CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

2 886 résultats pour « Jeuge Doungue »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2020:0630DEC001196712

Admin. suprême

30 juin 2020

30 juin 2020

    L’état de santé du jeune homme s’aggrava dans la nuit, et il fut conduit aux urgences de l’hôpital GATA de Haydarpaşa («   l’hôpital GATA   »).

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

603622f0e9c19b86578edc89

Appel

11 décembre 2015

11 décembre 2015

Est ajouté une intrigue amoureuse entre les gardes du prince et deux jeunes paysannes.

Source officielle
CA

2e chambre sociale

635a21a5c549ea05a7cd2cbc

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

Elle contient ensuite les termes suivants: 'Je me permets de vous alerter par rapport à la situation du jeune [F] [D], né le 27/05/1999 et confié par l'ASE à l'établissement MECS Sant Jordi depuis le

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6868b282f73c18b33b338bfd

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

enfant autiste en crise en station debout et l'enfant aussi ; l'enfant a tapé dans une chaise et le rebord métallique est venu cogner le genou (intérieur gauche) du salarié, qui a éprouvé alors une douleur

Source officielle
TA

5e chambre

DTA_2304956_20250311

Administratif

11 mars 2025

11 mars 2025

Ils soutiennent que : - sur le principe de responsabilité : la torsion du testicule a été diagnostiquée avec retard alors que les symptômes du jeune B étaient suffisamment clairs, eu égard notamment

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c87ebd3db21cbdd856c8

Appel

30 octobre 2001

30 octobre 2001

La gravité d'une telle séquelle est indéniable chez une enfant puis une jeune fille, en une zone du corps qui ne se peut cacher et qui est directement concernée par tout contact visuel avec autrui.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb83bd3db21cbdd8dade

Appel

4 avril 2011

4 avril 2011

Le fractionnement par quinzaine des congés d'été a été motivé par le premier juge en raison du jeune âge des enfants, qui ne devaient pas être privés de l'autre parent durant quatre semaines consécutives

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3dbd3db21cbdd92b9b

Appel

7 décembre 2015

7 décembre 2015

de divorce aux torts partagés, de ce qu'il accepte de verser à Mme Y... une somme de 15 000 euros à titre de prestation compensatoire, et de supprimer la contribution alimentaire qu'il verser pour le jeune

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2100953_20230627

Administratif

27 juin 2023

27 juin 2023

Cette dernière lui a rapporté qu'à la suite d'une visite semi médiatisée organisée avec la mère de l'enfant, en décembre 2019, il se serait ensuite plaint de douleurs, précisant que sa mère avait nettoyé

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_21NC02040_20220331

Admin. Appel

31 mars 2022

31 mars 2022

Mme D qu'elle serait entrée en France en novembre 2017 et qu'elle se prévaut ainsi d'une durée de présence en France de moins de quatre années à la date de la décision attaquée, aux côtés de son plus jeune

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100682

Cassation

15 juin 2016

15 juin 2016

Elle revient à la clinique dans la nuit le 18/11/2000; elle est alors reçue par la sage-femme de garde, Mme [V] qui écrit dans le dossier à 2 h 20 « patiente qui arrive se plaignant de douleurs depuis

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_22NT02061_20230602

Admin. Appel

2 juin 2023

2 juin 2023

L'ensemble des allégations du rapport d'évaluation du 12 février 2019 et du compte-rendu d'entretien du 8 mars 2019, relatives au mobilier, aux jeux, à l'usage du berceau, aux éléments de sécurité, à la

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:1117DEC002627512

Admin. suprême

17 novembre 2015

17 novembre 2015

L’assureur-accidents prit en charge le cas, puis, après différentes mesures de réadaptation qui s’avérèrent inefficaces contre les douleurs persistantes de la requérante, le clôtura sans suites en novembre

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

627df9650d41e0057d43e73e

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

et douleur du membre inférieur gauche, et prescrit un arrêt de travail (pièce n°2 des productions de la caisse).

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1985:0326JUD000897880

Admin. suprême

26 mars 1985

26 mars 1985

Il lui parut en effet douteux que l’on pût prouver le bien-fondé d’une accusation de viol (article 242 du code pénal, paragraphe 14 ci-dessous).

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-205125

Admin. suprême

17 septembre 2020

17 septembre 2020

Il cria de nouveau de douleur.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2010:1104JUD003458807

Admin. suprême

4 novembre 2010

4 novembre 2010

Les deux jeunes, dont le requérant, indiquèrent ne pas savoir où se trouvait le conducteur.

Source officielle
CA

Chambre 1-6

63ca42129066fd7c90fc2325

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

du jeu de Futsal et notamment de son article 10.

Source officielle
CA

Chambre 1-6

6364ba6ae405357f749ea618

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

Compte tenu du jeune âge de M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

67820932fa7a008e5409f3d4

Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Il fait valoir que les interventions, la rééducation et la douleur, liées à son handicap sont cause d'une restriction substantielle et durable à l'emploi.

Source officielle

Page 57 sur 145

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.