385
28 février 2012
28 février 2012
SOCIETE SWISS LIFE ASSURANCES DE BIENS SARL CABINET ROBERT THEVENET Compagnie ALLIANZ IARD APPELANTES : ASSOCIATION L'UNION CHRETIENNE DE JEUNES GENS UCJG représentée par ses dirigeants légaux 1 rue Charny
Source officielleCour d'Appel
6253c966bd3db21cbdd8837f
20 avril 2006
20 avril 2006
Z.I. du Val de Charnas 69360 COMMUNAY représentée par Me Eric ANDRES, avocat au barreau de LYON INTIMEE : Mademoiselle Amélie X... 42 rue Yves Farge 69520 GRIGNY comparant en personne, assistée de Me Eladia
Source officielleChambre Sociale-Section 1
695f7ae0cdc6046d479ac036
7 janvier 2026
7 janvier 2026
Formation paritaire de METZ 19 Septembre 2023 21/00502 --------------------------- Copies certifiées conformes avec clause exécutoire + retour pièces délivrées le 7 janvier 2026 à : - Me Chairay
Source officielle2ème chambre section A
6789f569b7cff8efb73576e5
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Dans son rapport, l'expert préconise les travaux suivants : -dépose des margelles, -démolition et évacuation de l'escalier, -vérification de la conformité des aciers des chaînages horizontaux, notamment
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2020:C310072
13 février 2020
13 février 2020
rez-de-chaussée sur place, de 29 000 euros après finition de la dalle sur rez-de-chaussée et matériaux pour l'exécution du premier étage sur place et de 30 000 euros après la finition du premier étage, du chaînage
Source officielle4ème Chambre
DTA_2201602_20250613
13 juin 2025
13 juin 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 18 janvier 2023, le CHU de Rennes et la SHAM, représentés par Me Chainay, concluent : - au rejet des demandes indemnitaires relatives aux préjudices de Mme C
Source officielle4ème Chambre
DTA_2003362_20221202
2 décembre 2022
2 décembre 2022
C et Me Chainay, représentant le CH de Landerneau. 1.
Source officielle4ème chambre commerciale
633e7010f8faf13e2e973d66
5 octobre 2022
5 octobre 2022
Or la toiture a besoin d'être reprise et l'expert préconise un remplacement intégral avec chaînage en tête de mur.
Source officielleREFERE
69600c4ecdc6046d47ab3b72
8 janvier 2026
8 janvier 2026
nature structurelle et évoluent très rapidement ; Il énumère plusieurs facteurs de prédisposition tels que l’absence d’étude de sol avant la construction de la maison, l’insuffisance d’armature, chaînage
Source officielleChambre Civile
643f88cfad85da04f53a3bb7
17 avril 2023
17 avril 2023
l'expertise a pu démontrer que ces manoeuvres ont consisté : - en la pose d'un faux plafond par ce dernier, dissimulant les poutres, les solives et l'ossature verticale de la maison ainsi que les chaînages
Source officielle1ere Chambre Section 1
65321b9b9e4ea48318f5b178
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Il précise que si le dernier rang d'agglo avait été remplacé par un chaînage béton armé les fissures des murets périphériques ne seraient pas apparues.
Source officielle1ère chambre section JEX
67061e61fde28ee4207113de
8 octobre 2024
8 octobre 2024
été confortée par la réalisation d'un mur en agglo à brancher 20x20x50 en partie basse pour soutenir les efforts de terre sur un mètre environ, puis des agglos creux 20x20x50 sur trois rangs avec un chaînage
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
6616d46263271232b2e4678e
10 avril 2024
10 avril 2024
pièce, antérieure de quatre ans à la vente, décrit l’appartement qui présentait une lézarde sur le mur fermant une cour intérieure, qualifiée d’ancienne et structurelle, attribuée à une absence de chaînage
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO01385
15 novembre 2017
15 novembre 2017
a fait preuve d‘une rare inconscience en remplaçant après son effondrement le mur de façade en maçonnerie de pierres apparentes par un simple mur en parpaings de 20 cm d'épaisseur surmonté par la chaînage
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2019:C300274
4 avril 2019
4 avril 2019
soit rehausser le seuil d'entrée du garage en créant une pente extérieure et en remontant la porte basculante, soit créer la première marche à l'intérieur de la maison, en modifiant la continuité du chaînage
Source officielle1ère Chambre A
6031d818cfd2a5ac236ef476
21 juin 2018
21 juin 2018
La poutre en bois du pignon est scellée dans la maçonnerie et n'a aucun support béton armé, ni linteau, ni chaînage.
Source officielle3e Chambre A
6035ba4d391c0b21eacade0c
10 mars 2016
10 mars 2016
problèmes de sol, et également à la fragilité de la structure, nous avons prévu de le désolidariser de la villa par réalisation de deux joints, et de le renforcer par mise en place de raidisseurs et de chaînages
Source officiellePôle 4 - Chambre 7
6036944881626136e84429d7
1 octobre 2015
1 octobre 2015
tribunal d'instance et c'est au vu des rapports établis en février et mars 1982 que l'arrêté de péril a été pris, le 18 mars 1982 ; - les copropriétaires n'ayant pas mis en oeuvre les travaux de chaînage
Source officiellePage 57 sur 76