opposition des représentants des parties, conformément aux dispositions de l’article 805 du Code de procédure civile par Madame Clothilde Ballot-Desproges, magistrate rapporteure , qui a entendu les plaidoiries

, exigence rappelée dans le bulletin notifiant la clôture s'agissant de toutes les pièces du dossier de plaidoirie, qui doivent être produites en original.

, exigence rappelée dans le bulletin notifiant la clôture s'agissant de toutes les pièces du dossier de plaidoirie, qui doivent être produites en original.

[O] [J] notifiées par la voie électronique le 15 mars 2024, Vu l'ordonnance de clôture rendue le 6 juin 2025, ayant fixé l'affaire à l'audience de plaidoiries du 26 mars 2026, Vu la note d'audience,

Cour d'appel de Nîmes régulièrement avisé ; Vu la présence de Me Mélanie BARGETON substituant la SELARL CENTAURE Avocats, avocat de Monsieur le Préfet des Bouches du Rhône qui a été entendu en sa plaidoirie

Cour d'appel de Nîmes régulièrement avisé ; Vu la présence de Me Mélanie BARGETON substituant la SELARL CENTAURE Avocats, avocat de Monsieur le Préfet des Bouches du Rhône qui a été entendu en sa plaidoirie

Vu les dernières conclusions du ministère public notifiées par la voie électronique le 30 septembre 2024, Vu l'ordonnance de clôture rendue le 6 juin 2025, ayant fixé l'affaire à l'audience de plaidoiries

chemin dont nous sommes propriétaires mais avec une servitude de passage pour L'Escalade et Le Carillon ...", la cour d'appel a violé les dispositions de l'article 1354 du Code civil ; 6 / que nul ne plaide

le 23 octobre suivant, il a été précisé « que l'affaire ne pourra être réinscrite qu'à la condition expresse que la partie la plus diligente justifie que celle-ci est en état d'être plaidée

l'irrecevabilité de cette procédure pour défaut de pouvoir, la banque ayant refusé d'indiquer, malgré sa demande, l'organe susceptible de la représenter en justice; alors, encore, qu'en vertu de la règle "nul ne plaide

La cause, a été appelée et retenue à l'audience des plaidoiries du 15 mai 2025.

QUERRY, Juge Chargé d'instruire l'affaire Ce juge a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré du tribunal.

Une première clôture de la procédure est intervenue le 2 mai 2024 par ordonnance du même jour et l’audience de plaidoiries a été fixée au 20 septembre 2024 à laquelle l’affaire a été mise en délibéré au

C'est en l'état que l'affaire vient à plaider MOYENS ET PRETENTIONS DES PARTIES SAS METAL PERIGORD demande au juge des référés de : Vu l'article 865 du Code de procédure civile, vu les articles 1103

IL LEUR EST TOUTEFOIS INTERDIT DE PLAIDER EN JUSTICE DANS LES LITIGES INTERESSANT NOTAMMENT LES ADMINISTRATIONS DE L'ETAT A MOINS QU'ILS N'EXERCENT LEURS FONCTIONS A LEUR PROFIT" ; CONS.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Laurent BABY, Conseiller faisant fonction de président, Madame Nathalie GAUTIER, Conseillère, Madame

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries au tribunal composé de : Céline CHAMPAGNE, Vice-Présidente Anne-Laure FERCHAUD, Juge Carole GAYET, Juge qui en ont délibéré.

sur la part du mari lors de la liquidation du régime matrimonial des époux, alors que, d'une part, Mme X... n'ayant déposé de conclusions et produit de pièces que cinq jours avant l'audience des plaidoiries

: - Me [Q] - Me [Localité 3] - service expertises - régisseur Copies(s) exécutoires délivrées le à : Après que les parties ou leurs conseils ont été entendus en leurs explications et plaidoiries

jugé en son absence ; qu'il résulte des mentions de l'arrêt que la société TBO, citée en qualité de prévenue, a été représentée par son avocat qui a déposé des conclusions et a été entendu en sa plaidoirie