David MELEUC, conseiller, agissant sur délégation du premier président de la cour d'appel de Poitiers, assisté de Mme Inès BELLIN, greffier, Dans l'affaire qui a été examinée en audience publique le

David MELEUC, conseiller, agissant sur délégation du premier président de la cour d'appel de Poitiers, assisté de Mme Inès BELLIN, greffier, Dans l'affaire qui a été examinée en audience publique le

Nous, Jean ROVINSKI, président de chambre, agissant sur délégation du premier président de la cour d'appel de Poitiers, Assisté, lors des débats et du prononcé, de Inès BELLIN, greffier, avons rendu

MANVILLE de la SELARL AMCOR JURISTES ET ASSOCIES, avocat au barreau de MARTINIQUE, avoué à la Cour INTIME : Monsieur Jean-Claude Y... ... 97280 LE VAUCLIN représenté par Me Lyne MATHURIN-BELIA

énonciations des commentaires administratifs publiés sous la référence BOI-CF-IOR-10-30 n° 10, n° 120 et n° 150 ; - si l'acte de vente du bien immobilier dont il était propriétaire, situé à Saint-Biez-en-Belin

O R D O N N E Article 1er : Les docteurs Liliane Boutin et Jacques Bellin, sont désignés en qualité d'expert.

abandonner la demande d'aide juridictionnelle figurant au dossier dès lors que Mme B est représentée à l'audience au titre de l'avocat commis d'office ; - Mme B qui reconnaît avoir fait " pas mal de bêtises

EST-CE UNE HYPERTHRICHOSE PALMAIRE INCURABLE OU UN DEGRE DE BETISE INIMAGINABLE ?

contentieux de la protection du tribunal de proximité d'Arcachon entre les parties qui : DIT que M [C] [Y] et la SCI LA PIGNADA sont liés par un contrat de bail portant sur la maison située [Adresse 1] à BELIN

[S] [T] a indiqué qu'il n'avait pas fait de bêtises, n'avait rien au Bled, était en France depuis dix ans et était malade.

BOBIGNY -=-=-=-=-=-=-=-=-=-=- Chambre 1/Section 5 N° du dossier : N° RG 24/00291 - N° Portalis DB3S-W-B7I-YWXF ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 05 AVRIL 2024 MINUTE N° 24/00291 ---------------- Nous, Madame Anne BELIN

Depuis, il ne peut plus rien faire et il a fait des bêtises. Il quittera la France s'il le faut, mais sa place n'est pas au centre de rétention.

Il affirme qu’il ne fera plus de bêtises.

-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=- Chambre 1/Section 5 N° du dossier : N° RG 24/00940 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZHRW ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 03 JUILLET 2024 MINUTE N° 24/01908 ---------------- Nous, Madame Anne BELIN

Monsieur [V] [P] a été entendu, il a notamment déclaré : je veux dire que depuis 2021 je n'ai pas fait de bêtises, je travaille depuis.

Monsieur [R] [U] a été entendu, il a notamment déclaré : je veux dire que depuis 2021 je n'ai pas fait de bêtises, je travaille depuis.

=-=-=-=-=-=-=-=-=-=- Chambre 1/Section 5 N° du dossier : N° RG 23/01686 - N° Portalis DB3S-W-B7H-YDBY ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 15 DECEMBRE 2023 MINUTE N° 23/03926 ---------------- Nous, Madame Anne BELIN

ALBINGIA [Adresse 1] [Adresse 1] Représentant : Me Alberte ROTSEN-MEYZINDI de la SELARL MATHURIN-BELIA & ROTSEN -MEYZINDI, avocat au barreau de MARTINIQUE APPELANTE S.A.S.U.

Article 6 : La présente ordonnance sera notifiée à la commune de Nemours, à la SCI Belin, syndic des copropriétaires désigné et à M. A B, expert. Fait à Melun, le 4 juillet 2025.

P..., à qui elle avait confié momentanément l'enfant, lui avait avoué, à son retour, avoir corrigé son fils, qui avait fait une bêtise ; que l'enfant a été provisoirement placé et qu'un administrateur