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1 302 résultats pour « BOILLOT Valérie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

9e Chambre C

616307ef5a67331bacec3bcc

Appel

14 mars 2012

14 mars 2012

Une facture Proforma 'Destination Evasion Maroc' datée du 23 novembre 2007 pour un montant de 684€, correspondant à une excursion d'une journée ' Visite des 3 vallées' organisée par vos soins durant le

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

60331f3ec12c2790d5ed66c8

Appel

22 septembre 2017

22 septembre 2017

par Me Gwénaëlle LEROY, avocat au barreau de PARIS, toque : D0539 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 02 Mars 2017, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Valérie

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10976

Cassation

24 novembre 2021

24 novembre 2021

également entendue dans le cadre de cette enquête indique avoir constaté, au sein du cabinet [R]- [V] des relations normales de travail précisant que parfois Madame [F] était chargée d'acheter des boissons

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

68e9e47c154299c7318fb2b0

Appel

10 octobre 2025

10 octobre 2025

De plus, et telle une conséquence, la valorisation des écarts d'inventaires est très supérieure à la freinte admissible.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

64a7b0343bcaf505db696684

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

SMS 09 octobre 2019 «'c'est votre boulot de contrôler et si il y a un souci de me prévenir ce que vous n'avez pas fait alors qu'il suffisait de m'envoyer un texto ou de me laisser un message ce que vous

Source officielle
CA

Chambre sociale

6789f3bac2a5bdff9702ff7e

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Et je fais mon boulot comme vous dites' inutile de me dire que «'vous en avez rien à branler'» et «'aller chercher du boulot ailleurs'»'!!

Source officielle
CA

Chambre 4-1

67820c700f5e5278a7973902

Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

« la machine va être fermée » si nous ne voulions pas venir en heures supplémentaires. M. [G] m'a dit à plusieurs reprises que s'il pouvait licencier M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

67f753eeeb05d6bf6564dab8

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

J'ai l'impression de bosser avec des gens qui ont 10 ans d'âge mental » « Si c'est vraiment trop compliqué ou trop dur ou fatigant, allez chercher du boulot ailleurs afin d'arrêter de nous pourrir la

Source officielle
CA

Chambre Sociale

68f1cd872f77035fb0bf7f5c

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Christophe RUIN, Président Mme Karine VALLEE, Conseiller Mme Clémence CIROTTE, Conseiller En présence de Mme Nadia BELAROUI greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

65b368b98c0355000835f51d

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

, toque : 173 INTIME Appelant à titre incident Monsieur [S] [X] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Marion BOIROT, avocat au barreau de PARIS, toque : B0678 Assisté par Me Claire

Source officielle
CA

Chambre Sociale

659cf0880b6b43000800d790

Appel

8 janvier 2024

8 janvier 2024

GREFFIER Lors des débats : Mme Valérie Souriant, greffier.

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

65a0e79b5bbe450008b2cc6c

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

OCTAAV, avocat au barreau de PARIS DEBATS : A l'audience publique du 19 Octobre 2023 devant : Mme Odile GREVIN, Présidente de chambre, Mme Françoise LEROY-RICHARD, Conseillère, et Mme Valérie

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

601177eaaed5939726938554

Appel

26 janvier 2021

26 janvier 2021

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Anne HARTMANN, Présidente de chambre, Valérie CAZENAVE, Conseillère, Laurence DELARBRE,

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR01512

Cassation

19 décembre 2023

19 décembre 2023

mesures effectués dans un local et nécessaires pour assurer la protection de la sécurité des personnes ou des biens échappent à la qualification de perquisition et au régime juridique afférent, il en va

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2025:C201079

Cassation

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Il en va de même des rapports COMEX, des éléments mentionnant l'intervention de M.

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

6868b37d75a2d196dbc191a7

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Je vais au travail le ventre noué il m'arrive d'avoir des crises d'angoisse qui m'empêchent de dormir (') ».

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO01160

Cassation

9 décembre 2020

9 décembre 2020

Mais je ne vais pas rentrer dans les détails ". / Il ressort de la lecture de ce procès-verbal reprenant les déclarations de Madame K...

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

65321a399e4ea48318f5aa47

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

LA COUR : L'affaire a été débattue le 06 septembre 2023 en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule Menu, présidente, Madame Sophie Lésineau, conseillère, Madame Valérie

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6a168210cdc6046d4711663f

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

Le chaudron, je vais le sortir ce soir.', - le contrat de travail proposé à l'intéressé en mai 2021, non signé, - les statuts de la société [1] du 18 janvier 2016 ayant pour objet : location meublée

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C301114

Cassation

19 décembre 2019

19 décembre 2019

Béghin, Mme Schmitt, conseillers référendaires, Mme Valdès-Boulouque, premier avocat général, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Corbel, conseiller référendaire, les observations

Source officielle

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