Jean-Jacques BAUDINO, Conseiller, et Mme Anne CAMUGLI, Conseiller, chargés du rapport. M.

Composition de la Cour lors du délibéré : - Jean-Jacques BAIZET, président - François MARTIN, conseiller - Michel FICAGNA, conseiller Arrêt Contradictoire rendu publiquement par mise à disposition

Jean-Jacques X... et Mme Sandrine Y... sont nés deux enfants : Eva le 22 novembre 1997 et Quentin le 14 août 1999.

APPELANT Monsieur Jean-Jacques X... ... 97100 BASSE-TERRE Représenté par Maître Francis CORDOLIANI (Toque 120), avocat au barreau de GUADELOUPE/ ST MARTIN/ ST BART INTIMÉE CAISSE AUTONOME DE

Jean-Jacques X... ne fournit donc pas d'éléments de nature à étayer ses prétentions ; Qu'il convient dès lors de confirmer le jugement frappé d'appel en ce qu'il a débouté le salarié de sa demande de

Mme C a été recrutée par contrat du 10 septembre 2020 par la rectrice de l'académie de Versailles en vue d'exercer les fonctions d'enseignante en économie-gestion au lycée Jean-Jacques Rousseau de Sarcelles

GESTAS Me Layla TEBIEL Me Jean-Jacques DEGRYSE Décision déférée à la Cour : Arrêt de la Cour d'Appel d'AIX-EN-PROVENCE en date du 03 Avril 2025 enregistré au répertoire général sous

Jean-Jacques, contre l'arrêt du 26 septembre 1990, par lequel la chambre criminelle de la Cour de Cassation, saisie par le procureur de la République de Rouen aux fins de désignation de la juridiction

EVENT'S EPICURES [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Jean-jacques SALMON, avocat au barreau de CAEN - N° du dossier 24313 INTIMEE Nous, F.

AG2IR [Adresse 5] [Localité 2] Représentée par Me Jean-jacques SALMON, avocat au barreau de CAEN - N° du dossier 20092 APPELANTE Monsieur [P] [S] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Elise

Localité 5] 1ère Chambre civile ORDONNANCE D'EXTINCTION D'INSTANCE N° RG 25/01288 - N° Portalis DBVC-V-B7J-HUQU Monsieur [K] [O] [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me Jean-jacques

1ère Chambre civile ORDONNANCE D'EXTINCTION D'INSTANCE N° RG 25/01287 - N° Portalis DBVC-V-B7J-HUQT Monsieur [L] [P] [Adresse 2] [Adresse 7] [Localité 1] Représenté par Me Jean-jacques

Jean-Jacques X..., demeurant à Tulle, ..., 18000 et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1 annule la décision implicite de rejet de sa demande en date du 2 juillet 1984 et tendant à obtenir communication

Jean-Jacques Z..., demeurant à Cateraggio, 20270 Aléria, 2°/ la compagnie d'assurances "Société d'assurance moderne des agriculteurs" (SAMDA), dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le

Jean-Jacques, contre : - l'arrêt incident de la cour d'assises du VAL-D'OISE, en date du 8 janvier 2004, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef de viols et agressions sexuelles aggravés

Jean-Jacques Y..., demeurant ..., 3°/ M. Patrick Y..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; II.

D'ETAT LES 30 JUIN ET 3 NOVEMBRE 1975 ET TENDANT A CE QU'IL PLAISE AU CONSEIL ANNULER UN JUGEMENT EN DATE DU 28 AVRIL 1975 PAR LEQUEL LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PAU A ACCORDE AUX SIEURS PIERRE ET JEAN-JACQUES

né le 26 Février 1966 à BASTIA (20200) ... 20215 VENZOLASCA assisté de Me Jean andré ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA, et de Me Jean jacques CANARELLI, avocat au barreau de BASTIA CAISSE DES