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27 871 résultats pour « Jean Michel DE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb64bd3db21cbdd8d5e2

Appel

2 février 2011

2 février 2011

75007 PARIS non comparant INTIMES **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue le 31 Janvier 2011, en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Jean-Michel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb6dbd3db21cbdd8d716

Appel

16 février 2011

16 février 2011

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé de : Monsieur Jean-Michel LIMOUJOUX, Président, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Madame Isabelle OLLAT, Conseiller

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb7abd3db21cbdd8d99b

Appel

23 mars 2011

23 mars 2011

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé de : Monsieur Jean-Michel LIMOUJOUX, Président, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Madame Isabelle OLLAT, Conseiller

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb7abd3db21cbdd8d99f

Appel

23 mars 2011

23 mars 2011

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé de : Monsieur Jean-Michel LIMOUJOUX, Président, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Madame Isabelle OLLAT, Conseiller

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb80bd3db21cbdd8da65

Appel

30 mars 2011

30 mars 2011

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé de : Monsieur Jean-Michel LIMOUJOUX, Président, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Madame Isabelle OLLAT, Conseiller

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbfbd3db21cbdd8e27d

Appel

22 juin 2011

22 juin 2011

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé de : Monsieur Jean-Michel LIMOUJOUX, Président, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Madame Christine FAVEREAU, Conseiller

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd7abd3db21cbdd937d2

Appel

7 décembre 2016

7 décembre 2016

GIRAULT CELERIER Me Jean michel DAUDE T. C.

Source officielle
CC

cr

61372528cd5801467741b6dc

Cassation

8 novembre 1990

8 novembre 1990

Jean-Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, en date du 13 décembre 1989, qui, pour homicides involontaires, l'a condamné à un an d'emprisonnement avec sursis et

Source officielle
CE

7EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008180562

Admin. suprême

10 novembre 2004

10 novembre 2004

Jean-Michel X, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

4EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008195577

Admin. suprême

2 avril 2004

2 avril 2004

Jean-Michel X, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

9 SS

CETAT:CETATEXT000007892604

Admin. suprême

22 mai 1995

22 mai 1995

Jean-Michel X... au président de la section de contentieux du Conseil d'Etat ; Vu, enregistrée au greffe du tribunal administratif de Grenoble le 24 février 1993, la requête de M.

Source officielle
CE

7 SS

CETAT:CETATEXT000007927662

Admin. suprême

21 novembre 1997

21 novembre 1997

Jean-Michel X..., demeurant au centre d'instruction tactique 00339, Base aérienne 116, à Luxeuil Armées (70301) ; M.

Source officielle
CE

10/ 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007839058

Admin. suprême

17 janvier 1994

17 janvier 1994

Jean-Michel Y..., demeurant Kerlescoat à Spezet (29135) ; M.

Source officielle
TCOM

Chambre de vacations PC

69fb49f3cdc6046d47cc86aa

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

Jean-Michel TREHET, juge M.

Source officielle
TCOM

7ème chambre

69e99ceecdc6046d47367ca0

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Jean-Michel TREHET, juge M. Lionel JOURDAIN, juge M.

Source officielle
TCOM

7ème chambre

69e99dc4cdc6046d473689ed

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Jean-Michel TREHET, juge M. Lionel JOURDAIN, juge M.

Source officielle
TCOM

7ème chambre

69e9a08acdc6046d4736b74e

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Jean-Michel TREHET, juge M. Lionel JOURDAIN, juge M.

Source officielle
TCOM

7ème chambre

69ea87a4cdc6046d474df91c

Commerce

15 juillet 2025

15 juillet 2025

Jean-Michel TREHET, juge M. Lionel JOURDAIN, juge assistés de Me Pauline MODAT, greffier.

Source officielle
TCOM

7ème chambre

69eb6c40cdc6046d47610580

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Jean-Michel TREHET, juge M. Lionel JOURDAIN, juge M.

Source officielle
TCOM

7ème chambre

69eb6fabcdc6046d47615f64

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Jean-Michel TREHET, juge M. Lionel JOURDAIN, juge M.

Source officielle

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