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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
soc
61372324cd58014677405f26
25 novembre 1998
25 novembre 1998
James X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 janvier 1996 par la cour d'appel de Paris (18e chambre, section E), au profit : 1 / de Mme Martine Z..., demeurant ..., représentant
Source officielleciv3
61372379cd5801467740a43e
19 avril 2000
19 avril 2000
James Y..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique
Source officiellesoc
613723d8cd5801467740eec7
27 novembre 2001
27 novembre 2001
James X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 1er mars 1999 par la cour d'appel d'Angers, au profit de Mme Michèle Z..., Sylvia Y..., demeurant ..., défenderesse à la cassation ;
Source officiellecomm
613722d0cd58014677401d00
25 février 1997
25 février 1997
James Y..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt; LA COUR, composée selon l'article
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
69669864cdc6046d472d567f
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Pierre-Olivier BALLADE Ministère Public TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 08 JANVIER 2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré : Madame Marianne JAMET
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
698105a3cdc6046d47ad2fa0
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Lydie HADJERAS Ministère Public TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 08 JANVIER 2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré : Madame Marianne JAMET
Source officielleSaisies immobilières
673f8815d88ba22ff74f9a18
10 octobre 2024
10 octobre 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS 1 ■ JUGEMENT D’ADJUDICATION Rendu le 10 Octobre 2024 N° RG 24/00131 - N° Portalis 352J-W-B7I-C4XDX MINUTE N° copie exécutoire délivrée à : Me JAMI Me BRACKA le
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
69731f9ecdc6046d476423be
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Delphine MEAUDE Ministère Public TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 08 JANVIER 2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré : Madame Marianne JAMET
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6699587f07d408f8d4c13bce
18 juillet 2024
18 juillet 2024
Me Pauline PAYET Ministère Public TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 18 JUILLET 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré : Madame Marianne JAMET
Source officielleciv3
6137266acd58014677425658
19 juillet 2000
19 juillet 2000
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Jade, société à responsabilité limitée dont le siège est ..
Source officielleciv1
613723e4cd5801467740f866
19 juin 2002
19 juin 2002
Patrick X..., 2 / Mme Léna Y..., épouse X..., 3 / Mllle Jane-Emmanuelle X..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 avril 2001 par la cour d'appel de Rennes (Chambre spéciale des mineurs), au
Source officielleCour d'Appel
6253cde8bd3db21cbdd94ed4
25 juin 2021
25 juin 2021
[V] demande la mise hors de cause des sociétés CPI, Jade conseil, Adomos, SOFIAP, de la Caisse régionale de crédit agricole mutuel d'Aquitaine et du CIFD.
Source officielleciv3
613720cccd580146773ee77c
2 décembre 1987
2 décembre 1987
rendu le 19 février 1986 par la cour d'appel de Versailles (12ème chambre 3ème section), au profit de la société GERARD VACHER ENTREPRISES, anciennement dénommée SOCIETE DE GESTION IMMOBILIERE DE LA JATTE
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2401814_20240419
19 avril 2024
19 avril 2024
Métropole du 25 septembre 2023 portant approbation de la deuxième modification simplifiée du plan local d'urbanisme de la commune de Toulouges, en ce qu'elle prévoit le changement de destination des mas Jambes
Source officielleCour d'Appel
6253cba0bd3db21cbdd8de55
18 mai 2011
18 mai 2011
L'expert mandaté par l'assureur a procédé à une visite des lieux et a exclu l'indemnisation des jarres, stores et accessoires.
Source officielleCour d'Appel
6253cde8bd3db21cbdd94ecc
25 juin 2021
25 juin 2021
[D] et Mme [B] demandent la mise hors de cause des sociétés CPI, Jade conseil, Adomos, SOFIAP, de la Caisse régionale de crédit agricole mutuel d'Aquitaine et du CIFD.
Source officielleCour d'Appel
6253cde8bd3db21cbdd94ed7
25 juin 2021
25 juin 2021
[T] demande la mise hors de cause des sociétés CPI, Jade conseil, Adomos de la SOFIAP, de la Caisse régionale de crédit agricole mutuel d'Aquitaine et du CIFD.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2000:1214DEC004419098
14 décembre 2000
14 décembre 2000
Dans le cas de James Nivette, j’ai été informé par mes adjoints, et je partage cet avis, qu’aucune « circonstance spéciale » n’est applicable (…).
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2000:1214DEC004419088
14 décembre 2000
14 décembre 2000
Dans le cas de James Nivette, j’ai été informé par mes adjoints, et je partage cet avis, qu’aucune « circonstance spéciale » n’est applicable (…).
Source officiellePOLE CIVIL - Fil 3
67804dd99c3ba90f51dc9a01
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Maître Nicolas James-Foucher, avocat, sera autorisé à recouvrer directement contre ces parties ceux des dépens dont il a fait l’avance sans avoir reçu provisions, par application des dispositions de l’
Source officiellePage 57 sur 593