Le rapport de Mme Luneau a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Luneau, - et les observations de Me Frydryszak, substituant Me Pigot et représentant M. A, présent.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Luneau, - et les conclusions de Mme Letort, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Luneau, - et les conclusions de Mme Van Daële, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Luneau, - et les conclusions de Mme Van Daële, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Délibéré après l'audience du 25 janvier 2024, à laquelle siégeaient : Mme Bonneau-Mathelot, présidente, Mme Réchard, première conseillère, Mme Luneau, première conseillère.

Délibéré après l'audience du 23 mai 2024, à laquelle siégeaient : Mme Bonneau-Mathelot, présidente, Mme Réchard, première conseillère, Mme Luneau, première conseillère.

Elle a pour activité la coopérative de commerçants détaillants en optique lunetterie. Elle emploie plus de 50 salariés.

[C] n'a perçu aucun remboursement pour sa paire de lunettes ; - que le chiffrage de son préjudice au titre de la perte de gains professionnels futurs est justifié par le caractère illusoire d'une reconversion

activité de "vente au détail d'articles habillements homme, femme ou enfant, d'accessoires, de bijoux, de chaussures de maroquinerie-bagagerie, articles de librairie-papeterie, coiffeur et opticien-lunetier

Z... n'a pas demandé réparation du préjudice matériel causé par sa chute ; qu'ainsi, ses conclusions tendant à l'octroi d'une somme de 1 686 F, pour la perte de ses lunettes constituent une demande nouvelle

SOUFFRANCES PHYSIQUES ; QU'IL A SUBI UN PREJUDICE ESTHETIQUE ET QU'IL RESTE ATTEINT D'UNE INCAPACITE PERMANENTE PARTIELLE DE 30 % ; QU'EN OUTRE, IL A SUPPORTE UN PREJUDICE MATERIEL RESULTANT DE L'ACHAT DE LUNETTES

En l'espèce, l'assuré expose qu'alors qu'une altercation l'opposait à son employeur, il a suivi ce dernier dan son bureau, que celui ci a l'a insulté puis lui a donné une gifle et lui a cassé ses lunettes

Constate l'absence de cessation des paiements, Ouvre une procédure de sauvegarde à l'égard de : la Sàrl [O] MAURE OPTIC activité : Commerce de détail et réparation d'articles d'optique et lunette médicale

auprès d’eux ; Dit que les frais exceptionnels des enfants décidés d’un commun accord (voyages ou sorties scolaires, activités sportives ou de loisirs extra-scolaires, frais médicaux restant à charge, lunettes

qu’elle demande la mainlevée de la mesure, niant toute idée suicidaire, tout en reconnaissant rester très fragile, se plaignant de ses conditions d’enfermement dans une pièce et de la perte de ses lunettes

statuant par jugement réputé contradictoire en premier ressort, Ouvre une procédure de liquidation judiciaire à l'égard de la : SARL à associé unique OPTIC DU PASSAGE [Adresse 1] activité : optique, lunetterie

sur ce que la société Faluver n'avait développé qu'après 1984 avec de nouveaux clients une activité de commercialisation, voire de conception et de fabrication, de vernis destinés aux fabricants de lunettes