La quantité de déchets stockés sur le site ne dépasse pas la capacité mensuelle, produite ou un lot normal d'expédition vers l'installation d'élimination. 7.3.

Article Annexe IIc (suite)

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remis au candidat se décompose en deux parties : * Un dossier "projet" comprenant : - la description du contexte économique, culturel et artistique du projet, - les plans d'architecte du projet et des ouvrages à réaliser, - le descriptif du ou des lots

LEGIARTI000049827483

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Conseil départemental de l'accès au droit de Lot-et-Garonne. Conseil départemental de l'accès au droit de l'Yonne. Conseil départemental de l'accès au droit de Maine-et-Loire. Conseil départemental de l'accès au droit de Mayotte.

Article ANNEXE

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numéro destiné à l'identification : - de l'année d'impression de l'ordonnance : 1 caractère numérique ; - de l'opérateur ayant vendu l'ordonnance : 1 caractère alphabétique au minimum ; - de chaque commande d'ordonnances, avec un changement de numéro par lot

Article Annexe

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désigne les revenus des créances de toute nature, assorties ou non de garanties hypothécaires ou d'une clause de participation aux bénéfices du débiteur, et notamment les revenus des fonds publics et des obligations d'emprunts, y compris les primes et lots

LEGIARTI000024288567

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Un lot représente une quantité déterminée d'un élément d'essai ou de référence fabriqué en une opération ou en une série d'opérations, définie(s) telle qu'elle puisse être considérée comme homogène. 3.4.

LEGIARTI000033523341

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Santé publique France informe également l'ARSZ de tout événement impactant la disponibilité des stocks stratégiques stockés dans la zone (mouvement, retrait de lot, avarie…) ainsi que tout changement intéressant la situation géographique de plateforme

LEGIARTI000023732833

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La façon dont est conduit le vieillissement des eaux-de-vie est fonction des qualités intrinsèques des différents lots et de l'outil de vieillissement ainsi que du savoir-faire du maître de chai.

Article Annexe 1 (Saint-Martin)

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LEGIARTI000030541821

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Département de Lot-et-Garonne Commune de Tonneins. Département des Pyrénées-Orientales Commune de Saint-Jean-Pla-de-Corts. Inondations et coulées de boue du 28 novembre 2014 Commune de Llo.

LEGIARTI000041483673

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Des dotations spécifiques du groupement Pari mutuel urbain, ci-après désigné groupement dans le présent règlement, ou d'annonceurs pourront être affectées à l'attribution aléatoire ou non de lots en numéraire ou en nature.

Article Annexe I

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La quantité de déchets stockés sur le site ne doit pas dépasser la capacité mensuelle produite ou un lot normal d'expédition vers l'installation d'élimination. 7.3.

Article 30

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normal) 0,8 kg/tonne Soja (flocons blancs) 1,2 kg/tonne Autres graines et autres matières végétales 3 kg/tonne (2) (3) (4) (1) Intitulé modifié par arrêté du 2 mai 2002, art. 4-I et 4-II. (2) Pour les installations transformant des lots

Article Annexe I

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La quantité de déchets stockés sur le site ne doit pas dépasser la capacité mensuelle produite ou un lot normal d'expédition vers l'installation d'élimination. 7.3 - Déchets banals Les déchets banals (bois, papier, verre, textile, plastique, caoutchouc

Article Annexe I C

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L'absence de mycotoxines doit être contrôlée dans les lots de préparations enzymatiques. Bêta-amylase issue d'une souche génétiquement modifiée Bacillus licheniformis (JA) contenant le gène codant pour la bêta-amylase de Bacillus flexus Enzymes.

Article ANNEXE

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Quartiers Ouest : Avalix, La Boulletterie, Tréballe, La Chesnaie Trignac Certé Loiret (45) Orléans Argonne ; La Source Pithiviers Quartiers Nord ; Saint Aignan Saint-Jean-de-la-Ruelle Salmonerie, Prairie, Pincevent Lot-et-Garonne

Article Annexe I

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. - Vignobles d'appellation d'origine du département de Lot-et-Garonne Sont éligibles pour les appellations d'origine, les actions suivantes : 1.

LEGIARTI000022779630

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Ses connaissances empiriques lui permettent de juger des aptitudes de chaque animal à la reproduction et à l'engraissement, mais aussi d'affecter à chaque lot d'animaux les prés les mieux adaptés à leur stade de croissance et de manière à optimiser les

LEGIARTI000050986431

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mois Dérogation au principe d'interdiction d'addition intentionnelle de radioactivité dans des biens de consommation ou des produits de construction Article R. 1333-5 2 ans Décision de reclassement d'une source de rayonnements ionisants ou d'un lot

Article 125

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000 000 Taxe annuelle sur les engins maritimes à usage personnel (TAEMUP) Filière de responsabilité élargie du producteur (REP) relative aux navires de plaisance et de sport hors d'usage (NPSHU) 900 000 Fraction du prélèvement sur les jeux de loterie

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