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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 5
615e0ccec25a97f0381f4afb
26 juin 2014
26 juin 2014
PERRIN, Présidente chargée d'instruire l'affaire Madame Valérie MICHEL-AMSELLEM, Conseillère Monsieur Olivier DOUVRELEUR, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Emmanuelle
Source officielleRétention_recoursJLD
6440d80de704a005d1ed704c
19 avril 2023
19 avril 2023
de la Détention du ressort, rendues en application des dispositions des articles L 742-1 et suivants du Code de l'Entrée et du Séjour des Etrangers et du Droit de l'Asile (CESEDA), assisté de Mme Emmanuelle
Source officielleChambre sociale
65449d1ec71a6a83181c8d98
2 novembre 2023
2 novembre 2023
A cet égard, la cour relève que tant dans sa requête initiale du 7 décembre 2020 que dans ses conclusions récapitulatives devant le conseil de prud'hommes (pièce n° 17), M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2203483_20230720
20 juillet 2023
20 juillet 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 6 octobre 2022 et des pièces déposées le 29 novembre 2022, M.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2004:0318DEC007492701
18 mars 2004
18 mars 2004
Il est évident que seule la seconde démarche est pertinente dans le cas d'espèce.
Source officielleChambre Sociale
603451aef369354164aa61f6
27 décembre 2016
27 décembre 2016
La SCM DES PIERRES a régulièrement interjeté appel de ce jugement le 2 octobre 2015.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
65a0e8dc5bbe450008b2cce2
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Paule Poirel, présidente, Bérengère Vallée, conseillère, Emmanuel Breard, conseiller, Greffière lors des
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6974a76fcdc6046d4789edaa
23 janvier 2026
23 janvier 2026
Finance le capital emprunté d'un montant de 21 400 euros ; - juger que la société BNP Paribas Personal Finance doit restituer aux époux [P] leurs remboursements d'un montant total de 22 457,63 euros (Pièce
Source officielleChambre 4-1
6364ba22e405357f749ea4a8
21 octobre 2022
21 octobre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Ghislaine POIRINE, Conseiller faisant fonction de Président Mme Stéphanie BOUZIGE, Conseiller Mme Emmanuelle
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
61629bbbeaaf44d62f53e91c
15 avril 2010
15 avril 2010
EXPOSÉ DU LITIGE : La société EK Boutiques exploite des boutiques de prêt à porter de luxe sous la marque de Jean Louis Scherrer et a aussi été amenée à exploiter la marque Emmanuelle Khanh.
Source officielle1re chambre 2e section
628490c5498a54057d103071
17 mai 2022
17 mai 2022
Cette pièce n'a pas d'ouvrant vers l'extérieur. Chambre : la superficie est de 7,13 m². Cette pièce n'a pas d'ouvrant vers l'extérieur.' Un plan est joint au rapport.
Source officielle2ème Chambre
633d1fdd62f5393e2eb4494f
4 octobre 2022
4 octobre 2022
[Localité 6] Représentée par Me Pascale HAYS, avocat au barreau de GRENOBLE, postulant, et Me Daniel REIN, avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Emmanuèle
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
63ca42ab9066fd7c90fc253f
19 janvier 2023
19 janvier 2023
nationalité Française [Adresse 16] [Localité 12] Représentés par Me Charles-Eric Thoor, avocat au barreau de Lille DÉBATS à l'audience publique du 17 novembre 2022 tenue par Véronique Dellelis et Emmanuelle
Source officielle5e chambre civile
63be639a13ef607c90ab65e4
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Ce(s) magistrat(s) a (ont) rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe GAILLARD, Président de chambre Madame [M] AZOUARD, Conseiller Monsieur Emmanuel GARCIA
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
651fa543c601f08318991691
5 octobre 2023
5 octobre 2023
nationalité Française [Adresse 5] [Localité 6] Représenté par Me Marc Debeugny, avocat au barreau de Dunkerque, avocat constitué DÉBATS à l'audience publique du 20 juin 2023 tenue par Emmanuelle
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
5fdb84ce39eb42632c7ba291
28 février 2019
28 février 2019
Levasseur - Virginie Levasseur, avocat au barreau de Douai assistés de Me Isabelle Nivelet-Lamirand, avocat au barreau de Lille DÉBATS à l'audience publique du 20 décembre 2018, tenue par Emmanuelle
Source officielle9e Chambre C
6162dd05cadecb9ef7c7e198
28 octobre 2011
28 octobre 2011
/ 737 Rôle N° 10/08797 [E] [M] C/ SAS EUROS Grosse délivrée le : à : -Me Elsa BARTOLI, avocat au barreau de MARSEILLE -Me Jean-Emmanuel
Source officielle1ère Chambre civile
64364c9629c3df04f589a42f
11 avril 2023
11 avril 2023
La FONDATION BON SAUVEUR DE LA MANCHE [Adresse 1] [Adresse 1] prise en la personne de son représentant légal représentée par Me Gaël BALAVOINE, avocat au barreau de CAEN assistée de Me Emmanuel
Source officielle12e chambre
6033ce54042a42805b1e12f8
28 mars 2017
28 mars 2017
Adresse 1] [Localité 1] Représentant : Me Guillaume BOULAN de la SCP C R T D ET ASSOCIES, Postulant, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : 713 - N° du dossier 2120851 Représentant : Me Emmanuel
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-117009
4 février 2013
4 février 2013
Ils ont fait élection de domicile auprès de leur représentant devant la Cour, M e Emmanuelle Néraudau, avocate à Nivelles. A.
Source officiellePage 57 sur 117