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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2020:0630DEC001196712
30 juin 2020
    L’état de santé du jeune homme s’aggrava dans la nuit, et il fut conduit aux urgences de l’hôpital GATA de Haydarpaşa («   l’hôpital GATA   »).
Pôle 5 - Chambre 2
603622f0e9c19b86578edc89
11 décembre 2015
Est ajouté une intrigue amoureuse entre les gardes du prince et deux jeunes paysannes.
2e chambre sociale
635a21a5c549ea05a7cd2cbc
26 octobre 2022
Elle contient ensuite les termes suivants: 'Je me permets de vous alerter par rapport à la situation du jeune [F] [D], né le 27/05/1999 et confié par l'ASE à l'établissement MECS Sant Jordi depuis le
Chambre Sociale
6868b282f73c18b33b338bfd
4 juillet 2025
enfant autiste en crise en station debout et l'enfant aussi ; l'enfant a tapé dans une chaise et le rebord métallique est venu cogner le genou (intérieur gauche) du salarié, qui a éprouvé alors une douleur
5e chambre
DTA_2304956_20250311
11 mars 2025
Ils soutiennent que : - sur le principe de responsabilité : la torsion du testicule a été diagnostiquée avec retard alors que les symptômes du jeune B étaient suffisamment clairs, eu égard notamment
Cour d'Appel
6253c87ebd3db21cbdd856c8
30 octobre 2001
La gravité d'une telle séquelle est indéniable chez une enfant puis une jeune fille, en une zone du corps qui ne se peut cacher et qui est directement concernée par tout contact visuel avec autrui.
6253cb83bd3db21cbdd8dade
4 avril 2011
Le fractionnement par quinzaine des congés d'été a été motivé par le premier juge en raison du jeune âge des enfants, qui ne devaient pas être privés de l'autre parent durant quatre semaines consécutives
6253cd3dbd3db21cbdd92b9b
7 décembre 2015
de divorce aux torts partagés, de ce qu'il accepte de verser à Mme Y... une somme de 15 000 euros à titre de prestation compensatoire, et de supprimer la contribution alimentaire qu'il verser pour le jeune
3ème chambre
DTA_2100953_20230627
27 juin 2023
Cette dernière lui a rapporté qu'à la suite d'une visite semi médiatisée organisée avec la mère de l'enfant, en décembre 2019, il se serait ensuite plaint de douleurs, précisant que sa mère avait nettoyé
Cour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_21NC02040_20220331
31 mars 2022
Mme D qu'elle serait entrée en France en novembre 2017 et qu'elle se prévaut ainsi d'une durée de présence en France de moins de quatre années à la date de la décision attaquée, aux côtés de son plus jeune
civ1
ECLI:FR:CCASS:2016:C100682
15 juin 2016
Elle revient à la clinique dans la nuit le 18/11/2000; elle est alors reçue par la sage-femme de garde, Mme [V] qui écrit dans le dossier à 2 h 20 « patiente qui arrive se plaignant de douleurs depuis
4ème chambre
DCA_22NT02061_20230602
2 juin 2023
L'ensemble des allégations du rapport d'évaluation du 12 février 2019 et du compte-rendu d'entretien du 8 mars 2019, relatives au mobilier, aux jeux, à l'usage du berceau, aux éléments de sécurité, à la
ECLI:CE:ECHR:2015:1117DEC002627512
17 novembre 2015
L’assureur-accidents prit en charge le cas, puis, après différentes mesures de réadaptation qui s’avérèrent inefficaces contre les douleurs persistantes de la requérante, le clôtura sans suites en novembre
9ème Ch Sécurité Sociale
627df9650d41e0057d43e73e
11 mai 2022
et douleur du membre inférieur gauche, et prescrit un arrêt de travail (pièce n°2 des productions de la caisse).
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1985:0326JUD000897880
26 mars 1985
Il lui parut en effet douteux que l’on pût prouver le bien-fondé d’une accusation de viol (article 242 du code pénal, paragraphe 14 ci-dessous).
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-205125
17 septembre 2020
Il cria de nouveau de douleur.
ECLI:CE:ECHR:2010:1104JUD003458807
4 novembre 2010
Les deux jeunes, dont le requérant, indiquèrent ne pas savoir où se trouvait le conducteur.
Chambre 1-6
63ca42129066fd7c90fc2325
19 janvier 2023
du jeu de Futsal et notamment de son article 10.
6364ba6ae405357f749ea618
27 octobre 2022
Compte tenu du jeune âge de M.
Pôle 6 - Chambre 12
67820932fa7a008e5409f3d4
10 janvier 2025
Il fait valoir que les interventions, la rééducation et la douleur, liées à son handicap sont cause d'une restriction substantielle et durable à l'emploi.
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